Notes de cours
partie 1 titre 1 chapitre 2
- Établissement
- Orléans
Cours du droit de la responsabilité complet
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Par: aurelierattel • 2 année de cela
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Le terme fondement peut être saisi techniquement, c’est-à-dire compris sur le texte, la norme surlequel la décision s’appuie).
Théoriquement, le fondement du droit est une règle ou un ensemble de règle. C’est ce qui justifie
une cohérence textuelle.
Les fondements du droit de la responsabilité civile sont la faute, le risque …
Pendant longtemps, la quête du fondement de la responsabilité consistait à chercher le fondement
commun à tous les régimes de responsabilités civiles. La responsabilité du fait personnel, la
responsabilité du fait des choses et la responsabilité du fait d’autrui. C’est une quête d’unité. Chaque
nouveau fondement avait l’ambition de chasser ses prédécesseurs. Ces fondements, loin de s’exclure
mutuellement, se sont superposés et stratifiés. Nous sommes ici dans le domaine de la théorie
générale du droit de la responsabilité civile, domaine des explications des règles du droit positif par
la doctrine.
Le XIXe siècle a été dominé par le fondement de la faute, le XXe siècle l’a été par les fondements du
risque et de la garantie et le ou les fondements de la responsabilité du XXIe siècle sont en train de se
chercher notamment autour de la précaution, préservation.
Section 1 : La responsabilité fondée sur la faute
§ 1 le fondement subjectif traditionnel de la faute
Traditionnellement on enseignait que la responsabilité civile délictuelle supposait en principe une
faute de celui pour qui on l’a fait peser. C’est le droit commun de la responsabilité civile. Puisque la
responsabilité pour faute est de droit commun. Les quelques cas de responsabilité sans faute sont
présentés comme dérogatoire. Ce fondement traditionnel de la faute est en somme relativement
récente, elle arrive avec les canonistes.
A L’apparition récente de la faute
Pendant longtemps le droit s’est passé de la notion de faute. Normalement le droit romain ne
connaissait pas la faute comme fondement général. Celui qui apparaissait comme étant
matériellement à l’origine du dommage devait être tenu de le compenser avec toute absence de
culpabilité morale. Ainsi le sponsor est tenu de répondre de sa dette et le responsor est tenu de
répondre de la dette d’autrui. Sous l’influence de la morale chrétienne, exprimait notamment par
Domat au XVIIe siècle. Peu à peu va s’établir un lien entre la faute et l’obligation d’y répondre. On va
recourir la notion de faute morale et conférer un fondement moral à la responsabilité civile.
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