Damientabourdeau
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Les institutions administratives (cours complet)
Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c’est-à-dire l’ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l’exercice d’une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l’Administration française, sera classiquement appréhendé selon une double distinction complémentaire : échelon central/échelon local ; compétence générale/compétence spécialisée. Mais plutôt qu’une approche purement descriptive...
- Notes de cours
- • 123 pages •
Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c’est-à-dire l’ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l’exercice d’une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l’Administration française, sera classiquement appréhendé selon une double distinction complémentaire : échelon central/échelon local ; compétence générale/compétence spécialisée. Mais plutôt qu’une approche purement descriptive...
Fiche de lecture : Daniel Gaxie, Le cens caché, Paris, Édition Le Seuil, 2000
Il s'agit d'une fiche de lecture de grande qualité de l’ouvrage de Daniel Gaxie, Le cens caché, publié aux éditions Le Seuil (2000). Ce document clair et structuré de neuf pages s’avèrera idéal pour de nombreux étudiant(e)s en science politique, sociologie, Institut d’Études politiques, IPAG, Droit, AES, GEA… pour préparer certains concours de la Fonction publique et bien entendu pour tout(e) autre intéressé(e).
- Resume
- • 9 pages •
Il s'agit d'une fiche de lecture de grande qualité de l’ouvrage de Daniel Gaxie, Le cens caché, publié aux éditions Le Seuil (2000). Ce document clair et structuré de neuf pages s’avèrera idéal pour de nombreux étudiant(e)s en science politique, sociologie, Institut d’Études politiques, IPAG, Droit, AES, GEA… pour préparer certains concours de la Fonction publique et bien entendu pour tout(e) autre intéressé(e).
Le rôle de la bonne foi en droit des contrats
Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.
- Dissertation
- • 9 pages •
Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.
Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation
Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.
- Cas
- • 5 pages •
Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.