Droit des obligations Samenvattingen, Notities en Examens

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Fondamentaux et Pratiques du Droit du Travail : Le Cours Complet
  • Fondamentaux et Pratiques du Droit du Travail : Le Cours Complet

  • College aantekeningen • 35 pagina's • 2024
  • Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...
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Fiches Droit des Obligations CRFPA 2023
  • Fiches Droit des Obligations CRFPA 2023

  • Tentamen (uitwerkingen) • 82 pagina's • 2023
  • Voici les fiches tirées du livre de Romain Boffa, edition LGDJ, à jour de chaque réforme, contenant articles, jurisprudences et exemples. Cela représente un gain de temps considérable et des cours beaucoup plus agréables à apprendre.
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introduction droit contrat
  • introduction droit contrat

  • College aantekeningen • 9 pagina's • 2023
  • introduction du cours droit civil des obligations (droit des contrats de L2 de droit). Se trouve dans le document, définition, jurisprudence, notion obligation/contrat, régime général, avec annotation et surlignage des éléments importants. /! important : le cours a été dispenser a l'UPHF (valenciennes) par le maitre de conférence G. Millerioux /!
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Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques
  • Cours Essentiel du Droit des Sociétés : Fondements et Pratiques

  • College aantekeningen • 13 pagina's • 2024
  • Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...
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Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation
  • Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation

  • Case uitwerking • 5 pagina's • 2024
  • Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.
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Droit des obligations DUT GEA 1ère année
  • Droit des obligations DUT GEA 1ère année

  • College aantekeningen • 25 pagina's • 2021
  • Cours magistral de droit des obligations.
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Cas pratique droit des obligations - L’offre et l’acceptation
  • Cas pratique droit des obligations - L’offre et l’acceptation

  • Case uitwerking • 3 pagina's • 2023
  • Un cas pratique en droit des obligations sur la question de l’offre et l’acceptation.
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Cas pratique droit des obligations - Le devoir d'information
  • Cas pratique droit des obligations - Le devoir d'information

  • Case uitwerking • 2 pagina's • 2023
  • Un cas pratique réalisé en seconde année de fac de droit sur le sujet du devoir d'information.
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