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Résumé Cours en Entier de Introduction au Droit
- Cours
- Introduction au Droit
- Établissement
- Aix-Marseille (AMU)
Ce fichier contient le résumé ENTIER avec TOUTES les notions de droit.
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Partie 0 : INTRODUCTION1 - OMNIPRÉSENCE DU DROIT
Le droit est partout, les règles régissent des relations entre personnes et choses.
- Une infraction ⇒ sanctionner par une peine = droit pénal.
- Droit pénal ⇒ Le droit pénal réprime les comportements portant atteinte aux intérêts de la société, il définit
les sanctions et punit ceux qui les enfreignent.
2 - COMPLEXITÉ DU DROIT
Il existe de nombreuses règles juridiques, c’est pour cela qu’il faut déterminer LA règle de droit : et réussir à se
spécialiser dans les spécificités.
3 - ÉVOLUTION DU DROIT
Chaque année on ajoute des lois, l’évolution de la société impacte le droit.
4 - NÉCESSITÉ DU DROIT
La fonction du droit et d'assurer la sécurité pour permettre le bon fonctionnement de la société, il permet de
dépasser la “loi du plus fort”. Il permet de faire respecter l’ordre, la justice et de développer le progrès.
Le droit pénal ⇒ dans une société donnée dont les ressortissants sont tenus de le respecter. Si certaines
règles de droit ne sont pas respectées, le risque encouru est d'être sanctionné.
5 - LA SCIENCE DU DROIT
Une discipline qui ne consiste pas simplement à étudier les règles juridiques.
C'est aussi comprendre ses modalités, son fonctionnement, sa structure juridique de l'État.
Le droit à un vocabulaire spécifique, raisonnement particulier à connaître pour comprendre le droit français.
Le droit en tant que science caractérise plusieurs notions.
Le droit est aussi une science : c'est la connaissance des règles de droit dans leur diversité. La science juridique
est la science des méthodes, des outils qui permettent de connaître et de créer des règles.
, Partie 1 : LE DROIT OBJECTIF
Le droit recouvre l'ensemble des règles de conduite qui dans un groupe social gouvernent les
relations entre les individus, et s'impose, au besoin par la contrainte étatique, par la contrainte de
l'État. Le droit s’il n'est pas respecté ils appliquent une sanction.
Chapitre 1 : L’IDENTIFICATION DE LA RÈGLE DE DROIT
Dans une société les relations entre individus régissent les règles de droit mais pas que cela. Dire
bonjour : règle de bienséance.
à règle de courtoisie, de cérémonial, ... Ce sont des règles extra-juridique, et leur violation n’est
pas sanctionner sur le plan judiciaire. Le droit ne sanctionne pas la violation de ces règles parce
qu’elle n’a pas de conséquences graves.
Règle religieuse : Suivre les commandements causés par la religion. Ce n'est pas une obligation
d'avoir une religion.
Se rapproche parfois de la morale, et du droit ("tu ne tueras point"). Les commandements religieux
sont plus ou moins intégré dans les codes. Certains pays vont même construire leur système
juridique sur la base de ces commandements (divorce, mariage, ...).
Section 1 : LES CARACTÈRE DE LA RÈGLE DE DROIT
Caractère général est abstrait de la règle de droit
EX : ART 1240 (responsabilité civile) du Code civil prévoit que tout fait quelconque de l'homme, qui
cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Constat : Cette Article ne vise pas qu'un seul cas il s'adresse à tout le monde et à personne en
particulier. Celui qui a posé cette règle, a anticipé que dans certaines situations le litige serait réglé
de manière indéterminée.
BUT : Pourquoi général ou abstraite ?
Permet que le droit soit le même pour tous.
à ARTICLE 6 de la DDHC 1789 prévoit que la loi doit être la même pour tous.
EX : ART 8 de la constitution prévoit : "Le président de la république nomme le premier ministre."
Pour autant cet article est général et abstrait, parce qu'on vise une fonction et non pas une personne
nominative. Ce qui implique que toute personne devenant président nomme son premier ministre
quelque soit la personne.
Caractère impersonnel permet l'application constant du droit, garantit la sécurité juridique. Deuxième
remarque :
1- "Il existe une certaine règle juridique qui vise des personnes" —>
2- On constate par dépit l'évolution du droit qu'il y a de plus en plus de règles juridiques créant
des sous-catégories.
EX : Un bien contre une somme d’argent.
à Aujourd’hui en fonction de la vente, il y a d'autres contrats.
La vente d'un brevet est différente d'une vente d'une voiture ou de l’immobilier. L’Inflation nominative
adopte de nouvelles lois.
EX : acte terroriste on adopter une loi (nouvelle).
Le caractère normatif
La règle de droit suppose l’existence d’une contrainte (sanction en cas de non-respect). C’est ce qui
différencie des autres systèmes normatifs qui ne présente pas de sanction juridique ou judiciaire.
Le but du droit et de réguler les rapports sociaux.
àAssure une certaine sécurité.
Sécurité : le droit doit être très précis.
1996 lois imposent : lois fondamentales à respirer.
,àManière de se comporter.
Les lois mémorielles : des lois qui définissent des évènements historiques. Lois de 2001 :
reconnaissant le génocide des armées.
2005 : reconnaisse l’esclavage.
Est-ce que ces lois sont normative ?
= NON, car elles viennent juste reconnaitre l’existence d’une situation passer. Certaines de ces lois
(lois gayssot) pose l’interdiction de niée les évènements.
L’existence d’une sanction
(Le caractère coércit)
Par principe la règle de droit est obligatoire,
Ex : rouler à 150 km = interdit car limitation est de 130. Envisager :
- Ce sont les autorités publiques qui ont le droit de sanctionner, il y a que l’état qui détient ce
pouvoir.
Max WEBER : "L’état détient le monopole de la contrainte légitime".
L’état détient un pouvoir : la souveraineté = établir un système de justice, l’état est le seul à
sanctionner de la mémoire qui le souhaite avec ou sans force.
Dans la mesure où ce n’est pas aux individus d’établir les sanction Þ anarchie.
- Le fait qu’il existe plusieurs type/forme de sanction :
● L’obligation d’exécuter à la charge d’une personne, saisir un tiers qui vas donner ce
caractère obligatoire à obliger une autre personne cette obligation.
● La réparation : dommage est intérêt : somme d’argent.
● La peine : lorsqu’une personne à commis une infraction pénal.
Ex : homicide volontaire : peine de prison + amende.
Dans la définition de la règle de droit, il suffit que cette sanction existe, tous les jours
sont commis des vols, tous les vols ne font l’objet d’une sanction car le risque de se
voir sanctionner contraint l’idée, c’est aussi dans nos valeur éthique et moral nous a
appris à ne pas violer la règle de droit, c’est aussi la peur du gendarme car on sait que
l’on risque quelques choses. L’existence même de cette sanction suffit juste à respecter
la règle de droit.
Conclusion :
Est-ce que le droit est indifférent (influencer par la morale) de la morale ?
OUI, certains nombres de règles juridique visant à obtenir une certaine justice, or dire
que le droit est juste supposé de se fonder sur une certaine moralité.
Ex : l’interdiction de tuer est une interdiction poser par les grandes religions.
Mais il arrive que la règle de droit ne soit pas totalement juste.
Ex : locataire ne payant pas son loyer, le risque qu’il encoure est l’expulsion or un
locataire qui ne
ne paye pas son loyer c’est souvent parce qu’il ne peut pas donc le risque est qu’il
finisse dehors,
c’est donc l’inverse de charité différent de la religion.
Le droit vise l’équité c’est-à-dire la protection des intérêts du propriétaire de
l’appartement.
Autrement dit les règles de droit peuvent parfois être des règles de justices comportant
une certaine moralité mais pas seulement.
Section 2 : LES FONDEMENTS DE LA RÈGLE DE DROIT
Le droit assure la pérennité d’une bonne entente. Qu’est ce qui vas justifier de poser une règle de
droit ?
, Les doctrines de droit naturel
Affirme qu’il existe un idéal de justice que le législateur (celui qui crée la loi) doit intégrer, que l’on doit
absolument respecter.
Ces théories partent de 2 postures :
- Le droit doit découler de la nature, de l’ordre des choses, ce qui fait que le législateur ce
contente de découvrir le droit, de traduire dans le droit ce que la nature lui impose
- La recherche d’idéal (de justice) prime sur tout le reste voir même sur l’application du droit,
cad qu’il existerais des valeurs qui s’impose à un état.
L’un des premier courant de penser du droit naturel : religieux, en Europe dès le 4eme siècle,
avec un apogée vers le 13eme siècles. Le droit va servir qu’à mettre en application les
principes religieux. Puis il s’est développer le droit naturel laïque : l’idéal est fondé sur
l’homme, ce sont les individus d’une part de réflexion rationnel doivent définir ce qui est juste.
DDHC texte adopter pendant la révolution française, en aout 27’, cette déclaration est toujours
applicable :
• Article 1 : "Les hommes naissent tous et demeure libre et égaux en droit" = traduction du droit
naturel laïque.
Ce droit naturel a eu des conséquences juridiques. Il est aussi critiquable : - Il est très vague
-Définir correctement ses principes
-Autorise la désobéissance aux lois : le fait de ne plus respecter la
règle dès lors qu’elle ne respecte pas l’idéal de justice.
Les doctrines positivistes
Cette théorie ne reconnaisse une valeur qu’au règle de droit positive (le droit positif c’est le droit
applicable a un moment donné sur un territoire donnée).
Il y a deux grands courant :
- Le positivisme étatique : le droit né dans l’état, le droit est le produit de la volonté des gouverneurs.
Le droit doit être respecter parce que c’est le droit.
Hans Kelsen : théorie de la pyramide des normes : à proposer un classement des règles juridiques
en fonction de leur valeur on va intégrer des normes classer par hiérarchie.
S’ajoute à cela un autre principe : - chaque normes doit respecter la norme qui lui est supérieur. Le
PJ est une mécanique cad est valable juridiquement que s’il
respecte le droit qui lui est supérieur.
Critiquable : - Cette fois-ci on ne s’intéresse plus au contenue des droits, on s’assure juste que là
règle respecte les règles de droit qui lui sont supérieur. Dès lors on peu tout insérer dans le droit, on
peut tout justifier par le droit, il suffit de l’inscrire dans le système juridique, a un niveau qui lui permet
sa validité.
Ex : Le nazisme va suivre cette logique en insèrent dans le droit leur idéologie
autrement-dis des discriminations voir des limitations allant a des politiques
d’extinction dans les droits.
- Le positivisme sociologique : (Durkheim) le droit doit venir s’adapter au meurs de la société, le droit
vas évoluer par rapport à l’évolution de la société, ça va permettre une adéquation du droit à la
structure sociale, le gouvernement doit alors prendre en compte les volontés de la société.
Cette fois-ci on va considérer que le droit doit changer et s’adapter aux évolutions.
Þ le droit devrait s’adapter aux opinions changeantes de la société.
EX : lorsque l’épidémie est en augmentation on constate qu’il faut être plus vigilent sur les gestes
barrière.
Þle droit parfois vient régir des situations qui concerne que quelques personnes or la majorité n’est
pas concerner par cette situation et donc n’est pas forcément favorable à ce changement.
CONCLUSION : Chacune des théories ce combine car dans notre droit on retrouve le principe de
hiérarchie des normes mais on constate également que nous discutons du contenue du droit qui
s’inspire du droit naturel et ont fait évoluer le droit en fonction des évolutions de la société.
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