Notes de cours
Histoire des institutions publiques : L‘héritage antique
- Établissement
- Lorraine (UL)
Cours d’histoire des institutions publiques L1 - S1
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Histoire des Institutions Publiques1ère partie du cours : l’héritage antique
L’Antiquité est la plus ancienne et vaste période historique (environ 4000 ans) au cours de
laquelle existeront de nombreuses civilisations qui ont été créatrices de droit. Ce droit
antique est parvenu jusqu’à nous grâce à l’écriture.
Titre 1er : Les civilisations orientales
Ce sont les civilisations installées à l’Est du bassin méditerranéen, on peut les appeler des
« empires proches orientaux ». Ces empires proches orientaux sont constitués déjà vers
3200 av. JC, ils sont bien organisés, dotés d’une administration.
L’Egypte et la Mésopotamie seront ceux que nous étudierons en raison de leur importance.
Ces civilisations ont la particularité d’être des royautés théocratiques (le pouvoir politique a
un fondement religieux). Dans ces empires, le pouvoir est soit exercé par des représentants
de Dieu, soit par des individus eux-mêmes divinisés (ex : le pharaon en Egypte est considéré
comme un dieu vivant). Il y a peu de temps encore, c’était le cas pour l’Empereur du Japon
(seul Etat du monde encore dirigé par un empereur) qui avait une nature divine jusqu’en
1947, lorsque les Etats-Unis ont imposé une constitution au pays, et à l’empereur de
renoncer à sa nature divine. Selon la légende c’est même la plus vieille dynastie au monde.
Chapitre 1er : l’Egypte
Section 1 : Repères historiques (pas de questions à l’examen sur le découpage chronologique
de l’Egypte antique)
Période prédynastique : union entre la Haute et la Basse-Egypte
Ancien Empire : construction de la grande pyramide de Kheops (7 merveilles du monde
antique, la seule encore debout à ce jour)
Nouvel Empire : momies intactes de Toutankhamon et Ramses II
Période ptolémaïque : la période d’antiquité de l’Egypte Antique s’arrête en 30 av. JC avec la
conquête romaine qui met fin à la souveraineté de Cléopâtre.
Section 2 : la théocratie royale égyptienne (pas l’essentiel du cours)
I) L’Ancien Empire
L’Egypte est une monarchie que l’on qualifierait aujourd’hui de droit divin, le roi (pharaon)
incarne Horus, il est considéré comme un dieu vivant, le maitre des éléments, et même une
fois mort son âme fait toujours l’objet d’un culte.
II) Le Moyen et le Nouvel Empire
Le pharaon est vraiment le centre de la vie politique en Egypte, c’est le maitre suprême. On
assiste également à l’apogée de la civilisation égyptienne. On considère que le pharaon est le
fils de Râ (dieu soleil), il descend du soleil et la pureté du sang solaire garantie sa légitimité.
,Les pharaons épousent souvent leur propre sœur pour conserver la pureté de la lignée. Il est
donc divinisé, considéré comme le chef de la religion, de l’administration, c’est lui qui rend la
justice. L’Egypte connait une organisation cléricale puissante, le clergé égyptien est
abondant et hiérarchisé (ex : le grand prêtre d’Amon, qui est le chef du culte égyptien).
Section 3 : Le gouvernement royal égyptien
I) Le gouvernement personnel du pharaon
Le pharaon gouverne toujours directement, par l’intermédiaire de ministres qui ne sont que
des exécutants. Les ministres qui exécutent ses décisions dirigent une administration
hiérarchisée au sein de laquelle une catégorie d’individus exerce un rôle majeur, les scribes
(ceux qui savent écrire en hiéroglyphes*). Ils sont très importants car l’administration et le
gouvernement égyptien exigent de nombreuses écritures pour ce vaste pays (ex : l’impôt en
nature sur les récoltes). Le pharaon est le juge suprême (à la tête de la justice) mais c’est le
Vizir (apparenté à un premier ministre) qui est responsable de l’organisation de la justice. En
dessous du Vizir se trouve toute une organisation à ses ordres, avec des gouverneurs pour
exercer l’autorité dans les provinces.
* qu’on a réussi à déchiffrer et à traduire grâce à la pierre de Rosette
II) Un pouvoir non arbitraire
Le pouvoir du pharaon s’inscrit dans un ensemble de normes religieuses, morales et
juridiques qu’il doit respecter (ex : l’administration est contrôlée par les services du
pharaon / la propriété individuelle est respectée). Le pharaon ne fait pas n’importe quoi, son
pouvoir est absolu mais il doit respecter certaines règles.
Chapitre 2 : La Mésopotamie
Section 1 : Repères historiques (pas à connaitre)
La Mésopotamie se situe entre le Tigre et l’Euphrate (c’est l’Irak actuel). C’est un des
berceaux de l’humanité et de l’écriture, la vie va rapidement se développer à cet
emplacement avec l’émergence des cités mésopotamiennes. Vers 2500 av. JC, il y a la
dynastie d’Ur. L’écriture cunéiforme (on représente les sons) voit le jour entre 3400 et 3300
av. JC. Vers 1810 av. JC une dynastie s’établit à Babylone, au sein de cette dynastie un
souverain va jouer un rôle majeur pour nous en histoire du droit, le roi Hammurabi (1728 –
1686 av. JC)
Section 2 : La théocratie royale mésopotamienne
Le roi est considéré comme une sorte de prêtre à qui les dieux délèguent le pouvoir
(différent de l’Egypte). Le roi est une sorte de vicaire (représentant / bras droit) de Dieu.
Dans ce gouvernement mésopotamien, le roi reçoit des dieux la révélation de la loi
(intermédiaire entre Dieu et ses sujets) et la transmet ensuite à son peuple. Parmi ces lois
qui sont transmises au peuple, c’est à Hammourabi que l’on doit nos connaissances sur le
sujet grâce au code d’Hammurabi (plus important texte juridique de la Mésopotamie
antique) qui lui aurait été transmis par les Dieux pour qu’il les révèle à son peuple, on y
,retrouve tous les aspects du droit mésopotamien de l’époque. C’est grâce à l’écriture que ce
code est parvenu jusqu’à nous, il a été intégralement gravé sur une énorme pierre en granit
qui a fini enfuit sur place et a été retrouvée plus tard. Cette stèle monumentale se trouve
aujourd’hui au musée du Louvre (département des Antiquités).
Section 3 : Le gouvernement royal mésopotamien
I) Un pouvoir autoritaire et fortement concentré
En Mésopotamie le peuple ne participe absolument pas au pouvoir dont l’usage est réservé
au roi. Il y a une administration royale (le Palais) qui s’occupe de l’administration
quotidienne de l’Etat, avec un premier ministre et de nombreux fonctionnaires.
II) Un pouvoir non arbitraire
Tout comme en Egypte, bien que le roi dispose d’un pouvoir quasi absolu, ce-dernier n’est
pas arbitraire puisque le roi doit respecter certains droits (ex : existence du droit de
propriété). C’est ce qu’on perçoit clairement à la lecture du code d’Hammurabi puisqu’il
déclare lui-même agir dans l’intérêt du peuple en établissant la justice et en protégeant ainsi
les faibles contre les forts.
Titre 2 : La Grèce 09/09/21
La Grèce a une histoire qui s’étend sur plusieurs centaines d’années. La période qui va du
VIIème siècle au IIIème siècle av. JC où apparait la démocratie est celle qui nous intéresse.
Chapitre 1 : Le monde grec
Deux éléments particuliers caractérisent ce monde grec à l’époque antique.
Premièrement il s’agit d’un ensemble constitué de cités, politiquement organisé sous forme
de cités.
Deuxièmement, nous verrons que ce monde grec et ses cités sont souvent en guerre.
Section 1 : Le monde des cités
Toute l’organisation politique grecque est formée sur ce modèle de cités (polis). C’est le
cadre d’organisation politique grec de l’époque. Ces cités sont extrêmement nombreuses,
jusqu’à environ 750 sur le territoire grec, dont les caractéristiques sont d’être indépendantes
les unes des autres. Ce sont en quelque sorte des « villes-état », qui disposent de tous les
attributs de la souveraineté. Et de la totalité du pouvoir souverain, elles s’administrent elles-
mêmes avec leur propre gouvernement, système judiciaire, monnaie et armée. Cela
ressemble à ce qui existe au Moyen-Age dans certaines villes libres (ex : Venise en Italie).
I) L’évolution des cités
A) Les cités archaïques (jusqu’au VIIIème ou VIIème siècle av. JC)
Ces cités qui existent jusqu’au VIIIème siècle av JC sont les plus petits dénominateurs
communs entre toutes les zones géographiques de l’espace grec, c’est un vaste territoire
avec des centaines de cités. Malgré le nombre important de ces cités et leur indépendance,
, ce monde grec est caractérisé par une unité. Les grecs appartiennent tous à un ensemble
commun même si ils ne sont pas membres de la même cité, ils sont appelés les Hellènes.
Il y a plusieurs facteurs qui favorisent cette unité malgré les divisions politiques entre cités.
C’est un ensemble géographique composé de multiples iles, entouré par la mer qui est un
facteur d’échanges commerciaux et donc de cohésion.
Politiquement parlant, les grecs ont l’impression d’appartenir à un ensemble commun
puisque peu importe là où ils viennent, l’espace est organisé en cités. Pour eux, c’est ceux
qui les différencie des barbares (étrangers) puisque dans les autres pays l’organisation ne se
fait pas en cités, il y a en général un territoire géré par un souverain. De plus, les cités
grecques adoptent en général le modèle politique de la monarchie, les cités grecques sont
des royautés (le roi = basileus). Ce roi n’est pas un souverain absolu, il gouverne la cité
grecque en s’appuyant sur un Conseil composé des chefs des familles aristocratiques. C’est
cette organisation générale des cités grecques qui existe jusqu’au VIII ème siècle av JC.
Au VIIIème siècle av JC, la plupart des rois de ces cités sont écartés/renversés par l’aristocratie,
c’est un régime aristocratique qui succède à la royauté (aristocratie = gouvernement de
quelques-uns, groupe restreint, minorité qui exerce le pouvoir dans l’Etat / aristo = les
meilleurs). Cette aristocratie va exercer le pouvoir et disposer de monopoles dans les
domaines politiques, judiciaires, militaires. C’est le Conseil aristocratique qui se réunit et
prend les décisions.
Certaines cités ont conservé un roi (ex : la cité de Sparte, un roi de Sparte très célèbre est
Léonidas, connu pour avoir remporté une célèbre bataille qui est déterminante dans
l’histoire grecque).
Mise à part quelques exceptions comme celles-ci, toutes les cités voient disparaitre la
royauté au profit d’un gouvernement aristocratique. Cette aristocratie grecque est
composée d’individus d’une richesse considérable pour l’époque puisque ce sont à la fois de
très grands propriétaires terriens mais ce sont également des individus qui sont fortement
impliqués dans des activités commerciales, ils tirent des revenus de leurs immenses terres
mais aussi de leurs activités commerciales, l’aristocratie grecque est immensément riche
pour l’époque (=/ différence avec la noblesse française : sous l’Ancien Régime, il était
strictement interdit en France pour les nobles d’exercer des activités commerciales, cela
s’appelle ‘’déroger à la noblesse’’, un noble doit vivre de sa terre mais ne doit pas exercer
d’activités commerciales, différence très nette d’une époque à l’autre). Une aristocratie
terrienne qui pratique des activités commerciales, qui est immensément riche, qui contrôle
l’exercice du pouvoir dans ces cités. Bien évidemment cette aristocratie ne fait pas
l’unanimité, il y a des contemporains qui critiquent fortement les aristocrates grecs (ex :
dans les textes d’Hésiode, un poète grec, on trouve quelques références aux aristocrates
grecs qu’il qualifie de « gras », il les appelle « les gras »).
Ces cités archaïques vont entrer en crises profondes au VII ème siècle av. JC.
B) Des cités en crise
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