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Cours histoire des sources du droit
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Histoire des sources du droit
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Cours – Droit – Semaine 2 - 04.09.2024Cours 18.09.2024 :
=> 2 courants : humanisme rationaliste (Grotius) // volontarisme divin
(Pufendorf) :
Jansénisme (de l'évêque Jansénius) : vision extrémisme de St-Augustin, le Pape
Innocent X déclare ce courant hérétique.
Les juristes appartenaient à ce courant. = doctrine moralisatrice ++ : homme a été
affecté de manière irrémédiable par le péché originel. L'humanité régresse ds le
péché au cours du temps. => créer un droit qui nous ramènerait à la vertu.
--> aurait dû être anti-rationaliste comme à ses origines --> Robert Joseph Potier,
le Chancelier d'Aguesseau, Jean Domat (Traité des biens) => perversion de l'ho -->
rapprochement vertu <=> plonger ds le plus ancien des droits existant qui a été
adoubé par l'Eglise = droit romain. Mais estime que ce système juridique venant
des compilations justiniennes est déjà corrompu.
=> reconstitution du drt romain des origines = raison écrite pour trouver le drt des
origines. = prétexte pour autoriser la raison humaine à créer du droit.
"La connaissance de ces règles est inséparable de la raison, ou plutôt la
raison n'est elle-même que la vue et l'usage de toutes ces règles" (Ch.
IX, §5) Jean Domat.
Condorcet : ID complète loi <=> raison.
Art. Ier : du Livre préliminaire du CC : Il existe un drt univers. + immuable source de
toutes les lois positives : il n'est que la raison naturelle, en tant qu'elle gouverne
tous les hommes. Trouver le droit (raison) --> acquiescer
3. Un repoussoir pour l'esprit français : la mathématique juridique :
Leibnitz (1646 + 1716) + Christian von Wolff (1679 + 1754)
=> (1) : confection des éléments du drt : propose une collection d'axiomes qu'il
réduit à des lettres. --> cas juridique --> Lettres --> établissement équation.
Christian von Wolff : père de la pensée juridique allemande : Jus naturae
methodo scientifica pertractum (1740-1758) = guide pour l'humanité toute
entière.
= approche mathématique --> 1er grd Code Civil Européen - ALR : Allgemeine
Landrecht für die PreuBischen Staaten : réception surtout critique.
Ex : Voltaire (partisan despotisme éclairé) : Fridrich Wilhelm II. <=> Wolff : écoute
du pouvoir.
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