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Cours d'histoire du droit
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- Toulon (UTLN)
Cours complet d'histoire du droit, étudié en première année
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Histoire du droitIntroduction : L’idée d’Europe
Nous sommes le 25 Dec de l’an 800, grand moment dans cette basilique St Pierre de Rome
car Charlemagne est couronné empereur par le Pape Léon III. Surtout Charlemagne est
désormais à la tête d’un empire immense or par rapport à l’union telle qu’on la connait le
coeur géographique de l’Europe est déjà constitué. Pour certains historiens l’empire de
Charlemagne est la première con guration de l’Europe en tant qu’unité de culture et/ou
unité politique. Ce poème décrit présente Charlemagne comme le chef véritable de
l’Europe, le roi père de l’Europe ou encore le sommet de l’Europe ou le phare vénérable de
l’Europe.
Finalement si on prend du recul sur le processus de construction de l’Europe, il apparait
clairement des racines, puis des ailes (accélération de l’après guerre), mais si la formidable
envolée de l’après guerre a été spectaculaire il y a quand même un certain nb de plombs
dans cette aile. N’oublions pas que le 23 Juin 2016 les britanniques décident de quitter
l’union européenne (Brexit). Ce Brexit n’est pas étonnant. Historiquement, l’Europe se fait
et se défait depuis un moment.
I. Les racines historiques de l’Europe
A. L’Europe: du mythe à la réalité
A Tyr, sur le bord asiatique de la Méditerranée, dans l’actuel Liban, il y avait une princesse
belle comme le jour, à la beau blanche et veloutée, elle était la lle du roi de Phénicie
(Agenor) mais aussi la petite lle de Poséidon. Une nuit, la princesse fait un rêve: deux
terres, sous l’aspect de deux femmes, se querellent à son sujet. L’une d’elle, le terre d’Asie
veut la garder, l’autre la terre d’en face veut l’emporter vers la mer sur l’ordre du roi des
Dieux Zeus. La princesse est réveillée par ce rêve étrange, et elle décide alors d’aller cueillir
des eurs puis d’aller jouer sur la plage avec ses camarades. C’est alors qu’un superbe
taureau blanc aux cornes d’or, puissant mais doux, surgit des ots et il réussit à convaincre
la princesse de monter sur son dos. Il lui révèle alors qu’il est Deux métamorphosé pour
éviter la jalousie de sa femme Hera, il amène la princesse en Crète où les amants s’unissent
pour donner naissance à de nobles ls. Cette princesse d’appelle Europe. Voilà donc le
mythe originaire. En tout cas une version (l’enlèvement d’Europe) qui a été une source
d’inspiration picturale. Elle est également source d’inspiration musicale et littéraire.
Deux hypothèse signi cation Europe:
- En grec : eurus (large) + ops (l’oeil) : l’oeil qui voit loin à l’aspect large
- En langue acadienne : les mots Asie et Europe se disent Asu et Erebu : idée de soleil avec
l’orient où surgit le soleil et l’occident où le soleil se couche
En tout cas les racines de l’Europe sont profondes. Deux idées à retenir: l’idée d’Europe est
durable, elle traverse les siècles, et en même temps on a un cycle, une structure qui se fait et
se défait.
B. Cycle de l’Europe
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, Dans l’antiquité l’Europe est une gure mythique, mais elle est aussi un terme
géographique. Par ex, Hérodote indique que les grecs divisent la terre en trois parties :
l’Europe, l’Asie et la Libye. C’est ce sens géographique qu’on retrouve lors du règne de
Charlemagne avec une dimension supplémentaire d’unité culturelle et politique. En 924
l’empire de Charlemagne s’effondre et c’est une vague creuse qui commence pour l’Europe
même si on retrouve des ref chez Frédéric II ou Dante Alighieri. Le premier projet européen
date de 1308 et est élaboré par le français Pierre Dubois qui envisage une rep contractuelle
très chrétienne. C’est le point de départ des projets de l’union euro et jusqu’à la révolution
ces projets vont partager 3 caractéristiques: l’arbitrage, l’institution d’un conseil de
représentants d’Etats disposants de certains pouvoirs, en n le respect de la souveraineté.
C’est le cas par ex dans le projet de Podiébrad au XVe siècle ou de Poster au XVIe siècle.
Or, dès la n du XVe siècle les idées circulent abondamment entre les intellectuels euro, un
véritable réseau se développe. Les idées circulent par la correspondance et par l’invention
de l’imprimerie de Gutenberg. Il se forme une république des lettres dans laquelle l’Europe
n’est pas étrangère mais surtout la rep des lettres ne connait pas de frontières. Certains
projets vont alors instrumentaliser l’idée d’une UE mais au service d’un Etat, c’est le cas du
grand dessein de Sully au XVIIe siècle en faveur de la France. D’autres projets sont
novateurs voire précurseurs:
- Projet d’Althusius avec son projet en 1603 (il envisage avant l’heure le principe de
subsidiarité: le principe d’action est réservé à l’entité inférieure tant que l’entité supérieure
n’est pas ef cace)
- Projet de William Penn en 1693 (il préconise une assemblée de représentants des Etats en
nb proportionnel à l’importance démographique et économique de chacun d’entre eux), qui
a en partie inspiré la composition actuelle du parlement.
- Projet de John Bellers en 1710 (il parle d’Etat européen ce qui contraste avec une autre
projet de sont temps qui aura un grand retentissement qui est celui de l’abbé de St Pierre)
- Projet d’Emmanuel Kant en 1795 (pour lui les régimes des Etats européens doivent être
républicains).
Au début du XIXe siècle les nationalités en Europe s’éveillent dans toute l’Europe. C’est
désormais le thème de la nation qui revient dans tous les pays et qui est présent dans
l’Europe romantique. L’importance de la nation se retrouve aussi dans les projets
d’uni cation et c’est un nouveau dénominateur commun. C’est le cas par ex dans le projet
de Gondon (il intègre bien la nation dans une communauté supérieure: Europe) ou encore
dans le projet de Saint Simon. Au même moment on a une nouvelle Europe politique qui se
dessine, c’est l’Europe du congrès de Vienne, de la St Alliance, du concert européen. A ce
moment-là on a un juste équilibre des puissances. Cette Europe s’essouf e. En 1849 Victor
Hugo évoque les Etats-Unis d’Europe, expression dans l’air du temps en miroir aux USA. A
la n du XIXe début XXe l’Europe est marquée par des crises majeures. L’entre deux guerre
: la Paneuropa doit être l’oeuvre de la jeunesse selon Kalergi (1924), l’appel au lien fédéral
de Briand (1929). En réalité, jusqu’au début du XXe siècle il y a une autre caractéristique
commune à tous les projets. Ils avaient tous pour objectif une volonté de puissance ou la
paix universelle. Après à partir du XXe siècle, il y a un changement: l’Europe doit trouver
sa place sur la scène inter et tenter de s’af rmer comme une puissance incontournable.
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, Conclusion : on pourrait penser qu’il existe un cycle, cette Europe qui se fait avec l’empire
de Charlemagne, rep des lettres concert européen et se défait comme l’Europe des guerres.
Un cycle entrecoupé de replis, mais c’est aussi un cycle intégrateur car le processus est de
plus en plus poussé.
II. Les ailes juridiques de l’Europe
L’accélération est sans précédent après la seconde GM, pk la construction européenne
pourrait marcher maintenant ? Grâce au rôle du droit : première fois dans l’histoire que le
droit vient cimenter le projet de construction. Mais également par le sentiment d’insécurité :
il semblerait que plus la menace d’un ennemi est forte, plus on a besoin de s’unir pour lutter
contre cet ennemi.
III. Le plomb anthropologique de l’Europe
Certes, le droit vient cimenter l’union mais il joue aussi le rôle de cheval de Troie, le droit
de l’union peut donc se heurter à l’obstacle des souverainetés. Deuxième pb, décider de
(dé)faire l’Europe renvoie à des décisions avec tout ce que cela implique comme
mécanismes.
Conclusion: le Brexit a été consommé le 31 décembre 2020. Quelle en sera la suite ? Le
rêve d’être unis dans la diversité existe-il et si oui, peut-il durer ?
Partie 1: Les fondements du droit public
Chapitre 1: L’indépendance du royaume de France
Philippe le Bel est roi de France et il faut que ça se sache. Les troubles de tous les côtés, ça
suf t, il va falloir y mettre un terme ! Vis-à vis de l’étranger il faut s’imposer et se faire
respecter. Vis-à-vis de l’intérieur il faut s’imposer et fédérer. Justement à l’occasion de
troubles avec le pape Philippe le Bel va fédérer les grands du royaume et pour cela le 10
Avril 1302 a lieu la première union des Etats généraux, une assemblée représentative des 3
ordres du royaume, le clergé, les nobles et le tiers-état. L’assemblée prend le parti du roi
contre le peuple. Par cette assemblée, le roi veut faire comprendre deux choses:
premièrement que le royaume de France est indépendant et qu’il est roi et se trouve au-
dessus de toutes les querelles les batailles de pouvoir qui peuvent avoir lieu dans son pays
entre les différents seigneurs. En effet Philippe le Bel se bat sur de très nombreux fronts. A
l’intérieur les seigneurs dans le système de la féodalité et à l’extérieur contre le pape et
l’empereur du saint empire germanique. On peut parler de lutte tripolaire.
I. Le refus de l’ordre féodal
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