Notes de cours
Texte résumé et étudié pour l'examen d'histoire du droit L1
- Cours
- Histoire du droit
- Établissement
- Lille II (UL2)
Texte n°4 du cours d'histoire du droit de L1 (allez voir mon pack avec toutes les fiches)
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JACQUES NECKER - Du pouvoir exécutif dans les grands EtatsAuteur :
C’est une figure importante de la Révolution française et de la fin de la monarchie. Il est
employé à 16 ans dans une banque importante à Paris, cependant il occupe une fonction
très modeste : il va connaître une ascension stupéfiante (il devient l’un des directeurs de la
banque). Necker va réussir, par l'intermédiaire de la banque, à devenir extrêmement riche et
à côtoyer les ministres du roi (sa femme décide de tenir un salon pour les philosophes et les
ministres du roi).
Necker se fait connaître du monde littéraire et savant en écrivant un éloge de Colbert :
Colbert défend l’intervention de l’Etat dans l’économie, il est anti-libérale. Necker sera
désigné directeur général des finances du roi à deux reprises cependant en 1790, il n’a pu le
soutien des révolutionnaires et se retrouve obligé de fuir en Suisse sous la menace.
Contexte :
L’ensemble du livre accuse le mauvais travail de l’ass constituante. Pour Necker, si la
Constitution n’est pas viable, c’est simplement parce qu’elle a négligé le pouvoir exécutif.
Necker consacre ainsi son 1er chapitre au pouvoir exécutif.
C’est une période où l’on voit s'affirmer des recommandations républicaines, appelant à la
suppression de la monarchie. La doctrine s’étend de plus en plus en faveur de l’égalité des
citoyens. Necker consacre le dernier chapitre de ce livre à l’égalité absolue.
Résumé :
1er chap = Selon Necker, le pv exécutif est la force motrice, c’est le pouvoir le plus
important. Cependant le pv exécutif n’inspire pas les respect (il exécute les volontés d’un
autre + son rôle est de contraindre les hommes = la déf constitutionnelle du pv exécutif
n’inspire pas le respect dont il a besoin // vocation ingrate). Il faut que le pv exécutif
bénéficie d’un prestige moral (charisme) pour imposer le respect sinon il sera méprisé et
aura du mal à se faire obéir. Il faut ainsi entourer le chef de l'exécutif d’artifices qui feraient
penser qu’il est un chef naturel.
→ Contrairement au pv législatif qui est par nature investi d’une grande autorité (sa mission
étant auréolée d’un prestige considérable).
Necker critique le travail de l’ass constituante d’avoir négliger le pv exécutif en pensant que
celui-ci n’avait pas besoin de prestige.
Dernier chap = Il défend ici la nécessité d’une pluralité de rang. Il dit que si le roi se trouvait
seul au sommet de l’Etat, en ayant face à lui une masse de citoyens se considérant égaux, il
y aurait un contraste trop violent. La conséquence serait que le roi serait isolé et n’inspirerait
aucun respect. Tous les citoyens verront le roi comme une anomalie insupportable, ce qui le
rendrait incapable d’assurer l’ordre public. Il faut donc que les esprits soient habitués à
reconnaître des gens supérieurs, il faut que le roi apparaît comme étant au sommet d’une
échelle de supériorité.
Puisque l’exécutif a besoin de se faire respecter, il faut une certaine disposition d’esprit chez
ceux qui sont amenés à obéir. Le respect, c’est reconnaître la supériorité de la personne.
→ Il pense que de toute façon l’inégalité existe toujours et que sans cela il n’y aurait pas
d’ordre public.
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