Droit des contrats - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Fiche 4.b. Droit des contrats spéciaux - Droit des assurances Droit Commercial Chapitre 4 Fiche 2/4

Fiche 4.d. Droit des contrats spéciaux - Droit des agences Droit Commercial Chapitre 4 Fiche 4/4

Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.

Droit des contrats

Fiche 4.a. Les contrats - La formation des contrats Droit Civil Chapitre 4 Fiche 1/4

Fiche 4.c. Les contrats - La validité des contrats Droit Civil Chapitre 4 Fiche 3/4

Fiche 4.d. Les contrats - Les obligations des parties contractantes Droit Civil Chapitre 4 Fiche 4/4

Commentaire d'arrêt droit civil des contrats

Fiche 1.a. Droit des sociétés - Droit des contrats Droit Commercial Chapitre 1 Fiche 1/4

Ce cours de droit des obligations présente les principes fondamentaux qui régissent les relations juridiques entre débiteurs et créanciers. Il expose d'abord la définition de l'obligation. Le cours couvre ensuite les différentes sources des obligations, à savoir les contrats, les quasi-contrats, les délits et quasi-délits, ainsi que la loi. Sont abordées les conditions de validité d'un contrat , la formation et l'exécution des obligations, ainsi que les conséquences en cas d'inexéc...