Notes de cours
Texte n°1 étudié et analysé en cours d'histoire du droit L1
- Cours
- Histoire du droit
- Établissement
- Lille II (UL2)
Texte 1 du cours d'histoire du droit de L1 (allez voir mon pack avec toutes les fiches)
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ALEXANDER HAMILTON, Fédéraliste 70Contexte :
A l’origine, ce sont des articles de journaux qui ont été imprimés dans l’Etat de New York à
partir de 1787. Le but de ces articles étaient de convaincre les citoyens américains de voter
en faveur d’un plan de Constitution fédéral qui devait être élaboré à Philadelphie.
= Ce plan avait été élaboré pour répondre aux graves crises que connaissent les 13 États
américains issus des anciennes colonies britanniques.
→ Il y a 2 séries de problèmes : un problème de politique intérieur (grande instabilité
politique et de grandes défaillance administratives + pouvoir législatif très puissant amené à
se renouveler fréquemment ramenant une instabilité dans l’élaboration des lois) et un
problème de politique extérieure (plusieurs Etats ne respectez pas les engagements
communs notamment le paiement des impôts et des taxes + le problème des frontières
entre les Etats). Il a fallu mettre en place un nouveau gouvernement fédéral.
= C’est dans ce contexte que les Etats Unis ont ressenti le besoin de créer un Constitution
fédérale.
Présentation de l’auteur :
Les fédéralistes se présentent comme les défenseurs de l’indépendance des Etats. C’est
grâce à la Constitution que les Etats vont rester indépendants et unis. Ils ne signent pas
sous leur nom mais sous “publius” (dans l’histoire de la République Romaine c’est celui qui est
célébré pour avoir stabilisé la république de Rome).
= Leur projet est de montrer que la République américaine ne peut exister que par un
gouvernement fédéral fort.
(Alexander Hamilton était le secrétaire personnel de Washington. C’est principalement lui qui écrit
les articles)
Résumé :
“Le fédéraliste 70” : L’énergie de l’exécutif forme le cœur d’un bon gouvernement. Si
l'exécutif n’est pas énergique, alors il n’y a pas de gouvernement du tout. Tout bon
gouvernement doit être énergique. Tout gouvernement inconstant, docile, mou, serait un
mauvais gouvernement, quel que soit le régime dans lequel on se trouve.
L’enjeu c’est de combiner énergie gouvernementale et sûreté (que le peuple ne se sente pas
menacé par le pouvoir énergique que l’on a essayé de mettre en place). Il faut que le
gouvernement soit responsable (qu’il rende des comptes).
Hamilton suggère que la raison d'être du pouvoir exécutif plaide pour sa personnalisation.
Si on sépare les 2 pouvoirs (exécutif et législatif) c’est parce que l'exécutif a un rôle à part
entière. Nous n’attendons pas d’un pouvoir législatif qu’il soit énergique. Nous attendons de
lui qu’il soit sage et investi de la confiance du peuple. Le pouvoir législatif doit être dirigé par
de nombreuses personnes (de nombreux députés), contrairement au pouvoir exécutif qui a
vocation à être dirigé par une seule personne.
→ Lorsqu’il y a plusieurs personnes à la tête de l'exécutif, il peut y avoir une divergence
d'idées/pluralité d'opinions. Cela pourrait conduire à une rivalité qui pourrait même virer à de
l’animosité. La division risque de diminuer la respectabilité du pouvoir exécutif. Hamilton
pense que cette rivalité et cette division de l’exécutif peut diviser la communauté elle-même.
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