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Résumé les branches de droit
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une carte mentale qui résume les branches de droit
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najlaemoghalli
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Branches dedroit
Droit objectif / positif/ القانون الوضعي Droits subje
- Droit posé par la main de l'Homme. - Prérogatives attribué
legislateur.
- Protège les droits subjectifs.
- Les règles régissant la vie en société,
sanctionnées par la puissance publique. Droit à la propriété
- Les règles qui régissent tout ce qu'il y a sur
le territoire maroquain ( terrestre,
marritime, aérien) + ambassades + navires. un droit complet car ils donne 3 Démembrements: Mon droit de pr
prérogatives: peut être divisé
- L'usus: le droit d'usage. Le droit de
propriété comporte la capacité de
l'utilisation du bien qui m'appartient. usufruit
- Le fructus: Le droit de tirer profits / fruit
de mon bien.
Une façon de protéger la propriété. Je donne Le fond d
L'abusus: pouvoir "disposer" de mon bien. l'usus à quelqu'un, mais pas l'abusus.
Eg: l'hypothéquer, le détruire, le léguer.
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