Préjudice - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Préjudice ? Sur cette page, vous trouverez 8 documents pour vous aider à réviser pour Préjudice.

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Torts 1L Final Exam
  • Torts 1L Final Exam

  • Examen • 24 pages • 2023
  • Jim Russell c Hite Moral damages must be recognized as a form of extra patrimonial damage that includes all non-economic/non-patrimonial damages, such as infringement on personality rights, human rights, family rights or otherwise. In contrast to common law, these damages are not considered as supplemental to "real" damages like physical harm or loss of property, nor do they require a "functional" justification. Ouellette c Tardif • Damages must be awarded in concreto, taking acco...
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  • 14,66 €
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TITRE III – CHAPITRE IV et VI - L'indemnisation du préjudice corporel
  • TITRE III – CHAPITRE IV et VI - L'indemnisation du préjudice corporel

  • Resume • 6 pages • 2023
  • Résumé CDD
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  • 10,26 €
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TITRE III - CHAPITRE I - III - Le préjudice
  • TITRE III - CHAPITRE I - III - Le préjudice

  • Resume • 3 pages • 2023
  • Résumé CDD
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  • 10,26 €
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TITRE III - CHAPITRE V - L'indemnisation du préjudice résultant du décès
  • TITRE III - CHAPITRE V - L'indemnisation du préjudice résultant du décès

  • Resume • 2 pages • 2023
  • RÉSUMÉ CDD
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  • 10,26 €
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Le rôle de la bonne foi en droit des contrats
  • Le rôle de la bonne foi en droit des contrats

  • Dissertation • 9 pages • 2024
  • Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.
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  • 2,99 €
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Responsabilité civile approfondie
  • Responsabilité civile approfondie

  • Notes de cours • 91 pages • 2023
  • Cours complet de droit de la responsabilité civile
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Définition UE 4.5 S2 : Gestion des risques
  • Définition UE 4.5 S2 : Gestion des risques

  • Autre • 2 pages • 2022
  • Je vous propose une liste non-exhaustive de définitions concernant l’UE 4.5 du semestre 2.
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  • 10,49 €
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Résumé responsabilité civile
  • Résumé responsabilité civile

  • Notes de cours • 4 pages • 2021
  • Résumé des notions abordées dans le cadre du cours de responsabilité civile DRT 105 avec Me Pierre Yves Morin
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  • 7,33 €
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