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Résumé Fiches Histoire du droit
- Cours
- Histoire du Droit
- Établissement
- Cergy-Pontoise (UCP)
Voici mes fiches pour mon cours d'Histoire du droit pour le premier semestre de L1 de droit.
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Aperçu du contenu
HISTOIRE DU DROIT*abréviations* :
- terr = territoire
- C = constitution
- magis = magistrats/magistratures
- légis = législateur
- dr = droit
- GR = grec
- org = organisation
- S = Sénat
- AN = Assemblée Nationale
- adm = administration
- emp = empereur
- csq = conséquences
- ass = assemblée
- jurid = juridique
- prlmnt = parlement
- habs = habitants
- commu = communauté
- mvt = mouvement
Plan du cours
Titre 1. L’Antiquité : de la loi des dieux aux lois des hommes (-3000 à 476-565 après JC)
Chapitre 1 : les droits orientaux (le droit égyptien, les droits cunéiformes et le droit hébraïque)
§ Le droit égyptien
§ Les droits cunéiformes
Introduction :
Droit objectif : ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionné par la
puissance publique.
Droit subjectif : prérogative attribuée par le droit obj permettant à une personne
d’user d’une chose/d’exiger d’une autre l’exécu° d’une presta° (ex : autorité
parentale).
Différence entre le droit et la religion :
Sociétés anciennes : le droit & la religion non distinguées
Avant la RF 5 mai 1789 – 9 nov 1799, religion d’état = autres religions pourchassées
par le droit (blasphème, hérésie, sorcellerie)
Pas la même finalité : droit > vie en société / religion > salut de l’individu
Pas les mêmes sanctions : religieuse > interne (met en cause la rela° avec Dieu) alors
que juridique > extérieure (prononcée par les représentants de l’autorité).
Séparation des églises et de l’Etat (1905) : 2 conséquences : les ecclésiastiques ne
sont plus payés par l’état, les lois votées par l’AN & S n’ont plus à respecter la
religion.
, C de 1958, art 1 : « la FR est une R indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle
assure l’égalité des citoyens devant la loi sans distinction d’origine, de race ou de
religion. Elle respecte toutes les croyances ».
Titre 1 : L’Antiquité : De la loi des dieux aux lois des hommes (-3000 à 476-565 après JC)
Antiquité : entre la préhistoire et l’histoire, 1ers documents écrits en matière juridique en
Egypte et en Mésopotamie.
3 secteurs dans l’étude des droits antiques :
Le droit grec
Le droit romain
Le droit hébraïque
2 facteurs permettant cette étude :
La multiplica° des recherches archéologiques
L’accéléra° des travaux de traduction juridique
Connaissance de 2 nvx ensembles :
Le droit égyptien
Le droit cunéiforme
CHAPITRE 1 : Les droits orientaux (égyptien, cunéiforme et hébraïque)
Droit égyptien :
Champollion (1790-1832) : traduction de l’écriture des égyptiens
Traces de l’Egypte ancienne :
Actes de la pratique
Instructions
Maximes de sagesse
Pas de solidarité clanique (= de clan), droit privé très individualiste.
Droit public, plutôt élaboré :
Mise en place d’échelle de fonctionnaires regroupés en départements (cultes, irriga°).
Droit cunéiforme :
Certains textes laissés par la Mésopotamie datent de -3000.
-1750 : code d’Hammourabi, roi de Babylone, code comparable au droit hébraique, il
unifie politiquement la Mésopotamie.
Ce code est très similaire au droit hittite.
On ajoute parfois l’Assyrie aux droits cunéiformes.
,Caractéristiques communes entre ces droits :
Droit casuistique, cas par cas, ne laisse pas de place à la réflexion théorique.
Grande place de la religion, se veulent un droit révélé.
Ordalie : mode de preuve irrationnel dans l’objectif de manifester la volonté divine.
Les juges pouvaient orienter le cours de l’ordalie selon leurs convic°, c’était souvent
utilisé pour les adultères.
Droit hébraique :
A) Repères historiques
-2500 : les hébreux : sémites vivant en tribus nomades conduites par des chefs
patriarches. Une organisa° connue par les livres de l’Ancien testament.
Le pentateuque : 5 premiers livres de la Bible. L’Ancien testament permet de décrire
la vie des patriarches, le séjour en Egypte, la sortie sous la conduite de Moise et
Josué pour retourner en Canaan.
Les hébreux vont connaître bcp d’occupa° (perse, macédonien, romain) donc
dispersion aux 1er et 2e s av JC : c’est la diaspora.
B) Les caractères du droit hébraique
Droit religieux, ses sources contenues dans l’AT (Ancien testament), Dieu est une
source du droit (ex : 10 commandements).
Archaïque & moderne : législa° sur les preuves très développée, va influencer la
justice laïque et les rois. L’ordalie présente une seule fois pour les cas de soupçons
d’adultères (prévoit la responsabilité individuelle) et le talion prévient la vengeance
illimitée. Il est archaïque en raison de son côté casuistique.
Influence jusqu’à nos jours :
Sur le monde oriental : droit musulman, droit de la famille, prêt à l’intérêt,
interdic° du porc.
Sur le monde occidental : droit d’asile dans les églises, droit de glanage et de
grappillage pour les pauvres, la dime ou le denier du culte.
Rappellera que le 1er rôle du roi est de rendre une bonne justice, inspirera aussi
l’idée d’un pacte/alliance entre roi et peuple.
, CHAPITRE 2 : La Grèce, une 1ère réflexion sur le droit
On parle de monde grec, multitude de petits états indép souvent en guerre entre
eux, avec des régimes polit variés (monarchie, aristocratie, tyrannie, démocratie).
2 pts communs : parlent la même langue & adorent les mêmes dieux (ex : pdt les JO
tous les Grecs font la trêve tous les 4 ans). On divise l’histoire du monde grec en 3
périodes :
Période archaïque (-2000 au 7e s av JC) : 2 types de gvt > royauté (roi : chef de clan,
juge & prêtre) & l’aristocratie (pvr exercé par les archontes/magistrats : fonc°
publiques & pvr judiciaire), à côté d’eux il y a un conseil d’anciens élisent les
magistrats et ont un pvr de contrôle et une assemblée votant les lois par acclama° et
ratifiant le choix des magistrats. Les tâches polit exercées par une élite.
Période classique (7e au 4e s av JC) : la + connue et + étudiée pour la démoc
athénienne, période des grands législateurs & philosophes.
Période hellénistique (4e au 1er s av JC) : débute avec défaite militaire d’Athènes (-
338), défaite de Chéronée contre Alexandre le Grand, la GR devient une province
romaine.
Section 1 : L’évolution des systèmes polit grecs
1) La diversité des cités
Multitude de droits GR : pas d’unité jurid & polit, chaque cité a son propre droit. On
connaît bien l’évolu° de 3 des 300 cités > Athènes, Spartes (pvr oligarchique,
redoutable militairement) & Gortyne (difficile à dater).
Rôle important de la religion : chaque cité a un dieu protecteur, le droit Gr s’inspire
des préceptes divins.
Le pvr polit appartient à tous les citoyens (20% de la pop) : la citoyenneté =
privilège, 2 critères : la naissance (père & mère athéniens) & l’âge (18 ans et 2 ans
d’entraînement militaire). Peut être donnée à des étrangers pour bons services.
La cité GR repose sur 2 éléments :
La politeia : ensemble des organes qui structurent la vie de la cité.
Les nomoi : ensemble de lois qui fixent les modalités d’exercice de ces organes.
Des limites : incapable d’assurer le gvt d’un grand Etat et militairement
insatisfaisante car il faudrait l’union entre les cités.
2) L’exemple athénien à l’âge classique
1) L’établissement de la démocratie
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