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Cours d'introduction historique au droit L1
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Cours d'introduction historique au droit L1
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m Introduction histoire du droitCode moodle tnpfs2
Loi définit par l’article 34 de la constitution elle est définit par le parlement
3 sources du droit la jurisprudence qui est définit par l’ensemble des décision de justice
rendu pendant une période donnée. Le juge a pour mission d' appliquer la loi. Il applique la
loi a un cas concret.
Le juge doit interpréter la loi et l’appliquer à des cas particuliers. Il doit l’adapter et combler
ses lacunes.
Lorsque le juge rend des jugements, il va avoir tendance à se fié son premier jugement lors
de cas similaires.
Le juge crée du droit, il crée des règles du droit en l'interprétant.
4 sources de droit la coutume est définie comme une norme fondée par la tradition
populaire. Il s’agit d’une règle qui résulte sur une pratique constante dans le temps qui a
progressivement revetu un caractere obligatoire
Il y a d’abord un usage, le droit est une pratique sociale exemple (bien s’habiller pour un
mariage). Usage non juridique mais à l' origine des coutume
La coutume se définit aussi par un aspect psychologique, si elle se répète et que toute la
population pense que cette coutume est obligatoire et peut donner lieu à des sanctions. On
quitte alors la morale et cela devient du droit. Le juge va alors punir, et donc passer de
l’usage moral à la coutume. Les juridictions appliquent les coutumes. Exemple: autorisation
de la corrida.
Dans certaines parties de la France ou la corrida est importante, le juge peut autoriser son
usage juste parce qu’elle est coutume.
On retrouve bcp de coutume dans le droit des affaires puisque les commerçants suivent des
règles coutumières (délai de paiement).
5 sources du droit : la doctrine est définie comme l’opinion générale de ceux qui enseignent
ou ceux qui écrivent sur le droit. Doctrine docere qui signifie enseigner, la doctrine produit
des professeurs de droit.
La doctrine dispose d’une autorité qui varie selon les profs en question et du consensus.
Jeune profs propose une doctrine peu d’autorité.
Arrêt qui a reconnu le fait d'être née il a été rendu par la cour de cass à propos de la
naissance d’un enfant handicapée. Les médecins ne se sont pas rendus compte de
l’handicap pendant la grossesse. Les parents ont donc attaqué les médecins car ils
n’auraient pas gardé l'enfant handicapé. La cour de cass ont ordonné de verser des sous à
l'enfant pour améliorer sa qualité de vie.
L’ opinion publique c’est donc insurger, en ayant crainte d'ouvrir la voie à l'eugénisme
La doctrine est discutée car on ne sait pas si elle est vue comme une autorité ou comme
une source du droit même si pendant longtemps dans l'histoire elle était vue comme ça.
Toutes ses sources ont une histoires très anciennes (moyen âge, antiquité)
L’antiquité est une période qui commence avec l’écriture (avt c la préhistoire)
, L’antiquité Romaine est le berceau du droit nous continuons d’utiliser bcp de concepts
venant de Rome.
Elle se finit en 476 ap JC après la chute de Rome c’est la fin de l’Antiquité, le MA débute
c’est l’installation en Gaule de nouvelle population qui fonde des royaumes ( Francs)
population germaniques amène d’autres cultures. Elle ne remplace pas la culture romaine
mais se mélange avec elle. La culture germanique et romaine fusionnent, le moyen âge est
très long, il dure 1000 ans et se finit au 15e siècle.
1492 découverte de l’Amérique par CH C, colonisation débute
1453 fin de la guerre de 100 ans (roi de france vs roi d'angleterre) fin de guerre de 100 ans
le roi de france reprend le contrôle du royaume
Rupture de la féodalité entre le roi et ses valets
1453 en Orient prise de Constantinople par les Turques, cela marque une 2e morts de
l’empire romain
3e période historique de l'époque moderne qui commence par la renaissance. Renaissance
de l’antiquité, le MA est considéré comme une période de transition entre renaissance et
l'antiquité.
Une redécouverte de la culture classique est effectuée, dans l’art, droit, économie.
Colonisation débute, route commerciale. Forme de mondialisation, cette époque moderne se
finit en 1789 avec la révolution Française qui bouleverse le monde Européens,
Dernière ère l'époque contemporaine 1789 jusqu'à aujourd'hui
clé moodle : tnpfse
1ere partie : les origines antiques
Le droit romain est à l'origine des principaux systèmes Euro sans l'Angleterre , il a influencé
directement le droit FR. Dès l'antiquité le droit canonique est un droit développé par l’église
chrétienne, ses règles vont avoir une grande influence sur le droit contemporain.
En europe ses influences sont très fortes, elles sont qualifiées de systèmes romano
canonique
Chapitre 1 les origines et le dvlp du droit romain
L’époque Romaine a duré un millénaire, Rome est passé d’un village rural en Italie à la
capitale d’un empire qui s’étendait de la frontière écossaise à l’Irak.
Rome a connu 3 système politiques différents
A la base il y a un roi, cette monarchie a débuté en 1753 av JC, Romulus 1er roi de Rome.
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