Notes de cours
Séquence 3 Histoire du droit L1
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Séquence 3 du cours d'histoire du droit de L1 (allez voir mon pack avec toutes les fiches)
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23.02.2022SÉQUENCE 3 / LES DÉBUTS DE LA RÉVOLUTION ET LE
POUVOIR ROYAL
Introduction : La Révolution française et les philosophes - rois
Un des historien qui a mis en lumière ce caractère décisif des années 1950 : historien
français du XVIIIe : Michelet (sa capacité de nous faire vivre les événements)
Extraits de l’histoire de la Révolution française de Jules Michelet
Il évoque deux événements frappant de la carrière de Louis XV.
→ 1744 : Louis est sur le front de l’armée et tombe malade : sa guérison amène une
délivrance et une grande joie dans le royaume. (Michelet évoque la popularité de Louis XV
alors qu’il était encore jeune : au début de son règne).
→ Dix ans plus tard, il y a une rumeur sur Louis XV qui fait enlever des enfants dans la rue
et fait des bains de sang avec le sang des enfants.
+ Par la suite, Michelet dit que la royauté traditionnelle est morte mais que la royauté
de l’esprit (une nouvelle forme de royauté) s’élève : Montesquieu, Voltaire,
Rousseau, etc. Ces écrivains exercent véritablement une forme d’empire sur les
esprits de l’époque. C’est aussi à cette époque que l’on commence à parler d'opinion
publique (qui se forme indépendamment de l’autorité politique).
+ Ce qui se passe de plus en plus à partir de 1750 c’est la publicité des volontés (et
oppositions) politiques.
La royauté traditionnelle se trouve ainsi en train de dépérir à Versailles (qui devient de plus
en plus le symbole d’une noblesse odieuse et fainéante).
Le lieu de la royauté traditionnelle : Versailles
Le lieu de la royauté des philosophes : Paris (notamment dans des grands salons,
l’académie des sciences)
Alexis de Tocqueville, L’Ancien régime et la Révolution (1856)
Livre III, chap 1 : “Comment, vers le milieu du XVIIIe siècle, les hommes de lettres
deviennent les principaux politiques du pays, et des effets qui en résultèrent”.
Il s’intéresse à la singularité et la spécificité de la royauté des écrivains : il souligne d’abord
deux choses :
- La première est que les écrivains de cette époque se distinguent notamment des
écrivains anglais par le fait qu’ils n’ont aucune expérience de la politique, cad qu’ils
n’ont aucune expérience de gouvernement ou d’administration.
- La seconde est que ces écrivains français qui n’ont aucune expérience de politique
ne cessent pourtant de parler de politique (c’est leur obsession).
Tocqueville souligne également que ces écrivains ne sont pas toujours d’accord entre eux
(Rousseau et Voltaire par exemple). Ils étaient cependant d’accord sur un point : ils
voulaient recomposer la société en s’appuyant sur un petit nombre de règles simples et
claires issues de la raison (renverser les coutumes pour faire valoir les principes de la
raison).
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, 23.02.2022
On peut distinguer, au sein de cette littérature, trois formes de discours :
- Un discours de justice : le discours des parlementaires : il prétend s’appuyer sur la
constitution originel de la monarchie française (retour à la tradition qui aurait été
malmené par les rois). La véritable mission du roi serait de rendre à chacun ce qui lui
est dû : renverser la justice en partageant sa souveraineté avec les parlements.
- Un discours de raison : c’est un discours qui s’attache plus précisément à la
rationalisation de l’administration et libération de l’économie. Il estime que la
monarchie n’est pas assez efficace. Ce discours est en faveur des avancées
scientifiques. Les véritables forces du royaume : la propriété, les Lumières et le
commerce.
- Un discours de volonté : l’enjeu est de faire en sorte que le roi gouverne en fonction
de la volonté nationale. L’idée est de faire en sorte que le roi n’est plus celui qui veut
mais celui qui suit les volontés de la nation.
Tocqueville souligne que cette littérature philosophique a réussi à atteindre les fougues (le
peuple). C’est en ce sens que l’on peut parler de royauté.
→ La foule a été réceptive car le peuple et les écrivains partagent deux choses : d’abord
l’absence d’expérience politique, ensuite à cause du rejet des traditions aristocratiques.
I. LES TROIS RÉVOLUTIONS DE 1789
Le contexte de la Révolution française : les difficultés que la monarchie rencontre depuis
1750 ne cesse de s’aggraver. La monarchie est toujours attaquée par les parlements et est
toujours de plus en plus en difficultés pour réprimer cette révolte parlementaire. Le roi veut
faire voter de nouveaux impôts (les parlementaires trouvent cela scandaleux) et le roi exige
l’exile des parlementaires (ils sont rappelés quelques mois plus tard pour négocier certaines
choses). Avec Louis XVI, la monarchie cherche vraiment à moderniser le royaume et à
mettre en œuvre la rationalisation de l’administration. La monarchie se veut plutôt du côté
des Lumières et les parlements se trouvent plutôt comme des forces rétrogrades. Les
parlementaires font pression auprès du roi pour qu’il réunisse les états généraux
(rassemblement de députés qui sont élus par chacun des trois ordres du royaume : Clergé -
Noblesse - tiers etats : environ 400 personnes // mandat impératif, ils devaient transmettre la
doléance de ceux qu’ils représentaient).
L’abbé Sieyès, auteur de “Qu’est-ce que le Tiers Etat ?” : (Sieyès participe à la
conjuration qui permet à Bonaparte de prendre le pouvoir une décennie après la révolution
française) Cette brochure est éditée en janvier 1789 (elle est vendue dès les premières
semaines à 30 000 exemplaires). On peut estimer que la brochure de Sieyès a été connu
par environ un million de personne : succès considérable qui s’explique par la haine que
Sieyès montre par rapport à l’aristocratie (qu’il désigne comme le parasite de la Nation), et
car il incarne parfaitement l’esprit de l’époque (la passion révolutionnaire et philosophique de
l’époque). Tout ce qu’il écrit dans sa brochure va être mis en œuvre lorsque les états
généraux se réuniront en mai 1789.
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