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Synthese du cours de droit constitutionnel
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Droit constitutionnel Commentaire de texte ou dissertation
Introduction :
Notion fondamentale de droit constitutionnel = tout groupement humain, politique et
organiser selon une même hiérarchie entre deux catégories de personne entre ce qui
commande et ce qui obéisse.
= pouvoir ou autorité
Autorité = relation de commandement obéissante est observable à tous les niveaux de le
l’organisation sociale
Cette forme d’autorité politique se distingue par le sujet sur lequel elle s’éxerce = la société
dans la globalité
Elle se distingue aussi par son objet : elle règle tout ce qui est commun à l’ensemble des
citoyens = intérêt générale
On parle d’une autorité politique psq sa particularité s’est de s’exercer sur la « cité » afin de
gérer ce qui est commun à tous
A partir du moment ou y a autorité politique il y a du droit, parce qu’elle s’exerce par le droit,
elle s’exerce à travers l’énonciation des règles juridique, si elles ne sont pas respectées =
sanction qui sont prononcer par juge (professionnel du droit)
Elle régule paisiblement les relations sociales
Exemple : reforme retraite, on a tendance à penser qu’une reforme elle n’est que le fruit d’un
rapport de force entre d’un côté le camp présidentiel mais aussi de l’autre les parlementaires
qui s’oppose
Une réforme vise seulement à être imposer par la volonté d’un seul ou bien du plus fort
Par conséquent elle doit passer par l’adoption d’une loi elle va être soumis aux deux
chambres qui vont l’adopter qui va être transmis au conseil constitutionnel qui va voir si elle
est conforme à la constitution
L’autorité politique est certes une autotrié qui s’exerce en droit mais aussi fonder par le droit
Maurice Hourlu : récit du droit constitutionnel : il distingue de sorte de pouvoir ; d’un côté le
pouvoir de droit et le pouvoir de fait, qui trouve son fondement dans la règle de droit alors
que l’autre s’appuie sur la seule contrainte physique morale ou matériel
Max weber sociologue allemand : publie en 1921 publie économie et société dans lequel il
oppose l’autorité et la force
,Autorité = pouvoir libre consentit, pouvoir qu’on obéît de façon volontaire
Force = c’est un pouvoir qu’on subit, on n’a pas choisi
Mais pour max elle subit l’obéissance, étant fonder sur une règle de droit elle est considérée
comme acceptable
Pas confondre légale et légitime
La constitution a vocation à ce que le pouvoir soit exercer de manière légitime
Le droit est ce qui constitue la meilleure substitue peut-être imparfait mais un substitue qui a
le mérite de réguler paisiblement les rapports sociaux et de transformer un rapport de force
en une obéissance consenti car fondé sur des règles juridiques
Rousseau : contrat sociale « le plus fort n’est jamais assez fort pour devoir. » dans la société
contemporaine signifie que c’est la constitution qui fait ca
Paragraphe 1 la sauma divisio : droit public et droit
privé
Définition : il existe une distinction entre public et droit privé
A- Origine de la distinction
Elle trouve son origine dans le droit romain on la doit à un juriste consulte (professionnel du
droit) Ulpien qui est l’auteur des institutes = manuel de droit de l’époque qu’on trouve dans
les codes justiniens
Dans ses institutes il dit « l’étude du droit présente deux aspects, le publics et le privé, le
droit public conserve l’état de la république, le droit privé utilise des particulier
Qui a pour objet l’exercice de la souveraineté = autorité propre a l’état tandis que le droit
privé c’est le droit de la chose privé qui a pour Object l’exercice par les individus de leurs vie
privé, professionnels,
Distinction fondamentale car : spécificité qui se trouve dans l’histoire de l’état en France un
état qui tient une place centrale
(En redécouvrant les anciennes maximes
Par conséquent, le droit de l’état, ne peut pas obéir aux mêmes règles que le droit qui
encadre l’exercice des individus de leur souveraineté
Encore aujourd’hui le droit français est diviser entre droit privé et droit public,
, B- Critère
Essentiellement 2 critères :
- L’intérêt poursuivis par ses deux branches du droit, UPIEN dis que le droit de la chose
publics = droit de la république en latin
Dans lequel l’autorité politique n’est plus personnelle mais réside dans une entité
Ce qui faut retenir l’idée qu’il existe au-dessus des intérêts individuels, le bien commun et
que a partir du 18eme siècle = intérêt générale = intérêt poursuivie par le droit publics, alors
que droit privé c’est individuel
- Objet respectif : objet du droit privé : réguler le droit entre individus, manière dont il
interagissent entre individus = ils sont égaux tandis que droit public et intérêt a tous il
l’emporte sur les intérêt individuel là ou le droit privé régule de façon horizontale
entre eux le droit publique adopte une logique verticale puisque son objet et de
avant tout de réguler l’organisation et le fonctionnement de métat açnsin que
l’exercice de l’autorité publique qui pour définition qui a pour vertus de faire plier
l’autorité
Le droit public va ménager un équilibre entre d’un côté l’autoritaire de l’État pour intérêt
générale et de l’autre les individus avec leur droit et leur liberté
C- Les limites
Ces deux blocs sont interdépendants entre l’un et l’autre, ça veut dire que le droit privé et
public constitue les deux branches d’un même ordre juridique qui ne sont pas hermétique
Exemple le droit de propriété = centrale qui sont garantie par le droit publique psq il figure
dans la DDHC qui fait partie du droit constit
Il y aussi des interactions, certaine opération relève à la fois du droit public et du droit privé
Exemple un particulier veut construire une maison il faut avoir un terrain = droit privé mais il
faut aussi une autorisation d’organisme : publics
(Cette distinction, le droit français
Le droit européen = droit de l’union européenne et le droit du conseil de l’Europe il faut bien
distinguer ses deux entités différentes, une des conséquences c’est que la frontière entre ses
deux deviennent de plus en plus flou,
L’état, quand il intervient dans une activité économique, doit de plus en plus le faire comme si
c’était un particulier donc des règles de droit privé
Enfin, on confond que
Les pouvoir publics, appelé des prestataires privés)
Ce qui faut retenir :
, Elle dit qqc de la philosophie politique qui anime une société, une société libérale, cette
distinction renvoie à une séparation qui est au cœur des société libérale entre d’un côté la
sphère publique donc intérêt générale et de l’autre la sphère privée qui est celle de la liberté,
autonomie personnelle cette équilibre entre ces deux thermes fonder sur essentiels de
l’autorité
Société féodale, c’est que l’autorité est considérée comme la propriété est considèrera
comme celui qui l’exerce et celui qui l’emporte sur le public
Anna arent c’est qu’a l’inverse le public a envahie totalement le Price c’est-à-dire que
l’autorité de l’état sinisent dans les moindres aspects de la vie des individus
Le droit internationale public c’est le droit qui regles le rapport des différent état entre eux, le
droit publics financier c’est le droit qui règke les recette de l’état mais aussi les dépense de
l’état c’est les foinance publics , dans l’actualité publics
Droit constit c’est la base de tout les autres, c’est la base politique elkle encadre
juridiquement le pv de l’état , la domination de lhomme sur lhomme cesse detre un pv de fzit
Paragraphe 2 Le droit constit, droit du pv politique
Elle renvoie à la branche du droit public
A- Le droit constitutionnel comme branche du droit publique
En tant que branche du Droit public le DC est politique
Pour ESMA ADEMA « Rien n’est plus dangereux en matière constitutionnel que de confondre
le pv avec le droit psq les relations entre droit et politique peuvent être conflictuel psq le
droit c’est l’ordre c’est la règle qui s’impose aux volontés individuelles pour maintenir l’ordre
sociale tandis que la politique c’est le mouvement c’est la conflictualité des malheurs de
plusieurs volonté humaine qui vont chercher à établir leur domination les unes et les autres.
Donc droit et politique = de force de nature différente qui anime la société et donc le DC doit
assurer l’équilibre de ses 2 force
Pour les anciens ça constituent deux sphères de la vie sociale en ce sens que le droit n’était
pas conçu comme une création de lui-même mais plutôt comme un ordre immuable. Le droit
considérer comme supérieur et extérieur aux volontés humaines donc pas la peine de DC. A
l’époque
Les choses changent avec la renaissance avec la pensée moderne, les modernes vont
considérer qu’elle droit n’est plus une vérité immuable mais au contraire le fruit de la volonté
humaines, profit plus imminente c’est-à-dire la volonté de l’état. Thomas Hobbes « c’est
l’autorité qui fait la loi et non l’autorité » la règles de droit et le produit de la volonté de la loi
donc le droit se trouve saisie par la politique sauf que équilibre se trouve rompue
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