Notes de cours
Chapitre 1 titre 2 DC
- Cours
- Droit constitutionnel
- Établissement
- Paris-Est Créteil Val-de-Marne
Chapitre 2 prise de note en CM
[Montrer plus]
Vendeur
S'abonner
Aperçu du contenu
Partie I - Titre II - Chap 1 Droit constitutionnel MONTALIVETTitre II - Les régimes politiques
CHAPITRE 1 - LA DIVERSITÉ DES RÉGIMES POLITIQUES
SECTION 1 - LES DIVERSES CLASSIFICATIONS DES RÉGIMES POLITIQUES
Paragraphe 1 - Les classifications descriptives : la qualification des régimes existants
Il n’y a pas de régimes meilleur d’un autre, on ne porte pas de jugement de valeurs, on observe
seulement.
A. Les classifications anciennes
2 critères tiré de l’Antiquité grecque :
• Critère quantitatif -> HÉRODOT -> un des deux grands fondateurs historiques, Vè siècle av
JC, il a écrit un livre Histoire, il va raconter une histoire qu’il situe donc à un moment de la
grande histoire, il situe cela avant le VIè avec 3 personnages qui vont discuter du régime qu’ils
vont donner au perse : chaque personne va proposer un régimes -> assiste à la première
classification des régimes politiques :
- DANIUS (1er perso) -> la monarchie = régime dans lequel c’est le pouvoir/commandement
d’un seul
- MÉGAYSE (2ème perso) -> l’oligarchie => quelque uns gouvernent, petit groupe de
personne qui gouverne
- OTANES (3ème perso) -> la démocratie (demos -> peuple ; kratos -> pouvoir) => pouvoir
du peuple
=> classification très utile entre oligarchie, démocratie et monarchie au XVIIIè siècle
• Critère qualitatif -> Aristote -> il va perfectionner la classification, il va utiliser un critère selon
la manière dont les gouvernants vont utiliser le pouvoir. Il va distinguer des régimes pures (=
gouvernement agissent dans le but du bien communs) et régimes altérer (= gouvernement
agissent dans leur propre intérêt). Dans les régimes pures, on a :
- La monarchie -> 1 seul gouverne mais pour le bien commun (régime alterné à la tyrannie)
- L’aristocratie -> régime gouverné par les meilleurs (régime alterné de l’oligarchie)
- La république -> tous gouverne pour le bien commun (régime alterné de la démocratie)
=> distinction intéressante entre les distinction droite et corrompues.
B. Les classifications contemporaines
On utilise toujours des classifications de types descriptifs mais utiliser de façon différente :
• Distinction entre Régime parlementaire , Régime présidentiel, Régime d’assemblée
Il y a une sous distinction entre parlementaire et présidentiel -> séparation des pouvoir ->
question de la révocabilité mutuelle ?
Parlementaire -> responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Présidentiel -> il n’y a pas de responsabilité politique du gouv devant le Parlement+ dissolution
Dans ces formes différentes de démocratie, on observe des phénomènes de rapprochement :
- Parlementaire, majoritaire -> certains dise que le chef du gouv est élu d’une certaine manière
au suffrage universel quasi direct => comme dans le régime présidentiel
Il existe des régimes un peu mixte qui emprunte au deux (parl + présid) => régime semi
présidentiel = terme un peu contester aujourd’hui car le chef de l’état sera élu au suffrage
universel direct (ex : Portugal, chef de l’état est élu par le peuple au suffrage universel direct,
comme en Pologne, France, Autriche, Irlande..).
, Partie I - Titre II - Chap 1 Droit constitutionnel MONTALIVET
Le régime d’assemblée, on peut le distinguer du régime parlementaire, encore que la distinction
est parfois un peu fou.
Def. Régime d’assemblée = régime dans lequel l’exécutif existe mais c’est le commis de
l’assemblée, c’est l’exécutant. Il n’y a pas de responsabilité politique du gouvernement devant le
Parlementet de pouvoir de dissolution
La pratique a modifié le sens des exécutions, l’exécutif est dominé par le législatif, le
gouvernement est dominé par le parlement. (ex : IIIè et IVè République)
• Distinction entre république, monarchie, démocratie
Frontière sont parfois un peu flou, la république peut être interpréter de différente façon,
- Sens formel => elle s’oppose donc à la monarchie, car le pouvoir dans ce dernier est lié à
l’hérédité : république rejette l’hérédité
- Sens matérielle => république peut être entendu comme un ensemble de valeurs (ex : la
chine se veut une république mais ce n’est pas pour autant une démocratie : rejette l’hérédité
mais ne constitue par une démocratie)
• Toute démocratie est-elle nécessairement une république ?
Danemark, Suède, Pays-Bas, Espagne, Belgique, ou RU sont des monarchie qui sont également
des démocraties -> une démocratie n’est pas nécessairement une république -> mais le pouvoir
dans ces n’appartient pas au monarque mais au chef du gouvernement désigné à l’issue
d’élections démocratiques.
Paragraphe 2 - Les classifications prescriptions : le choix du meilleur régime
A. L’existence même d’un meilleur régime
• Est ce qu’on pourrait distinguer un meilleur régime qui vaudrait dans l’absolue ?
-> Universalité du droit, de la république
Pour certains auteurs oui, il existe un seul meilleur régime politique dans l’absolue -> PLATON ->
il propose un régime d’un type particulier qui est le régime dans lequel les philosophes
gouvernent => la sophocratie, => régime caractérise comme le meilleur
Autre auteurs apportent une réponse différente -> il existe des régimes meilleur que d’autre mais il
n’existe pas un régime meilleur qu’un autre -> Vision plus relativiste des choses -> SOLON
(législateur grec) -> « dite moi d’abord quel peuple et à quelle époque » réponse donnée aux
athéniens. => réponse difficile à donner.
B. Le choix du bon régime
Jean BODIN -> monarchie a gouvernement royal -> régime dans lequel les rois vont exercer cette
souveraineté
BOSULET -> conseil le roi Louis XIV et qui défend la monarchie absolue
Montesquieu -> vente les mérite de la constitution d’Angleterre, de la monarchie anglaise
Tout les auteurs sont dire qu’il y a du bon dans l’oligarchie, la démocratie, la monarchie… .
Certains auteurs vont donc défendre ce qu’on appelle un régime mixte => POLYBE -> grec venu à
Rome qui s’est converti au constitutionnalisme romain.
Pour d’autres, la forme n’est pas la, l’importance c’est la façon dont on exerce le pouvoir ->
Machiavel met l’accent la façon dont on doit conquérir le pouvoir et le façon de l’exercer.
Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:
Qualité garantie par les avis des clients
Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.
L’achat facile et rapide
Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.
Focus sur l’essentiel
Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.
Foire aux questions
Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?
Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.
Garantie de remboursement : comment ça marche ?
Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.
Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?
Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur laureenmarie-nely. Stuvia facilite les paiements au vendeur.
Est-ce que j'aurai un abonnement?
Non, vous n'achetez ce résumé que pour 6,49 €. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.
Peut-on faire confiance à Stuvia ?
4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis)
67474 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours
Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 14 ans