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Histoire du droit des obligations
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- Droit des obligations
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- Toulouse III - Université Paul Sabatier
L'histoire du droit des obligations
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Histoire du droit des obligationsIntroduction
Le concept d’obligation est ancien et comme pour de nombreux autres concepts
juridiques il faut de nouveau remonter au droit romain. Il faut préciser qu’il n’existait pas a
Rome de droit des obligations comme nous l’entendons. Les romains qui étaient très
pratiques ne partaient jamais du principe mais toujours du cas pratique des faits. Ils ont
construit une pratique du contrat, une technique de la resp mais en aucun cas une théorie. Le
droit des obligations est apparu tardivement puisqu’il est apparu dans son sens actuel fin 17 es
début 18es.Ce sont des juristes français tels que Domat ou Pothier qui vont présenter
véritablement une théorie des obligations. Pour ça ils vont procéder à une synthèse des règles
religieuse tirée du droit canon, des règles du code justinien et des éléments du droit naturel.Ils
vont effectuer la première synthèse de la théorie du droit des obligations, utilisé par les
rédacteurs du code civil. Cette théorie générale forme un cadre général qui permet d’accéder
aux différents types d’obligation.
Entre délit et contrat ils ont fait une place au quasi contrat / délit. Ce classement perfectionné
du code civil est le fruit d’une très longue évolution pour arriver à synthétiser contrat et
responsabilité qui représentent l’essentiel des développements. Regroupement des contrats et
responsabilité autour des périodes fondamental de l’histoire des obligations : chp 1 empire
romain, chp 2 : MA, chp 3 AR, chp 4 : révolution code civil, chp 5 :19es
Obligation = lien qui impose aux individus une certaine contrainte. Def qui convient a toutes
les obligations juridique, morale ou de simple convenance. Juridiquement une obligation est
un lien de droit en vertu duquel une personne peut être tenue de donner, faire ou ne pas faire
qque chose.Cette définition provient du droit romain mais elle est tardive puisqu’il faut
attendre le 6es après JC sous empereur Justinien pour voir apparaitre la def des obligations.
Justinien avait décide de rassembler dans un manuel d’enseignement pour les étudiants
l’ensemble des def, classification du droit romain qui étaient auparavant dispersées.En 533
après JC apparition de cette def d’obligation dans manuel les « institutes » : l’obligation est le
lien de droit par lequel nous sommes tenu de payer qque chose a qqu’un en vertu du droit de
notre cité. Définition considérée comme incomplète dans la mesure ou on considère que
l’obligation n’est pas seulement un paiement et en 533 après JC dans les « Digeste » on trouve
les opinions des grands juristes du droit romain. Nouvelle définition plus précise de
,l’obligation = « la substance des obligations ne consiste pas a nous rendre propriétaire d’une
chose ou titulaire d’une certitude mais a astreindre une autre personne envers vous soit à
transférer la propriété soit à fournir quelque chose.
Mise en évidence de 3 objectifs d’obligations :
- Lien personnel entre 2 personnes engagées reposant d'abord sur la confiance
- Le débiteur doit s’exécuter, il y est contraint juridiquement sinon il s’expose à une
sanction
- Toute obligation a 1 objet ou une prestation qui est de donner, de faire ou fournir
quelque chose.
Concept d’obligation suppose dans les populations, mentalités d’être arriver à un certain
niveau de conscience juridique.
Chapitre 1 – obligation en droit romain
1 juriste du 2es après JC : Gaius fait la première tentative de classification des obligations.
Selon lui toute obligation nait soit d’un contrat soit d’un délit. Obligation contractuelle /
délictuelle = distinction s’impose pendant très longtemps. Ce n’est que sous Justinien que
finissent par être ajoutée les quasi contrat/ délit.
La très longue histoire de Rome fait comprendre qu’il ne peut y avoir de droit unique pour 15
siècles d’histoire. Evolution pol, éco, soc, cultuel de l’empire romain a eu une influence sur
son droit. 3 grandes périodes :
- Ancien droit romain (-753/-120 av JC) : droit d’une société rurale, vivant en autarcie,
basé sur agri. Ce droit mélange droit et religion. Droit non écrit, fait de coutume, de
pratique puisque seul les prêtres connaissent le droit. Prêtre = prêtre, juge, législateur.
1ere modification du droit vient de sa publicité et de sa laïcisation. Le peuple de Rome
(plèbe) se révolte contres les élites car il demande de connaitre le droit encore caché.
Révolte = rédaction du 1e monument législatif romain = loi des 12 tables (étape
essentiel car droit taillé dans la pierre, afficher au forum et connu de tous (nul n’est
censé ignorer la loi). vers -130/-120 fin période archaïque.
- Droit romain classique. Droit subit différente influence. Politiquement passage
monarchie à république. Epoque ou Rome part a la conquête de l’Italie et du reste du
, bassin méditerranéen. La civilisation romaine est entrée en contact avec d’autre
peuple, civilisation. Droit romain subit influence philo grecque.
- Avec l’arrivé de l’empiretoutes ces sources vont s’effacer et cédant la place aux
décisions de l’empereur qui ont force de loi, l’empereur devient législateur suprême.
Jusqu’à chut empire romain c le droit Byzantin, Rome est en décadence, empire
connait bcp de crises ; arriver de la religion chrétienne vient influencer le droit,
politiquement l’empire divisé en 2. Si la part ouest s’écroule en 476, la part est avec
pour capital Byzance chute en 1453.
En droit 2 caractéristiques :
- Le droit fait objet d’étude et de réflexion. C’est une science a part entière et non
plus une série de cas pratique ce qui explique la multiplication de définitions, de
classification du droit romain.
- Fin évolution devant masse de textes, diversités des sources les romain prennent
conscience qu’il faut rassembler ces textes afin d’avoir plus d’unité et d’ordre dans le
droit. D’abord compilation privées faites par praticiens puis rapidement compilation
officielle imposé par pouvoir impérial.
Justinien crée une commission qui doit codifier tout le droit commun depuis l’origine. Donc
de 532 à 536, apparition de 4 grandes compilations :
- Codex = recueil toutes les lois depuis empereur Adrien 1es après JC
- Digeste = compilation des avis des juristes les plus importants
- Institutes = manuel d’enseignement pour étudiants
- Novelles = regroupe toutes les lois promulguées depuis le Codex
Ces 4 compilations = corpus juris civilis = code de justinien = œuvre essentielle car c’est
grâce a elle qu’on a eu connaissance du droit romain.
Section 1 : les contrats en droit romain
Dans l’évolution historique des contrats l’étude des différents contrats du droit classique
précède la connaissance de leur évolution en droit Byzantin, ainsi que l’étude de la technique
contractuelle.
¶1 – contrat droit classique
, Parler de contrat pour l’ancien droit romain est un anachronisme, une sorte d’anticipation. Le
mot même contrat apparaitra beaucoup plus tard. En revanche il existait déjà des actes licites
qui produisaient des effets juridiques.
A cette époque seule la forme comptait, l’acte est crée accomplissement de la forme, l’acte
tient de sa forme sa force obligatoire. Le fait de prononcer des paroles solennelles suffisait
à faire naitre un acte solennel = acta verbis. Acta re = la remise d’une chose.
L’obligation peut être scellée par écrit = acta litteris.Chacun de ces actes été relativement
simple car reflet d’une société archaique. Ces actes vont se dvpé pour donner naissance a de
véritable contrat.Avec le dvpt économique apparition des contrats consensuels qui se forme
par le seul échange de volonté des parties.
A- Les contrats verbaux
Dans le droit romain classique 3 formes de contrats peuvent être créent par le seul
échange de parole. Il y avait d’abord la promesse de dote (=dotis dictio) a savoir que par
une simple déclaration orale, le plus souvent le jour des fiançailles et bien la famille de la
marié s’engagé a vers a la famille du marie un dote. Ensuite le serment de l’affranchi (= jus
jurandum liberti), l’antiquité connaissait l’esclavage mais il existait des cas ou le maitre
pouvait libérer son esclave cepdt l’esclave a Rome est une chose et en tant que telle il n’a pas
de capacité juridique et donc pour permettre cette affranchissement on se contentait de faire
prêter a l’esclave un serment et par le simple échange de parole il se trouvait libéré puis
engagé.
Le simple contrat verbal c ce qu’on appelait la stipulatio = promesse de donner ou de
faire qque chose, promesse qui se réalisait a l’oral sous la forme d’un jeu de questions-
réponses. Jeu qui a la base devait revêtir une certaine symétrie sous peine de nullité demande
et réponse devait être en parfaite concordance, le même verbe, le même temps la même
langue et la présence des deux parties. Cette stipulatio réservé au seuls cit romains va être peu
a peu étendu a tous notamment aux étrangers, le formalisme des premiers temps va s’atténuer,
on admet le latin et le grec, la présence d’un traducteur et pour des questions de preuve le
contrat prit a l’oral va s’accompagner de la rédaction d’un acte écrit va devenir essentiel
jusqu’à même supplanter le rituel du dialogue. A la fin de l’empire romain, si la stipulatio
était un contrat oral, elle était devenue un contrat écrit.
B- Les réels
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