Dans ce document vous trouverez un cours sur les sources du droit retraçant l’histoire des différentes sources du droit. Coutumes, loi, doctrine et jurisprudence expliqué dans un cours synthétisé crée à l’aide de livres, de cours, de vidéos et de recherches. Complet et efficace.
La coutume = usage d’une habitude qui devient avec une condition matérielle et psychologique
une règle de droit.
V
I - L’antiquité
-3400 invention de l’écriture en basse Mésopotamie
Jusqu’a 476 : chute de l’empire romain
la Mésopotamie : cités-Etat ( entre le tigre et l’Euphrate )
Travail collectif qui entraine une organisation politique, l’écriture facilite l’organisation
Commerce -> droit cunéiforme concernant toute les régions du porche orient ancien.
Droit dicté par les divinités : les lois d’ur nammu - 2100, loi de Lipit Itsar - 1875,
loi d’Esnunna - 1800
Code d’ammourhabi dans l’objectif de compléter la coutume qui organise beaucoup de domaine,
veut réglementer la vie de la société. ( pénal, familial, succession, civil … ) -> uni er les territoires.
Inspiration divine du dieu soleil Shamash
II - La Grèce
La coutume proviens de son ancienneté et du consentement des intéressées.
Polis = cité
Lois faites pour le bien de la cité, découverte de l’intérêt de la loi à l’âge classique par les
philosophes entre -600 et -300
Cités aristocratiques -> prsn charger de la voter la loi
Cités démocratiques -> ekklésia
Mos = loi
Loi qui n’est pas forcément écrite pour le grecques au 8ème siècle avant JC
Nomos = droit fondamental hérité des dieux ressemble à l’idée de C d’aujourd’hui
L’étude du droit n’est pas encouragé
III - Rome
Rome archaïque
Mos désigne la coutume elle est propre aux familles et progressivement apparaissant les
coutumes d cela cités.
La royauté jusqu’a -509
Roi aucune importance juridique, chefs de familles domine le royaume
Fin de la royauté quand il y a des con its entre deux membres de familles di érentes le roi
commence à intervenir
Loi des XII tables
Contexte : monopole de la connaissance du droit par les pontifes ( prêtre praticiens ), les
plébéiens veulent la mise par ecrit du droit pour que tout le monde puisse connaitre le droit.
Contenu : forcément du droit civil et de la procédure civile
-> mets n à la lutte des plébéiens et des patriciens.
, 10 premières tables écrite - 451, puis les deux autres en - 450
la république -509 à -27
Coutume moins importante mais les romains y restent attachés par tradition, elle reste la
principale source du droit.
Coutume locale : usages traditionnelles des peuples conquis si elles ne sont pas en opposition
avec les principes fondamentaux de l’ordre juridique romain
Consuetudo : coutume sécrétait au sein d’une famille
Pour les romains il faudrait faire un tri dans les coutumes pour ne garder que les raisonnables.
La loi s’élabore mais elle reste rare, et principalement coutumière
Procédure législative : le consul propose la loi, les comices votent le loi, et le sénat la rati e
On articule l’aloi et la coutume : coutume praeter légen mais théoriquement la coutume ne peut
vaincre la loi, en pratique elle le peut donc coutumes contra legen
Fin de la république Cicéron distingue loi et Constitution. Les lois ne sont pas distingués comme
en dessous de la C, seulement une utilité di érente puisque C = fonctionnement de l’E et de la
cité.
Naissance de la iuris prudentia : L’enseignement du droit se répand, Les Prudents désignent ceux
qui connaissent le droit. En latin on dit iuris prudentia = la science, la doctrine
l’empire -27 à 476
Disparition de la coutume car la citoyenneté romaine est étendu, donc application du droit
commun pour tout le monde.
Ex : edit de Caracalla 212 -> donne la citoyenneté à presque tous les hommes libres de l’empire
Pouvoir autoritaire qui se mets en place
- - 27 à 285 : le principat -> autoritaire
- 285 à 476 : le dominat -> extrêmement autoritaire
L’empereur devient législateur et va créer des constitutions impériales qui ne sont autre que les
lois de l’empereur remplacent les lois votées. Deviennent les seuls véritables lois écrites.
droit prétorien : loi introduite par les prêteurs pour compléter ou corriger le droit civil. Édit du
prêteur tous les ans, puis en 125 on autorise les prêteurs à créer des actions en cours d’année.
Tentative de contrôle et de soumission de la doctrine s’observe dans le texte de « la loi des
citations » datant de 426. Cette loi prévoit que désormais on ne pourra citer en justice que 5
grands juristes choisis par l’empereur. si il y a égalité c’est Papinien qui l’emporte.
VI - la codi cation
Les origines de la codi cation
Codex : nouvelle présentation matérielle des documents. Il désigne ensuite l’invention du cahier.
( 2ème siècle avant JC ) pas de sens juridique à l’époque. C’est à l’époque romaine qu’on
l’associe au texte juridique car les cahiers contiennent essentiellement des doc juridiques.
Compilations privées : le droit mit à l’écrit.
Exemple : code théolosien 438 ( sous l’empire romain ) promulgué par Théodose, est le premier
code o ciellement promulgué à Rome car la loi devient la première source du droit à Rome.
Découpé en 16 livres, lois classées par ordre chronologique.
corpus Iuris civilis : compilation de Justinien ( empereur d’orient entre 727 et 765 ), il
veut reconstituer la gloire de l’empire romain, but de remplacer le code théolosien.
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