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fondement du droit notes de cours DRT212
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- Fondement du droit (DRT212)
- Institution
- Université De Sherbrooke (UdeS )
fondement du droit notes de cours DRT212
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1Cours 11 DRT212
John Rawls
Conception de la société qu’il traduit en forme juridique plus qu’à une analyse ou
une théorisation du droit comme le ferait les positivistes.
Ouvrage majeur : la justice comme équité : permet de redéfinir, reconstruire des
fondements pour le droit qui sont relativement nouveau. Il redéfini des choses avec des
idées originales.
■ A/Justice et équité
■ Il pose en 1971 la théorie de la justice où il s'inspire à la fois de l'éthique de kant
et de la théorie du contrat social rousseauiste.
■ Il s’oppose assez fortement à la doctrine de l’utilitarisme.
■ Deux principes organisent sa théorie :
– Un principe d’égalité
– Un principe de différence
Il fait évoluer sa réflexion au fil du temps. Il est très à l’écoute des critiques qui
sont faites à sa théorie. À la fin des années 2000, il reformule en partie ses éléments qu’il
a déjà développé en 1971.
Son propos : reprendre ce qui a été fait avant lui au regard de la pensée politique :
- K social
- Finalité que doivent avoir les lois
- Travaux de Hobbes et Rousseau : il essaie de fonder une structure plus
adaptée aux sociétés modernes.
- Il a recours à la notion de principes
- Il ajoute la réflexion sur la règle de droit, une réflexion sur les principes
Point de départ de Rawls quand il s’attaque à sa réflexion
- Réflexion qu’il estime non-source de justice, qui ne produit pas de justice
selon lui : réflexion UTILITARISTE
, 2
Il s’attaque aux économistes, il critique Bentham, Smith.
Il rejette de ce courant de pensée : les critiques qu’ils font notamment à la
perspective contractualiste et à la dimension morale qui découle de la
doctrine utilitariste.
Sa volonté est de bâtir un système plus juste, égalitaire, réflexion sur l’égalité.
Utilitariste : ne se pose que la question des avantages pour le plus grand nombre et non
pas la question est-ce que la norme est juste et p/r à quel type de valeur est-ce qu’on doit
évaluer cette justice ?
■ « La raison principale en était la faiblesse, selon moi, de l’utilitarisme comme
base des institutions d’une démocratie constitutionnelle, quelles qu’elles existent à
l’Ouest. En particulier, je ne pense pas que l’utilitarisme puisse fournir une
analyse satisfaisante des droits et des libertés de base des citoyens en tant que
personnes libres et égales, ce qui est pourtant une exigence absolument prioritaire
d’une analyse des institutions démocratiques ».
■ Rawls aboutit à la formulation de deux principes, qui résument l’ensemble de ces
idées de base en une conception cohérente.
■ Il se réfère à la théorie du contrat, à travers l’expérience abstraite de la position
originelle assortie de la condition du voile d’ignorance, qui sert de la mise à
l’épreuve argumentative de la supériorité des deux principes sur toute autre
conception concurrente de la justice sociale, notamment l’utilitarisme.
■ Il montre quelles conséquences on doit tirer de cet effort théorique pour
l’élaboration des institutions politiques et économiques, établissant en particulier
qu’une société ainsi organisée est stable, c’est-à-dire tend à se reproduire comme
système juste de coopération.
■ Il rassemble en fait la réflexion politique, juridique et institutionnelle.
Dimension distributive : chaque personne reçoive de la société ce qu’il est en position de
donner et qu’il reçoit ce qu’il doit recevoir selon des principes moraux.
K social redéfini p/r à Hobbes, Locke et Rousseau. Défini sous la forme de la position
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