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Fiche de révision sur le droit romain (Bernard d'alteroche)
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Cette fiche est sur le chapitre 1 du titre 1 à savoir le droit romain : origine et developpement du professeur Bernard d'alteroche
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Le droit romainOrigine
Le droit romain, fondement des systèmes juridiques européens, s'est développé depuis le VIIIe siècle av. J.-C. avec la
légende de Romulus et Remus, élevés par une louve après avoir été abandonnés. Rome évolue d'une simple cité à un
vaste empire, changeant de régime politique de la royauté (jusqu'en 509 av. J.-C.) à la république, puis à l'empire en 27 av.
J.-C. L'Empire romain, s'étendant sur un large territoire, se divise en Occident (fin en 476) et en Orient (fin en 1453,
Empire byzantin après 565). Les historiens du droit identifient trois périodes :
● L'ancien droit romain (VIIe-IIe siècle av. J.-C.)
● Le droit classique (IIe siècle av. J.-C.-IIIe siècle ap. J.-C.)
● Le droit post-classique (IVe-VIe siècle)
Developpement
Durant le VIIe-VIe siècle av. J.-C., à Rome, le droit -> initialement lié à la religion, mais s'en est progressivement
distingué grâce aux pontifes, prêtres veillant sur les rites religieux. Ces derniers, organisés en collège dirigé par
le Grand Pontife, détenaient la connaissance du droit et de la religion, cherchant à les rendre efficaces. La
religion = relations entre dieux et hommes, était régie par le fas tandis que le droit, exprimé par la loi ou lex
(du latin "lire"), était connu sous le terme de jus. La loi, acte unilatéral de l'autorité, n'avait pas besoin
d'approbation populaire et devait être publiquement lue pour être connue et validée, similaire à la publication
au journal officiel dans le monde moderne.
En -509, Tarquin le Superbe est renversé, et la république romaine est établie, mais ce n'est pas une
démocratie. Elle combine le pouvoir des magistrats élus annuellement, le sénat (composé des chefs des grandes
familles) et le peuple. Les consuls, au nombre de deux, détiennent l'imperium et sont élus pour un an. Le droit de
l'époque repose sur des textes anciens, connus seulement des pontifes et des magistrats, jusqu'à l'introduction
d'un nouveau texte fondateur.
Les patriciens monopolisent la connaissance du droit et
sa sanction, créant des tensions et des affrontements Les lois demandées ou votées et les lois données ou
pendant environ 150 ans. Les plébéiens, victimes de octroyées
l'arbitraire patricien, réclament des lois écrites pour Les lois données ou octroyées sont établies par des
limiter ce pouvoir. Alors, en -451, un collège de dix magistrats dans des situations spéciales, comme la
magistrats est formé pour rédiger des lois. En -450, les conquête de territoires. Ces lois partagent des
dix tables sont créées, suivies par deux autres en -449, caractéristiques telles que : ● la non-rétroactivité,
formant la loi des douze tables. signifiant qu'elles s'appliquent uniquement pour l'avenir,
une pratique toujours en vigueur ● elles sont aussi
Les plébiscites perpétuelles, restant en force jusqu'à ce qu'une
nouvelle loi les remplace
En -494, les plébéiens créent leur propre assemblée = le
concile de la plèbe, pour adopter des plébiscites qui ne Les lois républicaines sont initiées par les magistrats,
contiones Le vote se fait par oui ou non dans des
concernent que leur classe. Avec le temps ⇒ Ils
centuries, au nombre de 193, organisées par fortune et
s'appliquent à tous La principale différence réside dans la
âge, donnant plus de poids aux plus riches
présidence de l'assemblée : ● les consuls pour les lois ● les
tribuns pour les plébiscites
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