Les Roi de France ont dégager leur peuple, de l’influence politique des empereur Germanique,
également des Paple Romain. Ils ont ouvert un espace à put naître le droit National. Tous comme les
Roi d’Anglettere ou Espagne, les Roi de Fr ce sont considérer totalement indépendant du point de
vue politique.
C’est Roi, on suivi le conseil de leur Juriste consulte, on adoptant la formule suivante (Le Roi est
empereur en sont Royaume)
Section 1_ L’ancien Droit et la Volonté Politique des Rois d’Unifié le Droit
La formation du droit français à été stimulé par le besion d’un droit unique, de plus les échanges
commerciaux, le contact humains et bien on rendu vraiment souhatable a des règles identique.
La volonté politique des Rois etait de développer un sentiment d’appartenance à la NF, justement
en unifiant le droit.
Au 12ième Siècle, le Roi évoque « La coutume du Royaume ».
Au 13ième Siècle, Un jurisconsulte mentionne « Un droit commun a tous au Royaume de France »
Au 14ième siècle, Le procureur du Roi invoque lui « La coutume général du Royaume »
Au 15ième Siècle, Le Roi ordonne la rédaction des coutume de France
Au 16ième siècle , Le Roi encourage l’unification des coutume , par la promotion de coutume de
Paris, le Roi s’adresse au magistrat.
Cette fois au 17 et 18ième Siècle , les roi font codifier par des ordonnance royal et dépend entier
du DPBL et du DPRV.
Section 2_ L’épanouissement du Droit Français
C’est la Révolution FR puis l’empire qui inspire des idée politique nouvelle, mais aussi des idée sur
le plan juridique. Puisque un ensemble de loi novatrice enseigne ce qu’on appel le Droit
Intermédiaire.
Paragraphe 1_Des idée Nouvelle
La critique de l’ancien droit privé est nommé ……...ainsi les prévilége………….
Par conséquent, la volonté de réformer des Homme de la Révolution
La coutume est porteuse de particularisme tel que les privilège, de plus dans leur esprit la
jurisprudence qui l’oeuvre des magistrat et avocats, ce caractérise par l’arbitraire, par le juridiste,
par l’esprit de chicane des magistrat. Par conséquent pour c’est Homme de la Révolution seul la
loi est en mesure d’exprimer la volonté …………………………………….
Dès lors le juge est privé de tous pouvoir d’interprétation, c’est la conception d’un juge automate
donc il applique la loi……………………..Elle est donc la seule source du Droit.
, Paragraphe 2_Le Droit intermédiare de
Avant la loi les Hommes des lumières, ils ont reconnus l’existance du Droit Naturel. C’est DN que
seront donc les DDLH, il ne peuvent être décreter, il sont seulement déclarer.
Rappel DDLH
26 Aout 1789
Une déclaration ne peut être décreter donc ne peut être imposer.
Nuit du 4 aout 1789 abolition des Prévilége
_La Constitution coutumière de la monarchie du droit divin, (La loi fondamental du RDF) , (elle est
remplacer Par la constitution écrite ERRREUR DE SAISIE
Paragraphe 3_ La Codification du Droit par Napoléon Bonne Appart
Le régime autoritaire de Nappoléon;;;;;;;;;;;;;puisque Nappoléon a voulu établir
…………………..EREUR DE SAISIE
Les code Nappoleonien na pas empecher de comman...............il ya eu des emprunt
ERREUR DE S
Chapitre 2_Le Droit Allemand
A la différences des Etat de l’Europe Occidentale, a la fin du Moyen Age nous avons l’Anglettere ,
L’Espagne , le Portugal et la France. L’Allemagne n’a trouver a cette période ni son espace ni son
institution
Erreur de Saisie
Le Saint Empire Romain Germanique, est rester (de 19
Il ya fallut un siècle et demi pour que l’Allemagne trouve des frontière incontester, mais aussi des
institution stable et un droit National.
Section 1_ De l’État Allemand
Sur les ruine des institutions Romaine les chefs des tribu Germanique implanté en Gaule, Espagne ,
Italie c’est gens là ont établie de véritable royaume. En revanche en Allemagne ce sont des dynastie
de prince germanique qui vont ce suceder de 11 AU 13 ième siècle est qui fonde un système de
gouvernement conjoint de l’empire et de la papoter, dont l’équilibre panche de l’un a l’autre. La
papoter réussi a afaiblir sont associé et en sont libérer au ERREUR DE S
L’interat dure 20ans
Les fondrement de l’empire pendant la periode d’intert, va redonner du pouvoir au prince notament
le Duc de Sarce, la couronne impérial n’est plus transmit par l’ériditer, mais par l’élection par les
prince. L’election est le symbole d’un pouvoir faible.
