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Droit public (2)
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Chapitre 2 : Découverte de régimes politiquesSous-section 1 : Régime parlementaire majoritaire : la grande Bretagne
Un royaume mais quatre nations.
Démocratie aconstitutionnelle : la grande particularité de la grande Bretagne est que
c’est une démocratie sans constitution écrite. Donc sans hiérarchie des normes entre
constitution et lois. On a essayer de faire une constitution mais ça s’est mal passer :
The instrument of Government de la République Crowellienne (1649-1656) Révolution
de 1688 : monarchie constitutionnelle. —> déclaration des droit « bill of Rights » en
1689.
Succession de grands textes établissant le régime représentatif :
- Magna Carta de 1215 : Le roi anglais cherche a obtenir un pouvoir absolue et donc
a écraser ceux qui le soutienne, les gens de la noblesse vont s’allier avec le peuple
pour évite cela.
- Petition of Rights en 1628 : (l’habea corpus) interdit toute détention sans
l’intervention d’un juge.
- Bill of Rights de 1689 : consacre les droit anglais, le roi ne peut plus décider de
l’impôt, leur armée, décider des lois sans passer par le parlement qui doit être élu
de manière libre.
- Act of settlement 1701 : le parlement a décider de comment fonctionnait la royauté.
Elaboration du régime parlementaire.
Système de vote : majoritaire à un tour, la démocratie anglaise est donc totalement
majoritaire qui se ressent dans la manière de gouverner
I - L’attribution majoritaire du pouvoir
A) Système majoritaire à un tour et bipartisme
1° Le mode de scrutin et ses effets immédiats
Le scrutin majoritaire à un tour produit un effet mécanique de sur représentation des
uns et de la sous représentation des autres. Il est efficace dans la construction du
parti mais le scrutin reste majoritaire à un tour dans 650 circonscriptions mais prime
au parti vainqueur.
2° Le système de partis et ses évolution
Affrontement entre les whigs (libéraux) et les tories (conservateurs).
A la fin du XIXème suffrage universelle, tout le monde votait donc les élections
devenait compliquer et donc la construction de machines électorales centralisées.
Nouveau bipartisme avec le labour Party (partie du travail) à partir des années 1930.
B) Bipartisme et démocratie majoritaire
Grande liberté de ceux qui gagne dans ce type de démocratie, beaucoup de pouvoir
que l’Angleterre utilise, il y a que deux partie.
Le fait qu’il y est que 2 partie à des effets durables et très marqué sur le
fonctionnement des institutions anglaises, le scrutin majoritaire est à seulement 1
tour et non 2 comme en France. Cela engendre une unité majoritaire du pouvoir.
Les choses se jouent dans les partis. Le premier ministre pilote une grande place.
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, 1° L’unité des majorités
Une majorité (pas absolue, pas 50%), celui qui a le plus de voie, le Gouvernement
est décidé par le parlement cela fait que le Gouvernement est issu que d’un seule
partie car il est élu par le parlement, mais la majorité absolue au parlement en
Angleterre est décidé par des électeurs qui désignent un partie pour gouverner, ce
partie a la majorité absolue au parlement et compose directement le parlement. Il
faut qu’il soit déjà élu dans une circonscription pour aller jusqu’au parlement. Le
leader du partie devient premier ministre, il faut donc rentrer dans un des deux
partie qui existe, réussir à grimper dans la hiérarchie du parti et devenir le leader et
si le partie gagne l’élection, le leader devient alors premier ministre. (Ex: Boris
Johnson).
2° L’élection quasi populaire du chef
Le premier ministre est connu dès le soir des élections. Le premier ministre n’est
pas tout à fait l’élu du peuple, il n’est pas élu au suffrage universel direct, il est élu
dans une circonscription élu au niveau local. Il a été élu par le partie d’abord élu
comme leader dans son partie, il domine son partie, il dépend en fait de son partie,
si le premier ministre déçoit ou prend des mesures délicates il est possible qu’il se
fasse remplacer par son partie Exemple : Margaret Thatcher 1991 dame de fer, est
resté 12 ans au pouvoir première femme, a été obligé de se retirer au cours de son
mandat et un autre homme de son parti a pris sa place (parti conservateur qui n’a
pas non plus durée) Et Theresa en Mai 2019. Cela donne une grande légitimité au
premier ministre mais il y a toujours un risque qu’il soit obligés de quitter le pouvoir
par la suite. Le premier ministre est puissant.
II - L’exercice majoritaire du pouvoir
A) La puissance du premier ministre
1°Le chef de l’exécutif
En Angleterre il existe un Bicéphalisme de façade, cela veut dire qu’il y a 2 têtes,
d’un côté la reine et de l’autre le premier ministre. Il se compose d’une
cinquantaine de personne à l’État Bicéphalisme de façade, la reine ne joue
presque plus aucun rôle. Le gouvernement anglais utilise dans une structure
originale, le cabinet c’est un petit groupe, on distingue même le petit cabinet des
gouvernement dans le gouvernement. La différence avec la France est que le
premier ministre doit en même temps s’occuper de son partie sinon se fait
remplacer, il dirige aussi le groupe parlementaire à l’assemblé. (hommes du 1er
ministre qui dirige les parlementaire).
2° Le chef de la majorité
C’est le rôle des whigs (libéraux) au parlement; c’est la direction du parti, du
groupe parlementaire à l’assemblée qui constitue le bloc majoritaire
B) L’importance du parlement
2 chambres dans le parlement anglais, la chambre des communes et la chambre
des lords.
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