College aantekeningen
samenvatting Introduction à la recherche scientifique en droit
Dit zijn mijn notities die ik in de les heb genomen. Er staat alles in van wat hij zegt tijdens de les.
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INTRODUCTION À LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE EN DROITExamen:
- 1-2 questions
- Les textes: lire et connaître le contenu
EXISTE T’IL UNE RECHERCHE EN DROIT?
1. Rechercher
2. Recherche scientifique (faire science ?)
3. Recherche scientifique en droit (une science juridique ?)
4. Recherche scientifique en droit à l’Université (aspects professionnels et pratiques)
- Doutes persistants sur la recherche en droit : le droit, un art ?
o Artiste ou artisan ?
§ Juriste plutôt proche d’un scientifique ou de l’artisan ? (Construire quelque
chose avec des matériaux = une solution de droit) = grand débat
o Juriste ont du mal à obtenir des financements pour leurs recherches/projets versus les
projets d’anthropologue
o Les projets de juristes ne sont souvent pas considérés comme des vraies recherches
§ Pourquoi ?
• Les institutions ne considèrent les recherches des juristes pas comme de
la recherche à ne donnent donc pas des financements
- Une distinction structurante : recherche en droit versus recherche sur le droit
o En droit = chercher les textes de la doctrine qui sont déjà écrit sur le sujet
§ La recherche participe de la construction de droit
§ Elle contribue à compléter le droit
§ Les juristes le font tous les jours
§ Se situe à l’intérieur du système juridique
o Sur le droit = le travail des sociologues (exemple)
§ Ils font quoi ? = ils se situent au-dessus de la question, il va chercher
l’explication/ les causes à la situation qu’ils observent
§ Ils utilisent des statistiques
§ Approche normative = approche qui cherche à produire du droit
• Elle participe/contribue au droit
§ Approche objective = il ne cherche pas en s’interroger sur les causes à faire du
droit, il cherche à chercher une position objective
§ Se situe à l’extérieur du système juridique
§ Pas participer au droit mais expliquer/décrire
§ Internaliste = recherche qui se construit dans le système juridique lui-même
§ Perspective externaliste = il n’est pas juriste mais se situe à l’extérieur de ce qu’il
décrit
1
,- A la recherche d’un modèle de scientificité : une question d’histoire (ordre, source, intérêt)
o Est-ce que les juristes ont toujours depuis leurs origines penser le droit de la même
manière ?
§ Ont-ils toujours eu la même idée de ce que devrait être le travail scientifique du
juriste ?
o Les juristes aujourd’hui travaille presque comme les juristes de Rome
§ Ils pratiquent le même type de savoir/démarche scientifique
o Ce n’est pas parce que on emploie la même terminologie que c’est le même type de
travail (Rome vs maintenant)
o 17ième & 18ième siècle = illustration
§ L’école du droit naturel = projet scientifique
• Va mettre de l’ordre dans le droit à elle cherche à penser le droit sur le
modèle des mathématiques = d’identifier les sortes de principe à partir
desquelles on pourrait déduire les règles des mathématiques
• Veux trouver des principes généraux d’ont-elles pourrait tirer plein de
règles particulières
• Transformer le droit ou le penser comme si c’était quelque chose de
mathématique
• Domat = va essayer de réorganiser tous les textes génériques
o Le principe général du droit = le principe d’amour
• Cherche à organiser tout le droit à partir de principe très général et après
déduire dans des cas particuliers
• Axiome mathématique
• Exemple le plus célèbre = la codification
• L’idée d’ordre juridique = ensemble de règles qui sont classer de façon
cohérant
ième
o 19 siècle = nouveau modèle à notion de source
§ Plus mettre en ordre les règles (il y a les codes) à c’est un autre problème
§ Les juristes doivent interpréter le sense des règles qui sont dans le code
§ C’était quoi l’intention de le régistrateur ?
§ Interroger les sources du droit
§ La science des textes = la philologie
• Vérifie si le texte est vrai
• Cherche à expliquer le contenue d’une œuvre
• Qu’est-ce que l’auteur du texte/droit/loi a voulu dire ?
o Le code civil ne prépare pas tout à la société évolue
§ Nouveau modèle = sociologie
• Comment faire en sorte d’adapter le droit à l’évolution de la société ?
• Trouver des moyens d’adapter le droit au nouvelle question
économique, sociale, politique, …
• Les questions se transforment
HERHALING VORIGE LES
Les juristes n’ont pas toujours pensé de la même manière de droit
2
,3 MOMENTS
1) La pensé de droit comme un ordre
o Exemple : le code civil
§ Il choisit parmi beaucoup de règles un certain nombre de règles de façon à les
organiser pour le juge ou le juriste puisse dire le droit
o L’école du droit naturelle
§ La philosophie qui à penser le droit comme une mise en ordre de toute les règles
o Exemple texte de J.Domat
§ Commencer avec plein de textes et mettre les textes en ordre en fonction de
distinction logique, de définition
§ La pensée des juristes de la fin du 18ième siècle
2) Le problème des sources
o Comment je comprends tous les articles, textes dans le code ?
o Pas comment organiser le droit mais comment comprendre tous les articles ?
o Pour comprendre le droit les juristes essayer pendant très longtemps à comprendre ce
que les textes du code disent
o Remonter à la source (de la loi)
§ Qu’est-ce que la loi veut dans ce texte-là ?
§ Qu’est-ce que voulait le législateur ?
§ En publiant ce texte qu’est-ce que le législateur a voulu ?
§ Pourquoi on a décidé à choisir ce texte-là ?
§ Il faut remonter à l’intention du législateur
§ Appliquer le droit c’est comprendre ce que le législateur/la loi veut
3) Intérêt
o Le code civil à la fin du 19ième siècle (1804) et pendant longtemps on va essayer de
comprendre ce qu’il dit, on va chercher la source
o La fin du 19ième siècle, comment on fait pour essayer un code qui date de 1890 ? -> il ne
donne pas la solution à tous les problèmes
§ Le code civil ne dit presque rien à la situation des travailleurs (droit social)
§ Le législateur n’a rien dit là-dessus donc ça ne sers à rien à remonter à la source
§ Il faut adapter le code civil donc chercher des solutions qui ne sont pas dans le
code civil
§ Le problème n’est plus de mettre en ordre le droit ou de l’interpréter mais c’est
de chercher à adapter le droit en fonction de nouveau intérêt
§ Il faut inventer des solutions qui répondent aux solutions de la société
§ La nouvelle question c’est la prise en compte de nouveau intérêt dans la société
§ Les juristes doivent construire des solutions nouvelles pour les nouveaux
problèmes sociaux et économiques
§ On va créer une catégorie qui s’appelle : abus de droit
§ Une réponse inventée par les juristes pour répondre aux nouveaux problèmes
o Les juristes ne se posent pas les mêmes questions en fonction des époques et des lieux
o Les juristes ne font pas le droit de la même manière entre le 18ième – 20ième siècle
QU’EST-CE QUE C’EST UN JURISTE ?
3
,- Difficile de répondre comme ça à un juriste fait plein de choses à la fois
- On peut trouver des éléments de réponse dans la documentation/sources qui ne sont pas des
législations.
- Une fausse question facile
- On va parler d’un légiste = les leges (les loi)
o Ce sont les lois romaines
- Jurisconsulte
o Réfléchi au droit
o Proposer des réponses à des questions juridique
- Professionnel du droit
o La notion est plus large
o Elle n’évoque pas la connaissance du droit -> avocat, juges, …
LE JURISTE (1566) DE GIUSEPPE ARCIMBOLDO, NATIONALMUSEUM (STOCKHOLM)
- Un personnage composé de plein de choses
- En réalité une image humoristique
- Son nez est comme un animal et sa bouche est comme un poisson
- On voie une cuisse de poulets, une grenouille
- Le corps est composé de livre et de feuille -> le corpus du droit
- Le cou = des livres
- Le juriste est quelqu’un qui est un personnage hybride
- Une façon de critiquer ou de se moquer des juristes
- Le bibliothécaire ressemble un peu au le juriste
- Que dit se tableau ?
o La période 1566 -> la période de la renaissance
o C’est un moment ou les juristes vont avoir un très grand rôle
o On va redécouvrir les textes de l’antiquités romaine
o Beaucoup de juristes importants au 16ième siècle se font dessiner -> une façon de se
moquer des juristes mais aussi de souligner la place et l’importance de ces juristes dans
cette société européenne qui sont devenu tellement importante
o Guillaume Budé & André Alciat
o Pendant très longtemps les juges étaient payés par les gens en leur donnant de la
nourriture, on appelle ça les épices -> une façon de se moquer de payer les juges ->
maintenant les juges sont payer par l’état
o Le petit chapeau
o Les livres : au 16ième siècle on invente l’imprimerie -> avant c’était la main
§ Les livre imprimés deviennent très importants pour les juristes
o Le modèle d’Acrimboldo est ulrich Zasius
§ C’est un grand professeur de droit
§ Une personne/juriste important
§ Quand il décide de dessiner un juriste il prend un juriste professeur
§ La figure du juriste qui mérite d’être dessiner
§ Le droit est associé à une démarche scientifique -> c’est celui qui pense le droit
4
, § L’image qui vient à un peintre c’est quelqu’un qui construit intellectuellement le
droit, donc un scientifique/professeur = le juriste savant
§ On aurait pu imaginer un autre modèle = une autre sorte de juriste
LE CODIFICATEUR : NAPOLEON DANS SON CABINET DE TRAVAIL (DAVID, 1812, NATIONAL
GALLERY OF ART)
- Il présente une autre sorte de juriste
- L’horloge marque 4h10 du matin & il y a une bougie qui est presque fondue, elle a brûlée toute la
nuit
o L’homme d’état pense/réfléchi/travail au droit toute la nuit
- Vêtements : costume de grenadier/militaire
o Il y a des médailles
o Il y a une épée
- Un mélange de militaire et de civil
- Napoléon n’est pas un savant
o C’est quelqu’un qui donne un code civil à la société
o C’est la figure du législateur
- Le droit comme savoir : le juriste savant
o Une autorité savante
o Ius
o La science
- Le droit comme pouvoir : le législateur
o Une autorité de politique
o Lex (grecque)
PARTIR DE LA DIVERSITE
Une question de frontières :
- Participer à la vie du droit ?
o Ce n’est pas parce que vous participer à la vie du droit que vous soyez un juriste
o Exemple : la police -> elle ne peut pas participer à la vie du droit
- Posséder une compétence juridique ?
o Bénéficier de certains nombres de connaissances
o Syndicat ( ?)
- Avoir une formation juridique ?
o Est-ce qui définit le juriste est avoir une formation juridique ?
o Au 19ième siècle beaucoup de gens avait le titre d’être avocat mais n’avait jamais mis les
pieds dans un tribunal
Un monde pluriel :
- Diversité géographique et historique
- Diversité des « métiers du droit » / variété des statuts et des institutions
o Il n’y a pas un seul type de juge
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, - Diversité des activités juridique : diagnostiquer, conseiller, juger, rédiger, assister
o Diagnostiquer : Quel est le problème juridique ?
o Conseiller : Conseiller une solution
o Juger
o Rédiger des solutions
o Assister un client
FAIRE COMMUNAUTE
- Un groupe de gens qui se reconnaissent comme juriste
o De la diversité à la communauté
o Méthodes, connaissances et techniques = ce qui ont en commun à des références
communes
- Une communauté qui permet de rassembler tous ses gens = une communauté d’individu
o Un groupe qui a des caractéristiques communes
- La culture juridique ou les cultures juridiques ?
o Beaucoup de juristes partagent une certaine culture du droit/professionnelle
o C’est quelque chose qui est très difficile à définir
o L’idée que malgré la diversité des métiers, on a chacun en commun les techniques, façon
de faire, …
o On va apprendre à réfléchir avec des outils en commun
o Acquérir quelque chose comme un culture
§ 1 dimension : culture générale du droit = avoir quelque idée /bonne maitrise sur
le vocabulaire juridique (histoire, pays, …) à la base
§ 2 dimension : culture juridique = le fait de savoir quel sont par exemple les outils
du droit comme savoir ce que c’est un délit, donc toutes les notions juridiques
précis. Savoir se repérer dans tous ces textes et normes. On va l’acquérir à
l’université. On nous demande pas de tout savoir par cœur mais bien de savoir
interpréter, critiquer… . Les métiers du droit demandent de connaître des choses
en plus. Il faut ajouter quelque chose comme une culture professionnelle.
L’ensemble des éléments intellectuelles, techniques, éthiques qui sont utiles
pour être un juriste.
§ 3 dimension : culture des professions : qu’est ce qui faut connaître en plus pour
être un magistrat/avocat ? Il faut savoir comment rédiger un jugement, il faut
savoir comment vous devez vous comporter. On va vous apprendre comment
vous comporter face à des prévenus/victime, savoir comment communiquer face
à la press. Savoir comment gérer les relations avec la police. Des éléments qui
sont spécifique à votre profession, que vous n'avez pas appris à l’université.
Qu’est-ce que ça veut dire se comporter comme un juge ? à Des connaissances
que vous devez savoir pour exercer ce nouveau métier.
o Est-ce que les facultés de droits sont les bons endroits pour apprendre le droit ?
§ On apprend mieux le droit quand on commence sa vie d’avocat
§ Certain disent qu’on perd trop de temps à l’université
§ Dans d’autres endroit on va dire si on peut apprendre le droit mieux dans les
écoles de commerce que dans les facultés de droit ?
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