Notes de cours
relations internationales
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- Orléans
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Relation internationalManuel: droit internationnal public.
Introduction général
Nombreuse notion. Institution international, droit international, règle international.
Problème de savoir ce que veut dire ces mots? Rapport structurelle ou d'opposition?
Définir les éléments dont on va traiter. Problème de l'approche. Approche
essentiellmeent basée sur le droit international.
I/ élément de def dans le droit international.
Les relations internationalles, concept fourre-tout, que l'on utilise par défaut. On
sait le qualifier de manière négative. Elles se distinguent des relations interétatiques, qui
sont les rapports que les Etats entretiennent entre eux. Les principaux sujets du droit
international sont les Etats. Vision qui est dépassé, alors création de concepts nouveaux
plus larges. La forme étatique a de moins en moins le monopole dans la règle
internationale/ l'action internationale. On distingue ce concept des relations
transnationales. C'est ce qui désigne les relations entre personnes privés qui
appartiennent à des sphères étatiques distinctes. Cela peut être des relations entre
personnes, mais surtout entre personnes morales (ONG, entreprises internationales).
Les relations transnationales sont un concept récent. C'est un concept qui à lui seul ne
se suffit pas.
A. Que faut-il entendre par relations internationales
Les différentes approches s'opposent et en particulier une définition large adopté
par les politologue et les sociologues, et une def plus strict qui est celle des juristes.
Large: les auteurs considère que cela recouvre toute les manifestations du
comportement humain qui prenant naissance d'un coté d'une frontiere pol/nat et qui
exerce une action sur le comportement humain de l'autre coté d ecette frontière.
Principe: le juriste se concentre sur les relations inter-étatique. Les autres partent de la
base qu'il s'agit d'un groupement d'humain et peu importe l'origine de l'action, celle-ci
est la même, il s'agit des humains. Etat est une entité abstraite indépendante de la
volonté humaine pour les juristes. C'est pour cela que leur vision met en avant les
relations par lesquelles les Etats et leurs émanations s'efforcent d'ajuster leurs intérêts.
Cette définition est plus juste juridiquement parlant. Cela se limite aux relations
interétatiques. Les relations interétatique ne sont pas composés que d'Etat. Def à mi-
chemin, l'étude des relations internationales, c'est l'étude des interactions qu'il y a entre
les grands acteurs de la soc internationale. Cela donne naissance à des phénomènes
divers, comme les phénomènes d'encadrement, de régulation, de conflit, et ces
phénomènes quand ils sont réglementé constituent le droit international. Celui-ci va
quand à lui mettre en avant le concept de socièté internationale.
, B. Notion de société international et de droit international
1)société interantional
La société international est un milieu dans lequel se développe entre les
principaux acteurs internationaux, celle-ci se compose d'Etat, d'organisation
international, mais aussi d'entité plus complexe/privé (ONG, peuple). Cette société se
caractérise par l'absence d'une autorité sup capable d'imposer sa volonté sur les autres
entités; attention, cela ne veut pas dire qu'il y a pas de rapport de force entre ces
puissance, en aucun cas ! cela signifie que de manière théorique, le système n'est pas
centralisé et cela fait une différence entre les relations internationales et les institutions
étudiées au premier semestre ! Il n'y a pas de structure de régulation ! en ce qui
concerne les états ceux sont eux qui créent le droit international et y sont même
soumis ! !!! un élément de distinction avec le concept de communauté internationale ! en
doctrine international, l'émergence de ce concept avec l'utilisation de notion comme
l'ONU ; qu'est-ce que la communauté international ? société internationale qui aurait
évoluée et davantage mis l'accent sur la solidarité entre les acteurs; il s'agit de souligner
l'existence d'une communauté agissant pour un intérêt commun ! C'est un glissement
entre la société vers une communauté qui est le fait d'aller tous dans le même sens
(vision idyllique) Or, cela n'est qu'utopie ! Importance de la notion d'interdépendance qui
se manifeste à travers un certain nombre de règles juridiques composant le droit
international !
2)le concept de droit international
Def purement juridique. On peut le définir comme l'ensemble des règles
juridiques qui régissent l'ensemble des rapports internationaux. On recouvre l'ensemble
des règles entre les etats mais aussi les rapports entre les membres de la société
international. La question est de savoir quels en sont ses membres.
Première partie: structure des soc international, Multiplication des acteurs
qui la compose
La caractéristique première du droit international, il est collectif, décentralisé et
non hiérarchisés. Difficulté à le différencier du droit étatique. Il est de prime abord
caractérisé de vent, il n'y a pas de structure, pas de début et de fin. Il serait créé de
manière collective par les Etats. Dans un système étatique le droit est plus encadré, il y
a une hiérarchie des normes. A la base le droit international, le droit international se
construit sur des bases bilatéral entre Etats. Les historiens datent les premiers traités
vers -3000. Les premières relations seraient le fait des egyptiens qui savaient qu'ils
avaient besoin de contrat avec les autres peuples pour construire des relations stable.
Sur cette base, il s'est créé un flot continus et anarchique qui fixe le comportement des
etats et d'autres entités. Le droit international n'a pas réussis à mettre en place un
système centralisé d'autorité, pas de police/armée. Dans une soc étatique on se trouve
dans une structure formalisé, loi générale applicable pour tous. Pas aussi évident dans
ce droit, les relations sont telles que les obligations ne sont pas toutes les mêmes pour
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