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Droit civil L1 S1
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Droit et organisation juridictionnelle (droit civil)
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Droit et organisation Juridictionnelle# Droit et Organisations Juridictionnelles
Livre : Introduction Générale au Droit
Le droit, cette règle que l’on peut résumer par la formule de Blaise Pascal “que la justice soit
forte et que la force soit juste.”
Elle nous mets en présence de 2 notions qui forme le droit :
“La force et la justice” ce qui est fort et ce qui est juste
Elle présenterait 2 caractères, elle se trouve dans les symboles et mots qui représentent le
droit.
Le sens des symboles et le sens des mots évoquant le droit
SECTION 1 : LES SYMBOLES
Le droit et la justice est représenté par une femme qui tient dans ses mains un glaive et une
balance.
A) LE GLAIVE
C’est une épée à deux tranchants : symbole de la puissance et de la force
Le glaive est donc la force, qui peut être synonyme de courage, d’énergie mais aussi de
violences
Quand on parle d’un coup de force ou force de frappe, quand on emploie la force c’est la
contrainte, la force est donc l’emploie de moyen violent pour contraindre.
B) La balance qui elle au contraire symbolise ce qui est juste
Elle est synonyme de mesure, c’est un instrument qui sert à peser, à comparer des masses
en les mesurant, l’adjectif mesuré est synonyme de pondérer, dans sa définition plus récente
c’est aussi le dispositif de réglage de niveau sonore, elle est synonyme d’équilibre → on met
en équilibre l’actif et le passif, le pour et le contre.
→ Le droit est symbolisé par 2 symboles différents, le premier évoque la force et la violence,
le 2ème à l’opposé évoque le juste et l’équilibre
SECTION 2 : LE SENS DES MOTS
Le droit est un ensemble de règles ou de normes permettant d’assurer le bon ordre social.
Les mots règles, normes et ordre ont aussi une double signification :
,A) Les mots règle et normes
Une règle est un instrument qui permet de tracer des lignes et de mesurer des longueurs,
c’est un instrument de mesure. Une règle est donc d’abord un instrument de mesure
(comme la balance).
Le droit formé par une ensemble de règles apparaît comme instrumental.
La deuxième définition de règle montre la force : un principe de conduite, un principe auquel
il faut se plier. Quand on est en règle, ça veut dire qu’on obéit à la loi. Règles du jeu :
Principes obligatoire
L’aspect de mesure mais aussi le concept contraignant
Le mot norme vient du latin norma, qui signifie règle, équerre : un instrument de mesure, il
est aussi synonyme de principes obligatoires.
→ Voilà des mots qui ont donc 2 sens
B) Le mot ordre
Il a lui aussi une double signification.
Quand on dit qu’un texte est d’ordre public, ça veut dire que le texte va s’imposer, qu’il est
obligatoire, c’est un texte qui donne un ordre au public et qu’il faut obéir quand on nous
donne un ordre. → Idée de contraindre
Quand on parle du bon ordre social « remettre de l’ordre dans notre chambre, tout est rentré
dans l’ordre » L’ordre est synonyme d’harmonie, d’harmonie retrouvé qui est synonyme de la
balance. L’harmonie est la balance. Nous voyons donc que le mot d'ordre a aussi un double
visage
Reste enfin le mot droit; ce mot est ambivalent :
L’adjectif droit signifie qui s’étend sans dévier d’une extrémité à une autre, elle évoque aussi
la notion de direct. L’adjectif droit s’oppose à l’adjectif courbe
Mais l’adjectif a aussi un autre sens, le sens de stabilité : quand on se tient droit, on est
debout, stable. Il a aussi une signification quasi mathématique : un angle droit. (précision,
rigueur mathématique comme la balance qui est un symbole de mesure)
La justesse aussi : quand on dit d’un Homme qu’il est droit, ça veut dire qu’il est loyal et
honnête.
Les deux concepts de force et de justesse se retrouvent.
,Le mot droit évoque le pouvoir d’exiger quelque chose d’autrui, quand on dit « j’ai le droit de
percevoir des allocations » on contraint la personne à nous les verser, on à le droit de l'
exiger.
Un droit c’est aussi la force dans le langage d’un boxeur (son coup de point est la force)
Ici encore le mot évoque 2 notions contradictoires, ce constat d’une double signification
dans les symboles, mots et la phrase de Blaise Pascale.
CHAPITRE 2 : LA DEFINITION DE LA RÈGLE DE DROIT OBJECTIF
Le droit est un ensemble de règles destiné à régir les rapports des Hommes vivant en
société. Nous vivons ensemble et pour permettre de vivre harmonieuse, il faut des règles du
jeu, sinon on vivrait l’anarchie (là où le plus fort (physiquement) dominerait le plus faible)
Il nous faut des règles du droit, le droit fait partie des sciences humaines puisque son
objectif est de régler le rapport entre les Hommes.
Le droit est une représentation de la civilisation, on est devenu civilisé le jour où on a inventé
le droit
Les hommes préhistoriques réglaient leurs problèmes par la force mais le jour où on a
compris qu’il était plus intelligent de les régler par la discussion via un tribunal nous sommes
devenu civilisés, on est entré dans la civilisation.
Le droit est une science humaine. → Le jour où il n’y aura plus de droit, nous quitterons la
civilisation et mieux encore le jour où il n’y aura plus d’humains nous quitterons l’humanité.
Le transhumanisme est une période transitoire entre l’humanité et la post-humanité.
Pourquoi le droit va t’il permettre d’assumer la paix sociale ?
SECTION 1 : LE DROIT EST UN INSTRUMENT COMPOSÉ D’UN ENSEMBLE DE
RÈGLES.
Ces règles sont classées :
1ère classification :
I) LE DROIT INTERNE ET LE DROIT INTERNATIONALE
Le droit interne, on l’appelle encore le droit national est le droit qui s’applique dans un
pays/espace déterminé et tous les individus qui habitent dans cet espace sont soumis au
droit national. Le droit français s’applique en France et toutes les personnes habitant en
France sont soumises au droit français.
Il peut y avoir des spécificités, il n’y a pas encore de règles mondiales.
, Le droit internationale en revanche se divise en 2 branches :
- Le droit international public qui régit les rapports entre les différents états, quand les états à
des rapports entre les différents état il y aura alors une convention, un traité international.
- Le droit internationale privé est le droit des particuliers qui franchissent les frontières
II) LA DIFFÉRENCE ENTRE LES RÈGLES DE DROIT PUBLIQUE ET LES REG
Toute règle de droit est contraignante
droit = pas idée logique mais idée de force venant de l’état
Force vient donc de l’état
Les règles s’inscrivent dans une hiérarchie pyramide de K
en haut de la pyramide la constitution puis les lois, décrets les arrêtés.
Positivisme = droit = contrainte
S’il n’y a pas de sanction ce n’est pas une règle de droit
Pour les Positivistes le droit est juste un instrument de contrainte
Le D peut devenir la pire des choses s’il est utilisé pour de mauvaises fins
Hitler a utilisé le P pour ses méfaits.
Celui au pouvoir doit utiliser le D a bon usage
Rabelais Science sans conscience n’est que ruine de l'âme
Section 3 : La justice
Droit = justice
Si droit mal utilisé sa fonction est détourner
Si on utilise mal les textes c’est un détournement et cela est sanctionné
Ce n’est pas psk une situation n’est pas interdite qu’il faut transformer cela en droit subjectif
La manipulation dévoyé du droit
Présomption d'innocence = être innocent tant que le tribunal ne nous a pas déclaré
coupable.
Ce n’est donc pas l’infraction qui compte mais son jugement
en d pénal celui qui a commis une infraction non découverte est innocent.
La présomption d'innocence sert à protéger celui qui n’a rien fait et celui qui a fait quelque
chose.
La p d'innocence n’a pas été inventée pour retarder la manifestation de la vérité, il s’agit de
protéger l'innocent qui n’a rien fait.
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