Notes de cours

Notes de cours Introduction au Droit

0 fois vendu

Cours
Introduction au Droit

Établissement
La Réunion

Le cours d'introduction générale au droit est un résumé du droit français permettant ainsi de mieux comprendre la notion et les fondements du droit, les sources du droit, pourquoi il s'organise autour de certaines divisions fondamentales (droit privé / droit public, etc.), quelle est la diff�...

[Montrer plus]

Aperçu 2 sur 8 pages

Voir l'exemple

Publié le 7 septembre 2021
Nombre de pages 8
Écrit en 2020/2021
Type Notes de cours
Professeur(s) Inconnue
Contenu Toutes les classes

intro droit

7,39 €

Egalement disponible en groupe à partir de 3,19 €

Ajouter au panier

Ajouter au liste de veux

Garantie de satisfaction à 100%
Disponible immédiatement après paiement
En ligne et en PDF
Tu n'es attaché à rien

Document également disponible en groupe (1)

Cour Licence de Droit

€ 27,76 € 3,19 4 éléments

1. Notes de cours - Notes de cours droit des personnes
2. Notes de cours - Notes de cours culture général juridique
3. Notes de cours - Notes de cours histoire des institutions
4. Notes de cours - Notes de cours introduction au droit
Montrer plus

Introduction au Droit
III_Le caractère contraignant de la règle de droit
1_Le Principe de coercition

La règle de droit est contraignante CAD obligatoire, il faut la respecter. Elle contraint l’individu à
agir dans un certains sens et sanctionne le non respect de la règle.
On doit respecter la règle juridique à défaut de quoi s’applique des sanction divers. « Pour donner
des dent a la loi on prévoit des sanction ».
Il ne suffit pas de dire que la règle de droit donne lui a une sanction supposer par exemple qu’une
règle de droit ne prévoit pas la sanction. Trop dissuasive, trop faible ou inexistante. Il faut surtout
que la règles soit assortie de la possibilité d’une sanction.
La règle de droit n’est pas seulement la règle qui donne lieu a une sanction effectif, dès qu’il y'a la
perspective d’une sanction il y’a règle de droit c’est la justiciabilité qui importe.
C’est dalleur une vertus des règles de droit de verser a son épée.
Une bonne règle de droit est une règle jamais trangresser. On peut nuancer en disant qu’il n’y a pas
que seul les règles juridique qui donne lieu à des sanction………...ERREUR DE SAISIE

Ce qui fait la spécificité de la règle juridique est d’être sanctionner par l’État, qui prêteras son
concour à toute les sanction, c’est ce qui va opposer. Le cordeler du caractère et de la sanction c’est
l’interdiction de la vengeance privé, (Nul ne peut se faire justice sois même), ADAGE qui signifie
une personne ne peut être de c’est droit qu’avec le concours de l’État. Seul l’État sanctionne le non
respect de la règle de droit, les particulier ne peuvent se faire justice sois même.
Lorsque la règle de droit n’est pas respecter on peut faire appel a la force public.
Sauf, le droit de rétention du garagiste, il peut garde le véhicule temps que la somme n’est pas dut.

2_Les Formes de sanction
Plusieurs forme de sanction :
_La Punition, est la sanction de punir de donner une peine, faire subir une privation pour le non
respect de la règle. C’est la sanction la plus vigoureuse du non respect de la règle de droit, c’est
celle qui correspond le mieux les sanction de la règle de droit.
EXP : La prison, l’amende, la suspension du P,….etc
_L’Exécution, le non respect de la RD peut conduire celui qui emphatique celui qui a demande
l’exécution forcer de sont droit,…….ERREUR DE SAISIE

, _L’indemnisation, le non respect de la RD peut aussi conduire celui qui emphatie a demander un
indemnisation du préjudice qu’il subit.

_l’Inefficacité, parfois la sanction consiste en une inefficacité prévu par le droit de l’acte non
conforme au droit ce qu’on appel la nullité. Ce qui peut ce traduire la nullité, la cadancecité, ou la
résiliation et enfin l’inopposabilité.
B_Les Droit non Contraignant
Le Droit non contraignant
Il existe des lois non contraignant.
1_Les lois non contraignant
Certaine lois sont non contraignant car elle ne s’impose pas, il s’agit des lois supplétive de
…………….
La loi supplétive, évoqué les loi supplétive nous ERREUR S
Loi Impérative s’applique au individu qui ne peuvent les écarté.
EXP : Je passe un bail Habitation, et je demande au locataire de verser deux mois de loyer (Ce n’est
pas possible , 1mois max.) dans la cas contraire une tel clause n’est pas possible.
Les loi supplétive sont aussi obligatoire a la condition toute fois que la règle s’applique CAD que
les intéresser ne l’est pas écarté.
C’est loi sont privilégier pour réguler les échange contractuelle, le droit se pressente alors sous une
solution modèle. Cette règle de droit est non contraignant en «échange si on peut l ‘écarter .

Il existe des lois dite Optionnel ou Dispositif, elle sont a la disposition des citoyens qui peuvent y
recourir a condition de le déclarer expressément.
EXP : Lorsque du mariage il y’a un régime matrimoniale qui s’applique de manière supplétive,
CAD si je ne dit rien, mais d’un autre coter il existe des RM dispositif ou Optionnel auquel les
intéresser peut se soumettre.
EXP : On peut se soumettre au régime commerciaux ERREUR S , (BaiL Commercial)

Il faut savoir la différence entre les loi S et O
Les première s’applique lorsque qu’elle ne sont pas écarté, les seconde s’applique au choix de
l’individu
Garder a l’esprit que la loi S et O peut être contraignant si on se soumet lorsque qu’elle s’applique
ERREUR DE SAISIE

Les avantages d'acheter des résumés chez Stuvia:

Qualité garantie par les avis des clients

Les clients de Stuvia ont évalués plus de 700 000 résumés. C'est comme ça que vous savez que vous achetez les meilleurs documents.

L’achat facile et rapide

Vous pouvez payer rapidement avec iDeal, carte de crédit ou Stuvia-crédit pour les résumés. Il n'y a pas d'adhésion nécessaire.

Focus sur l’essentiel

Vos camarades écrivent eux-mêmes les notes d’étude, c’est pourquoi les documents sont toujours fiables et à jour. Cela garantit que vous arrivez rapidement au coeur du matériel.

Foire aux questions

Qu'est-ce que j'obtiens en achetant ce document ?

Vous obtenez un PDF, disponible immédiatement après votre achat. Le document acheté est accessible à tout moment, n'importe où et indéfiniment via votre profil.

Garantie de remboursement : comment ça marche ?

Notre garantie de satisfaction garantit que vous trouverez toujours un document d'étude qui vous convient. Vous remplissez un formulaire et notre équipe du service client s'occupe du reste.

Auprès de qui est-ce que j'achète ce résumé ?

Stuvia est une place de marché. Alors, vous n'achetez donc pas ce document chez nous, mais auprès du vendeur killianminaj. Stuvia facilite les paiements au vendeur.

Est-ce que j'aurai un abonnement?

Non, vous n'achetez ce résumé que pour 7,39 €. Vous n'êtes lié à rien après votre achat.

Peut-on faire confiance à Stuvia ?

4.6 étoiles sur Google & Trustpilot (+1000 avis)

68175 résumés ont été vendus ces 30 derniers jours

Fondée en 2010, la référence pour acheter des résumés depuis déjà 15 ans

Commencez à vendre!