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Droit Privé - La Preuve
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Cours entier de droit privé - La preuve (Eco Gestion / Paris Dauphine)
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INTRODUCTION AU DROITPRIVE
Cours de Thibaut Massart
Université Paris Dauphine 2015-2016
, SEANCE 8 : LA PREUVE
Importance fondamentale de la preuve à travers la maxime célèbre :
« pas de preuve, pas de droit »
« pas de droit, pas d’action »
Une personne ne peut se prévaloir d'un droit ou d'un fait que si elle est capable d'en prouver
l'existence. Si l'on peut être amené quotidiennement à justifier un fait ou un droit (ex : prouver
son identité pour faire un chèque, prouver que l'on dispose du permis de conduire lors d'un
contrôle de police, etc.), la question de la preuve se pose surtout lors d'un procès. Lors d'un litige,
chaque partie doit prouver ses prétentions afin d'espérer emporter la décision du juge. Avant tout
procès, il est donc impératif de déterminer si l’on pourra prouver ses dires. Il est également
essentiel, à titre préventif, de se constituer des moyens de preuve.
Le Droit fixe un certain nombre de règles relatives à l’objet de la preuve (que doit-on prouver ?)
à la charge de la preuve (qui doit prouver ?), aux modes de preuve (comment prouver ?) et à leur
admissibilité (comment prouver en fonction de la situation ?).
Plan :
I – Objet et charge de la preuve
II – Les modes de preuves
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