L'histoire du droit est une discipline ayant pour objet l'étude du droit et de son évolution au fil du temps. Les institutions sont donc les structures fondamentales d'organisation sociale établies par la loi ou par la coutume d'un groupe humain considéré.
Le droit tout comme les institutions s'insèrent dans un processus historique, nos institutions ont des
racines importantes dans le passé. Les racines les plus anciennes mais les plus importantes sont celle
romaines, notre droit repose sur un héritage romain.
A partir de cette héritage, c’est construit la monarchie française qui est un système juridique et
administratif qui s’étend sur un millénaire. Il y aura une rupture avec la Révolution française qui va
s’émanciper de ce passé, de ses racines pour créer un ordre adm et juridique nouveau. Malgré tout, les
révolutionnaires s’appuient sur des concepts hérités du passé.
Titre 1 : La Monarchie Française
La monarchie française est un système … qui s’inspire des institutions romaines mais aussi des
institutions chrétiennes et germaniques. C’est grâce à ce triple héritage que le système monarchique
va s’imposer en France, se renforcer au cours des siècles jusqu'à aboutir à une monarchie absolue de
droit divin.
Chapitre 1 : Des institutions romaines à la Monarchie
française
La monarchie française repose sur l’héritage de l’antiquité car Rome va se développer au cours de son
histoire, devient une cité conquérante qui domine de nombreux pays et territoires à tel point que dans
les années 120 av notre ère, la Gaule qui deviendra la France est soumise aux romains. Cette conquête
de la gaule est achevé par Jules César dans les années 50 av notre ère. A partir de ce moment, la gaule
devient une province romaine cad que la gaule va être dirigée selon le système romain, ce qui
explique pourquoi l’héritage de l’antiquité est aussi présente dans le droit français. Sur ce droit va se
construire les premières royautés françaises qu’on appel “Franques” qui donneront naissance à la
monarchie française.
Section 1 : L’héritage de l’antiquité
Cet héritage est triple : un héritage romain : issu de la conquête romaine de la gaule puisqu’elle est
administré par les romaines depuis les années 50 av notre ère jusqu’au 5ème de notre ère. Pendant ce
temps, Rome va se christianiser cad que la religion chrétienne va se développer au point de devenir la
religion d’état de Rome et au point d’avoir une influence sur le droit et sur l’administration. Se
superposent l’influence germaine puisqu'à partir du 3ème siècle de notre ère, les populations
germaniques s’installent en Gaule en emportant avec elles leur droit, leur coutume, leur administration
en se mélangeant aux influences romaines, chrétiennes. Les premières monarchies vont apparaître sur
le territoire Gaullien
Paragraphe 1 : L’héritage romain
Si l’héritage romain est si important c’est que les romains se sont réveillés en excellent juriste, ils sont
à l’origine de concept juridique toujours utilisés de nos jours. Ce droit s’est développé tout au long de
, l’histoire romaine dans un ordre politique et administratif qui évolu. L’ordre juridique romain évolu
aussi de même que l’organisation de la justice.
A - L’ordre politique et administratif
Il existe une légende qui fixe la création de rome à l’année 754 av notre ère au premier roi romain
Romulus. En réalité, la création de Rome a eu lieu dans les années 620 av notre ère lorsqu’une
fédération de villages se constituent qui est dirigé par une aristocratie “les patriciens” donc les pères
de la cité. Cette aristocratie est dirigée par un roi qui s’appui sur le peuple pour gouverner. Dans les
années 509, l’aristocratie se révolte et chasse le dernier roi et met en place un nouveau régime
politique : la république romain.
1. La république romaine de 509 à 27 av notre ère.
Cette république est née de la révolte des aristocrates contre le roi, le pouvoir est confisqué par les
patriciens, les aristocrates et écartent du pouvoir le reste de la population qui constitue “la plèbe” qui
constitue “les plébéiens”. Pendant toute l’histoire romaine, ces deux classes s’affrontent et sera un
ressort de l’évolution institutionnelle romaine.
Pendant la période républicaine, les institutions romaines sont au nombres de trois :
- Le Sénat : Le Conseil suprême de la cité et est composé des chefs des grandes familles
patriciennes. Cette assemblée détient un pouvoir qu’on appel “l'auctoritas” qui est un pouvoir
religieux, sacré cad que chaque décision que prend le Sénat est inspirée des dieux. A partir du
4ème siècle av notre ère en raison d'une guerre civile opposant les patriciens et les plébéiens,
il y aura une évolution, le Sénat s’ouvre au membre de la plèbe.
- Les magistrats de la cité : Ce sont des personnes investies de l’autorité publique. Parmis eux,
les principaux sont les consuls qui exercent la fonction gouvernementale. Ils sont choisi
chaque année par les chefs des grandes familles romaines. Ils bénéficient aussi d’un pouvoir
particulier “l’imperium” qui est le pouvoir de commander.
Les autres magistrats sont les prêteurs car ce sont eux qui ont charge l’administration de la
justice. Au 4ème siècle av notre ère, en raison de la guerre civile, la plèbe va obtenir ses
propres magistrats “les tribuns de la plèbe”, ils sont 10 et forme un collège et sont censé
veiller aux intérêts de la plèbe.
- Les assemblées de citoyens “les commis” : elles ont pour fonction de désigner les magistrats,
elles adoptent les lois et rendent la justice. Ces assemblées n’ont aucun pouvoir d'initiative ni
de discussion cad qu’elles doivent attendre d’être interrogé et ne peuvent répondre que par oui
ou non.
Parmis ses trois institutions, c’est le Sénat qui dirige la république. Ses institutions sont adaptées à la
république romaine des premiers siècles de la république cad qu’elles se verront révélés inefficace
lorsque .. va mettre en place une politique de conquête qui va accroître le territoire romain. Les
institutions de la république se révèle incapble de contrôler l’immense territoire devenu rimain. A
partir du 1er siècle, on aura des guerres civiles constantes qui se terminent par la dictature de jules
césar qui tente de mettre en place un pouvoir absolu mais sera assassiné en 44 av notre ère. C’est son
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