Notes de cours
Texte n° 2 étudié et analysé en cours d'histoire du droit L1
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- Histoire du droit
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- Lille II (UL2)
Texte n°2 du cours d'histoire du droit de L1 (allez voir mon pack avec toutes les fiches)
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LOUIS XV - Le discours dit de la FlagellationContexte : L'ébullition parlementaire des années 1750 - 1760
Louis XIV avait considérablement contribué a abaissé le rôle des parlements, c’est une
partie de sa politique de domestication de la noblesse. Le principal rôle des parlements était
de rendre la justice au nom du roi. La raison d’être du parlement est simplement que le roi
ne pouvait pas être partout à la foi, il fallait que la justice royale soit remplie sur tout le
territoire.
Si jamais les parlementaires ne sont pas d’accord avec la volonté royale, ils peuvent exercer
un droit de remontrance (ils ont le droit d’envoyer une lettre au roi pour signifier qu’un certain
nombre de choses n’était pas conforme au droit). Ce devoir de remontrance a eu un effet
symbolique très important. Lorsque les parlementaires expriment une remontrance, ils
portaient en quelque sorte atteinte au pouvoir royal, c’est la raison pour laquelle Louis XIV
avait limité voir interdit les remontrances parlementaires.
A partir de 1750 la monarchie n'arrive pas à maîtriser les forces qui s’expriment contre elle,
notamment la révolte des parlementaires. Jusqu’à la Révolution française, les
parlementaires seront constamment rebelles.
Les causes apparentes : les projets fiscaux du roi (impôts) + les questions religieuses
La cause sous-jacente : les parlementaires ont perdu eux-mêmes beaucoup de leur
influence et de leur prestige : la fonction parlementaire a beaucoup diminué notamment à
cause des intendants et des fonctionnaires qui sont directement au service du roi.
Auteur :
Louis XV est devenu roi très jeune. C’est un roi qui est très aimé au départ. Il est pris entre
l’éclat de Louis XIV et la tragédie de Louis XVI, c’est pour cela que ce n’est pas un roi très
connu, bien qu’il avait de nombreuses qualités.
Il était connu pour ses qualités physiques, il était d’une grande beauté. Mais il était connu
également pour la chasse, son intellect et sa morale. Louis XV était un roi des Lumières.
Contenu :
À la fin de l’année 1765, Louis XV commence à trouver que les parlementaires ont
dépassé les bornes. Il estime nécessaires de faire un coup d’éclat pour les ramener à
l’ordre. Ce discours traduit la vision du pouvoir royal par rapport au parlement.
Le 3 mars (à 6h du matin), le roi fait savoir au parlementaire qu’il va venir. Il annonce la
raison de sa présence et fait lire un discours. Il y exprime son autorité et son pouvoir.
Aucune autorité ne peut donc se retourner contre le roi = monarchie absolue. Il précise
cependant que ce pouvoir s’exerce dans un esprit de conseil, de justice et de raison.
On va voir apparaître l’opinion publique qui va se former à travers les informations et les
discours tenus à propos du pouvoir. Pour Louis XV, cela n’a pas lieu dans la monarchie
française car cela correspond à un acte de révolte.
→ Louis XV exprime ce que devrait être un pouvoir absolu. Il le fait à un moment où le
pouvoir a déjà perdu tout son crédit. C’est un discours que la monarchie prononce la veille
de sa mort.
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