UN APERÇU DU DROIT ANGLAIS DES CONTRATS
Cours de M. Kante
Semestre 1 (Master 1)
REMARQUE D'INTRODUCTION
Beaucoup d'encre a coulé sur la question de savoir si les contrats existent réellement
ou non dans le droit anglais. Et si oui, ont-ils la même approche que dans le droit français
des contrats?
En fait, dans le système juridique romano-germanique, moins de cinq personnes sur dix
parviendront à définir ce qu'est un contrat dans le droit anglais.
Le but de ce cours est à la fois de vous permettre d'apprendre les caractéristiques
fondamentales du droit anglais des contrats et donc d'améliorer vos connaissances du droit
anglais et d'améliorer vos compétences en anglais juridique pouvant être utilisé dans votre
activité professionnelle. C'est pourquoi je tirerai le plus souvent possible des exemples de
décisions de justice anglaises afin de vous permettre d'avoir une approche pratique des
contrats anglais.
Tout au long des différents cours, je devrais mettre l'accent sur le vocabulaire, en particulier
le vocabulaire technique propre au droit des contrats. Le glossaire au début de chaque leçon
récapitulera quelques mots clés et expressions utiles à connaître.
SUJETS À TRAITER DANS LES DIX CONFÉRENCES
La conférence numéro 1 sera une introduction générale aux contrats anglais comprenant
la définition d'un contrat en droit anglais, le principe de la liberté des contrats, les
différentes catégories de règles juridiques qui régissent les contrats anglais, l'absence de
formalités pour les contrats anglais et quelques notions clés cela devrait être utile tout
au long des dix conférences.
À la fin de la première conférence, je récapitulerai également les différentes procédures
judiciaires disponibles en cas de litige découlant de contrats et je décrirai brièvement la
disposition spécifique des décisions judiciaires anglaises.
La conférence numéro 2 examinera l'offre et l'acceptation qui constituent l'accord entre
les parties.
La conférence numéro 3 sera consacrée à une réflexion sans laquelle aucun accord n'est
contraignant.
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, Le cours numéro 4 examinera l'intention de créer des relations juridiques et la capacité
de contracter et j'examinerai également ce que l'on appelle la doctrine de la
«confidentialité du contrat».
Le cours numéro 5 traitera de diverses questions qui peuvent affecter la validité des
contrats, telles que les fausses déclarations, l'erreur, la contrainte et la contrainte
économique et l'influence indue.
La sixième conférence traitera de certaines clauses des contrats, notamment les clauses
expresses et implicites et l'importance relative des clauses du contrat. Il traitera
également des clauses d'exclusion.
Le cours 7 portera sur les contrats illégaux qui soulèvent la question de l'ordre public et
des contrats frustrés d'une part et la doctrine de la «frustration» d'autre part.
La conférence numéro 8 abordera la question de la performance partielle défectueuse et
même de l'absence de performance. Il récapitulera également les voies de recours dont
dispose la partie victime.
Dans le cours 9, j'examinerai plus en détail deux catégories de contrats, particulièrement
importantes dans nos économies occidentales: les contrats de vente de biens et les
contrats de consommation. À l'occasion, je mentionnerai le droit américain des contrats
qui est très similaire au droit anglais des contrats mais qui a néanmoins ses propres
spécificités. Il est parfois assez intéressant de comparer les deux systèmes et de
remarquer les différentes approches adoptées.
Enfin, la conférence 10 sera consacrée à votre examen final pendant 1h30. Des questions
vous seront posées sur les principes juridiques régissant les contrats anglais et le
vocabulaire technique qui y est associé. Bonne chance alors!
I / DÉFINITION ET TYPES DE CONTRATS
Cette partie consistera en une analyse en deux étapes conduisant à la définition du contrat
(A) en droit anglais, puis des différents types de contrats anglais (B).
A / Définition du terme «contrat»: qu'est-ce qu'un contrat?
Le droit des contrats est le corpus juridique traitant de la formation des contrats. Un contrat
lui-même est défini comme un accord juridiquement contraignant et exécutoire entre deux
ou plusieurs personnes. Cela peut être explicite ou implicite. Cela signifie qu'il peut être écrit
ou non. Un accord se produit lorsque deux esprits se rencontrent sur un but commun. Ceci
est également connu comme la rencontre des esprits.
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,En d'autres termes, un contrat est un accord auquel, la loi donnera effet, un accord qui lie les
parties qui l'ont accepté et qui est appliqué par la loi ou les règles contractuelles.
Une fois que les parties ont échangé leurs promesses conformément aux conditions
préalables à la formation des contrats anglais, elles sont liées par ces promesses.
Dans le cas où ils n'exécuteraient pas les obligations qu'ils avaient promis de faire ou dans le
cas où ils les auraient partiellement ou mal exécutées, la loi appliquera le contrat, c'est-à-
dire que les juges entendront l'affaire portée devant le tribunal par la partie qui a souffert.
les dommages résultant d'une inexécution ou d'une exécution partielle ou d'une mauvaise
exécution par l'autre partie. En fonction de la décision du tribunal, des dommages-intérêts
(compensation pécuniaire) peuvent devoir être payés par la partie non exécutante ou la
partie fautive pour exécution partielle ou mauvaise exécution. Les dommages signifient une
compensation monétaire. Les dommages-intérêts compensent la perte subie par l'autre
partie au contrat.
Le droit des contrats est essentiellement basé sur la jurisprudence, également appelée loi ou
jurisprudence.
En outre, dans des circonstances limitées, le tribunal peut rendre une ordonnance appelée
exécution spécifique, qui vise à ordonner à la partie en défaut d'exécuter ce qu'elle a promis
d'accomplir.
Les contrats ont une vieille histoire. Ils ont été utilisés très tôt dans l'histoire des pays
occidentaux pour permettre aux hommes de prendre leurs propres dispositions pour acheter
ou vendre des biens ou autrement traiter leur propriété.
Aujourd'hui, les contrats englobent différents actes couvrant les transactions quotidiennes
comme: prendre un bus ou un train, acheter de la nourriture dans un supermarché, acheter
une maison, contracter une police d'assurance et des entreprises commerciales comme la
reprise d'une entreprise ou la construction de grands travaux.
B / Différents types de contrats anglais
Il existe deux principaux types de contrats en droit anglais: les premiers sont appelés contrats
de spécialité tandis que les seconds sont appelés contrats simples.
Un contrat de spécialité est également appelé contrat par acte ou contrat sous scellés. Les
contrats de spécialité sont utilisés dans: les transferts de terrains, la location de biens pour
plus de trois ans. Pour être valable, un contrat de spécialité doit obligatoirement contenir
quatre éléments: il doit être signé, scellé, enregistré par un notaire et livré.
Quant à un contrat simple, il est également appelé contrat de libération conditionnelle ou
contrat informel. Des contrats simples peuvent être conclus oralement, par écrit, par
téléphone, par télégramme ou par Internet.
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, Cependant, les deux types de contrats cités ci-dessus peuvent être complétés par une autre
classification de plusieurs manières comme suit:
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