This is a document is my class notes , were I write every possible detail said in my class , this subject is " Droit constitutionnel " , one of the fundamental subjects in my university.
Droit constitutionnel
Un droit perfectionne pour la démocratie
Livre : Les epreuves en droit publique ( cohendet) / droit
constitutionnel (lgdj)bleu livre/ droit constitutionnel (gicquel )/
Hamon-troper / Tusseau
C’est un ensemble des normes et des régles contenue dans une
constitution dans laquelle les regles constitutionnels sont des
regles qui constitue l’état ; les regles fondamentales ainsi que les
grandes principe qui concement l’organisation du pouvoir dans
l’état et les droit fondementaux (droit de l’homme) .
On peut le defenir comme la discipline qui a pour objets l’étude
de ces normes. Ainsi on va définir l’étude du contenue et du
fonctionnement des regles constitutionnel ( les régles sont-elle
bien appliquées )
On va étudier des types de droits constitionnel tout au long de
l’année
i. Droit constitutionnel general
ii. Droit constitutionnel de la 5éme republique
Titre 1: L’autonomie du peuple pour garantir les droits de
l’homme
Chapitre 1 : D’où vien le pouvoir?
Section 1: Avant le 17éme siécle, l’autonomie du peuple a était
exercé puis nier. L’autonomie c’est ne pas avoir aucune regle
mais c’est de n’obeir qu’au régle qu’on a soit meme consentit.
L’origine du pouvoir est la volonté du peuple alors il a le droit a
cette autonomie et le droit d’affirmer ces propres regles.
Paraghraph 1: Le droit et l’autonomie du peuple
Un droit a l’autonomie retenue puis supprimer dans l’antiquité.
Les gréce antiques: Vers 450 avant Jesus Chris a l’époque de
périclés , les atteignent affirme et pratique les grandes principes
de la democratie. Les gréce sont des Hérodote, il ont fait la
premiere classification des regimes selon le nombre du
gouvernment;
Les classifications des regimes:
, 1. Monarchie ( mono ) : Lorsqu’un seule personne gouverne
2. Oligarchie ( quelque uns ) : Petit groupe de personnes qui
gouverne
3. Une democratie : Le peuple gouverne ( Sauf :les esclaves/les
femmes/ meteques1)
4. Protagoras: l’homme est la mesure du tout chose. l’homme
qui decide les pouvoirs
Des hommes de l’antiquité font appel au droit naturel et disent
que le fondement du pouvoir est extérieur aux hommes pour
limiter la démocratie. Ces trois hommes ;
Planton: propose de donner tout le pouvoir au philosophe
( autoritaire )
Aristote : Pour les grecs, le mot “Aristote” veut dire les
meilleurs, il cherche la protection de la liberté à tout prix, il
ne s’occupe pas de l’égalité
Socrate : Cherche le juste milieu
La liberte d’expression et l’égalite d’expression: C’est d’exercer
les droits du citoyen ainsi que c’est le corps du domacratie. Tout
les citoyens ont une liberter du parole et son egaux dans cette
parole
La division du pouvoir : les grecs ont observer une idée
fondementale , chaque fois que le pouvoir est concentré cela
aboutis à la tyrannie2. Alors il ont pris l’habitude de diviser les
different pouvoir selon leurs fonctions de façon collégiale.
La collegialité: C’est un principe qui désigne le fait qu’une
affaire soit jugée par au moins 3 personnes a cette époque.
Démocratie direct à Athéne: Cela est un pratique pour une
démocratie alors le peuple adopts eux même les lois . Ainsi
que les grecs ont éviter les élections et ils sont remplacer
par le tirage au sort
Paraghraph 2 : un droit à l’autonomie longtemps confisqué par la
religion et les princes
Democratie a Athene et rome
La religion et les princes vont confisqué le pouvoir. Pendant des
siécles il y’avait un alliance entre la religion et les lois pour
1
Qui ont changer de residence
2
abus de pouvoir
, obliger le peuple d’obeir puisque l’origine ne vient pas du peuple
mais de Dieu. Alors dieu donne le pouvoir aux chefs ( les princes )
et cela permet au peuple a ne pas y conteste. C’EST A DIRE QUE ,
la religion et les princes utilise l’un et l’autre pour appliquer et
obliger le peuple de suivre leur lois.
Il existe deux domaines :
i. Spirituel : Cela releve de l’âme, il appartient au Pape et
l’eglise
ii. Temporel : De notre vie sur terre et cela appartient au roi
La monarchie absolue3: Ces deux domaines conduit à une
monarchie absolue , puisque il affirme tout puissance de loi
comme il tient son pouvoir de dieu
Section 2: A partir du 17éme siecle ,un droit à l’autonomie affirme
par des nouvelles théories
Paraghraph 1: l’emergence des theories du droits naturelle et du
contrats sociale au pays bas et en grand bretagne au 17eme
siecle
Il existe de liberté de pensé. Parmis un des grandes auteurs de
cette époque est SPINOZA en 1670 il a ecrit que “il faut établir
une société de liberté par la loi fondé sur la raison et pas sur la
foi pour l’utilité des hommes” . Ainsi qu’il affirme que le droit
politique doit realiser le droit naturelle pour qu’on puisse obtenir
les droits de l’hommes.
JOHN LOCKE (1689): Il a développer l’idée que les propritaire
doivent s’unir pour definir le pouvoir publique qui realisera les
droits de l’homme
Paraghraph 2 : l’expansion du theorie nouvelle en france a partir
le 18eme
Il existe 2 auteur majeur:
3
Un roi qui gouverne seul au nom de la nation tout entiére
Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:
Qualité garantie par les avis des clients
Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.
L’achat facile et rapide
Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.
Focus sur l’essentiel
Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.
Foire aux questions
Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?
Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.
Garantie de remboursement : comment ça marche ?
Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.
Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?
Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur mariamarafa. Stuvia facilite les paiements au vendeur.
Est-ce que j'aurai un abonnement?
Non, vous n'achetez ce résumé que pour 8,64 €. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.
