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Histoire du droit, première année
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Histoire du droit, première année
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Cours – 04092024 – Histoire des sources du droit –Semaine 1
Cours 04.09.2024 :
Cicéron : jurisconsulte romain, origine du terme source : cause, origine du droit. (pol,
religieuses, philo) = question des valeurs. Diffèrent d'un système à l'autre.
Sources du droit = formes qui revêt le droit, support du droit (loi, coutume,
jurisprudence ?).
François Geny (professeur de droit), 1899 : renouvellement des théories interprétatives
du droit : Méthodes d'interprétations et sources du droit privé positif.
Sources matérielles : jurisprudence + doctrine/autorité doctrinale = sources
indirectes/secondaires du droit => matériau juridique, éléments de réflexion sur le
droit. Interprétation loi/coutume.
Sources formelles : loi (doit respecter une certaine procédure) + coutume (=
s'imposent en raison de la forme) = s'imposent d'elles-mêmes en raison de
l'autorité dont elles émanent. Immédiatement sanctionnables par le juge.
Droit <=> juge (= règle juridique OU autre chose ?) le juge fait respecter la règle de droit.
Coutume constitutionnelle :
Convention de la Constitution :
Philippe Justaz : 6 sources du droit :
1. Révélation : dictée d'une règle de droit par une divinité/par son prophète.
a. Chariah/droit musulman/Coran (paroles de Dieu/Allah) + Sunna
b. Religion judaïque : Torah + Chrétiens. Torah = nomos/lex : loi
--> dvpt principes de droit : Allakah = règles enseignées qui deviennent
normatives. 113 commandements.
c. France : fille aînée de l'Eglise Catholique. Fustel de Coulanges : La Cité
antique : Le christianisme est la première religion qui n'ait pas prétendue
que le droit dépendit d'elle. <=> pas de réf à la Allakah juive//Chariah. (=>
inspirations de l'Eglise --> droit français) => laisse la place aux droits des
hommes : commandements du chrétien.
2. Loi/Loy (archaïsme) : texte obligatoire de caractère général + abstrait, élaboré,
voté, promulgué et publié par le pv établi/supra-étatique. <=> commandement.
Avant XVIe, avant que l'Etat n'accapare la loi ce n'était pas un commandement.
3. Jurisprudence : juris + prudentia : "vertu de prudence appliquée au droit".
Sagesse, un certain savoir-faire, une connaissance. > science : savoir des juristes.
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