Notes de cours
Histoire des institutions publiques : La féodalité
- Établissement
- Lorraine (UL)
Cours d’histoire des institutions publiques L1 - S1
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3ème partie du cours : La féodalitéBeaucoup de royaumes européens subissent cette féodalité, mais certains moins que
d’autres (ex : en Angleterre et en Espagne la féodalité est moins dure à vivre pour le roi
qu’en France). Cette féodalité se caractérise par le développement de liens de dépendance
(liens personnels), par un morcellement du droit de propriété (les tenures), et par un
morcellement du pouvoir (usurpation des prérogatives de puissance publique par les
seigneurs).
Titre 1er : L’organisation du pouvoir durant la féodalité
Chapitre 1er : La seigneurie
La seigneurie c’est le cadre du pouvoir et de la vie sociale durant l’époque féodale. A cette
époque, le roi n’a quasiment plus d’autorité et est un simple seigneur territorial comme les
autres, son pouvoir ne s’exerce que dans ses seigneuries (l’Ile de France et l’Orléanais). La
seule chose qui le distingue des autres seigneurs est que c’est le seul seigneur qui est sacré
en tant que roi de France et qui possède le titre de roi, mais son autorité reste limitée.
Section 1 : Le cadre du pouvoir, la seigneurie banale
On parle de seigneurie banale en référence au pouvoir de ban (pouvoir de commandement,
de contraindre, de punir) dont tout seigneur dispose, qu’il soit laïc ou ecclésiastique (les
évêques ou les abbés sont des seigneurs). Les seigneurs ont usurpé des prérogatives
régaliennes qui sont les prérogatives militaires (ils sont à la tête d’une armée privée
composée de leurs vassaux/chaque seigneurie se comporte comme un état souverain
totalement indépendant des autres seigneuries, elles sont sans cesse en guerre les unes avec
les autres), les prérogatives fiscales (le seigneur vit des revenus de sa terre et des impôts
qu’il prélève sur ses sujets), et les prérogatives judiciaires (les tribunaux qu’on appelait les
mallus n’existent plus et sont remplacés par ce qu’on appelle la justice du seigneur, il rend la
justice en son nom dans sa seigneurie, elle est compétente pour toute cause, que ce soit
civile ou criminelle / les seigneurs qui possèdent la haute justice ont même le droit de
prononcer des peines capitales). Tout ce qui relève de la compétence de l’état est désormais
exercé par les seigneurs au niveau local.
Section 2 : La composition sociale de la seigneurie
A l’intérieur de chaque seigneurie, une organisation sociale particulière est créée, elle est
hiérarchique. Il y a d’un côté les personnes qui ne sont pas placés sous la dépendance du
seigneur, qui ne subissent pas totalement son pouvoir de ban (ex : les chevaliers qui sont ses
vassaux) et de l’autre les personnes totalement soumises au pouvoir du seigneur (ex : les
roturiers qui sont des hommes libres, les serfs).
I) Les chevaliers
Ce sont les vassaux du seigneur, les nobles, qui sont liés au seigneur par un contrat
vassalique, un contrat bilatéral qui emporte des obligations des deux côtés entre le vassal et
son seigneur. Ce contrat est conclu au cours d’une cérémonie qui respecte des rites qui
doivent absolument être respectés pour que le contrat soit conclu. Au cours de cette
,cérémonie, le vassal prête « foi et hommage » à son seigneur et il s’engage à ne pas porter
atteinte à la personne de son seigneur, ni à ses biens, ni à son pouvoir. La cérémonie se
passe avec la « dation » des mains, le vassal se place à genoux devant son seigneur qui se
tient debout, le vassal lui donne les mains et les place dans celles de son seigneur, ils doivent
prononcer des paroles précises, le vassal déclare « je deviens ton homme », le seigneur doit
accepter l’offre en lui répondant « je te reçois et prend à homme ». Le contrat n’est pas
terminé, le vassal doit se relever et donner à son seigneur l’osculum pacis (le baiser de paix).
Le contrat vassalique est conclu. Cela ne fonctionne qu’entre deux vassaux hommes. Une
fois que le contrat est conclu, le vassal doit prêter serment de fidélité sur la bible ou sur des
reliques. C’est après cela qu’on considère que toutes les formalités sont remplies.
En contrepartie, le seigneur lui concède un fief, il lui offre un morceau de terre au cours de la
cérémonie, qui symbolise la remise du fief. Ce fief est une terre qui va permettre au vassal
de vivre et de remplir ses obligations.
(faire un schéma) Le vassal a deux obligations envers son seigneur, une obligation d’aide et
une obligation de conseil. Ces obligations se subdivisent en différents éléments. L’aide est
militaire ou financière. L’aide militaire se divise en deux, d’un côté l’ost et la chevauchée
(expéditions militaires) et de l’autre la garde du château du seigneur. L’aide financière se
subdivise en 4 (on parle d’aide au quatre cas) : le vassal doit payer la rançon du seigneur qui
est fait prisonnier par l’ennemi / le vassal doit payer le départ en croisade du seigneur / le
vassal doit payer l’adoubement du fils ainé du seigneur comme chevalier (son équipement) /
le vassal doit payer le mariage de la fille ainée du seigneur. Le conseil sont des obligations
politiques, le vassal doit siéger à la cour féodale du seigneur.
En échange de toute ces obligations, le vassal reçoit donc un fief qui lui permet de vivre
selon son rang et d’être exempté d’impôt.
II) Les personnes sous la dépendance du seigneur
A) Les serfs
Ce sont des hommes qui vivent dans un état de servitude. Dans la société féodale, on peut
dire que les serfs ont remplacé les anciens esclaves de Rome, même s’il y a entre eux une
différence notable puisque les esclaves étaient considérés comme des biens immobiliers
qu’on pouvait vendre ou échanger alors que les serfs ne sont pas considérés comme des
choses que l’on peut vendre. Les serfs sont des individus qui sont attachés à la seigneurie,
donc à leur seigneur et à la terre, ils n’ont pas le droit de quitter la seigneurie à laquelle ils
appartiennent, adage « les serfs sont taillables et corvéables à merci » (taillable = on peut
prélever sur eux tout ce que l’on souhaite/corvéable = travail obligatoire des corvées pour le
seigneur). Ils sont à la disposition complète du seigneur, ils doivent avoir son autorisation
pour se marier, de même s’ils souhaitent s’absenter de la seigneurie, leurs enfants
deviennent à leur tour les serfs du seigneur (reproduction sociale), le seigneur a des droits
sur les biens des serfs lorsqu’il y a une succession. Ils travaillent sur la terre du seigneur et
cultivent pour lui.
B) Les roturiers
, Ce sont des hommes libres (distinction fondamentale avec les serfs). Les roturiers sont aussi
qualifiés de vilains. Le seigneur leur a en général concédé un lopin de terre dont ils sont les
tenanciers, en échange de cela ils payent au seigneur un cens (un impôt) sur la terre qui leur
est concédé, ils cultivent cette terre pour leur propre compte donc toutes les récoltes
appartiennent aux roturiers. Le roturier tenancier d’une terre la cultive, en récolte les fruits,
mais ne sont pas propriétaires, ce sont les seigneurs qui le sont (cela n’a rien à voir avec le
droit de propriété aujourd’hui). Chaque terre a un seigneur, adage du temps féodal « nulle
terre sans seigneur » donc les tenanciers relèvent tous d’un seigneur. Il existe seulement
quelques exemples sur le territoire européen à l’époque de terres qui sont restées libres
(dont les propriétaires, les exploitants ne se sont pas placés sous la dépendance de la terre)
ce sont des alleux, le propriétaire est maître chez lui (c’est surtout dans le sud de la France
que l’on retrouve ces exceptions/principauté de Monaco qui était un alleux à l’époque et est
devenu un Etat indépendant). Ces roturiers sont totalement soumis au pouvoir de ban du
seigneur, ils lui payent le cens mais lui doivent également un certain nombre de journée de
corvée dans l’année (fixé dans les coutumes locales) pour labourer ou récolter les terres du
seigneur ou effectuer des travaux (battre l’eau des étangs la nuit pour que les grenouilles ne
réveillent pas le seigneur).
Cette féodalité qui commence au IXème siècle va durer jusqu’au XIIIème siècle environ, elle va
commencer à être contestée dès le XIème siècle. Elle va être contestée par l’intermédiaire de
deux éléments important : l’émancipation urbaine (des villes) et la réforme de l’Eglise.
Chapitre 2 : L’émancipation urbaine
Section 1 : Généralités
On appelle aussi cela le mouvement communal. Ce mouvement communal va toucher toute
l’Europe au XIème et XIIème siècle. Ce mouvement c’est une contestation directe du pouvoir
seigneurial et de la société féodale qui est rendue possible au sein des villes parce que les
villes européennes bénéficient à cette date d’un renouveau économique et commercial
notamment du au développement du commerce méditerranéen. Ce commerce florissant fait
que les villes européennes et en particulier certaines d’entre elles deviennent très prospères
au XIème siècle, elles critiquent donc la toute-puissance des seigneurs et le système féodal qui
limitent leur liberté. Ces villes donnent parfois naissance à de véritables cités états
totalement indépendantes (Venise, Florence, Pise, etc…). La seigneurie est composée d’un
très vaste territoire qui comprends les châteaux du seigneur et de ses vassaux, les terres de
ses tenanciers mais aussi parfois des villes. Les habitants de ces grandes villes qui
appartiennent à la seigneurie doivent eux aussi des impôts au seigneur et des journées de
corvée, comme n’importe quel habitant de la seigneurie. A la fin de l’époque féodale les
habitants des grandes villes ont développé leur propre activité, les villes supportent de plus
en plus mal le joug seigneurial et en partie les corvées ou les impôts au seigneur qui nuisent
au développement de l’activité économique des villes, l’ordre féodal est un frein. Ces villes
vont se rebeller pour leur indépendance, elles vont réclamer une autonomie de la ville à
l’égard du seigneur, cela donne parfois naissance à des révoltes (ex : révolte violente dans la
ville de Laon, ville ecclésiastique qui appartient à l’évêque du lieu qui a refusé l’autonomie
de la ville et s’est fait massacrer par les habitants). Ces habitants qui se révoltent veulent
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