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analyse economique du droit
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ANALYSE ECONOMIQUE DU DROITINTRODUCTION
C’est une discipline récente. Elle s’attache à appliquer d’une manière systématique les hypothèses de
l’analyse économique à l’évaluation des règles juridiques. Elle est née aux USA dans les années 50,
60.
Les pères de l’analyse économique du droit sont des juristes. Deux américains, les juges HANDS (la
répartition du coût de la responsabilité) et Carlabrisi (les peines doivent être dissuasives).
Ronald COASE, prix Nobel d’économie, analyse économique du droit (théorème de COASE). Gari
Becker, sociologiste de formation va étendre l’analyse économique en apportant les règles
juridiques. James BUCHANAN, s’est intéressé au comportement des électeurs, le fonctionnement
rationnel de toutes démocraties représentatives.
Qu’est-ce que l’analyse économique du droit ?
Les sociologues définissent la société comme étant un groupement d’individus qui sont en
interaction les uns avec les autres. Cela caractérise toute société humaine. Chacun agit dans une
certaine mesure sur les autres, chacun réagit aux autres dans une certaine mesure. C’est le langage
qui est la base.
Que cherche chaque individu ?
Chaque individu vivant en société cherche à atteindre le maximum de bien être à tel point que les
économistes considèrent le comportement humain comme la recherche du bienêtre. Cependant,
dans cette recherche de la maximisation du bienêtre. Dans cette poursuite du bien être les individus
utilisent des ressources. La caractéristique de ces moyens, c’est qu’ils sont rares. La rareté, c’est la
caractéristique principale de toute société économique.
La conséquence de ces deux phénomènes est qu’il existe un conflit dans l’usage de ces ressources.
Ex : quand on attribue un logement social à A on en donne pas à B.
Ces conflits résident dans l’incompatibilité des plans individuels. Cette incompatibilité crée la
nécessité d’une coordination. À Lille, le nombre de demande est supérieur au nombre de logement
sociaux. Dans la plus part des sociétés modernes les logements sociaux sont attribuées par l’État. La
taille de la famille est un critère social, une femme divorcée…
Le conflit dans l’usage des ressources a été réglé par l’État selon des critères sociaux. C’est l’État qui
coordonne. L’État est une institution, le droit est une institution, ex : en cas de conflit de garde
d’enfant qui fait l’attribution ? C’est le droit. Le critère ici est la justice, le juge doit rendre une
décision juste, il doit préserver l’intérêt des parties. Les critères sociaux ne sont pas prioritaires ici.
Ex : lors d’une vente aux enchères plusieurs collectionneurs se disputent l’achat de leurs tableaux.
L’attribution de cette œuvre d’art unique va dépendre du marché, le plus offrant l’aura. Il n’y a pas de
critère social.
,ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT
L’État, le droit, le marché, le sport sont des institutions parce que la société humaine est une société
de rareté, donc il y a conflit. La coutume aussi est une institution, la famille, la religion…
L’analyse économique du droit repose sur 4 principes,
- L’analyse économique du droit étudie la relation dialectique entre d’une part la norme
juridique et la rationalité individuelle.
- L’analyse juridique repose sur un pp, le caractère mécanique ou le déterminisme de
l’application d’une règle par un agent. En d’autres termes, la théorie économique s’oppose à
cette vision mécanique et déterminisme. La qualité d’une loi pour un économiste dépend
fondamentalement de la disposition d’un individu à l’appliquer. L’application de la règle de
droit par un agent est médiatisé par un processus de calcul rationnel à travers lequel
l’individu rationnel cherche à maximiser son bien être en tenant compte de ses contraintes
économiques et juridiques.
- La règle de droit n’est pas seulement une norme de comportement, c’est aussi un vecteur
d’information, l’ensemble du système juridique contribue à dessiner l’environnement
informationnel dans lequel les agents prennent leurs décisions.
- Le droit en général est aussi considéré comme une institution qui permet la coordination des
comportements. ex : le contrat employeur et employé.
Toute relation que les individus entreprennent entre eux est médiatisée par des normes. Ces normes
sont de deux sortes, consenties ou imposées. Est-ce que le droit doit être imposer ou résulter de
normes imposées ?
L’argument des est une norme consentie a beaucoup plus de force qu’une norme imposées.
Cependant ces normes qu’elles soient consenties ou imposées ont une toujours formes d’ambigüité.
L’ambigüité des normes crée une situation de conflit dans les relations juridique mais en même
temps facteur de stabilité. Ex : le contrat de travail. Toute règle de droit est par définition imparfaite,
c’est pourquoi le droit évolue.
Ces normes dont on parle ne tombent pas du ciel. Elles sont au contraire d’un long travail…
d’interprétation de négociation. Souvent le système juridique fonctionne par tâtonnement.
, ANALYSE ECONOMIQUE DU DROIT
CHAPITRE I : ANALYSE ÉCONOMIQUE DES RELATIONS
CONTRACTUELLES
Dans leur vie économique et sociale, les agents sont amenés à faire des transactions, des échanges.
Ces échanges, parfois impliquent des engagements.
Qu’est ce qui fait que deux agents rationnels vont préférer à un moment donné réaliser leur
transaction dans un cadre contractuel au lieu de faire dans un cadre extracontractuel ?
SECTION 1 : LA THÉORIE CLASSIQUE DU CONTRAT
L’approche classique des relations contractuelles.
Georges est un homme riche il a un neveu qui s’appelle julien, il lui a promis de lui payer un mois au
brésil s’il validait sa licence en droit.
Un fabricant d’insecticide promet à ces clients que ses produits permettent de lutter e fficacement
contre des insectes d’été
Un jeune excédé engage un tueur à gage pour le débarrasser de sa belle-mère moyennant une
coquette somme d’argent.
Le point commun est que dans les trois situations il y a une promesse. Chez les classiques, la question
est la suivante, est ce que toute promesse a force de contrat ?
Pour qu’une promesse ait la force d’un contrat, elle doit être susceptible d’être imposé à son auteur.
Pour les classiques, ces trois anecdotes limitent la portée juridique de la promesse.
La promesse de Georges l’engage-t-il ? Le problème posé est qu’il n’y a pas de réciprocité. Julien
promet-il de donner quelque chose à Georges ?
Il y a réciprocité lorsqu’il y a une offre, une acceptation et un prix.
Dans l’ex 1 il existe un engagement unilatéral mais pas de réciprocité.
Le problème posé par la 2 e promesse c’est l’ambigüité. L’objet de la promesse ne doit pas être
ambigu.
Pour les classiques une promesse implique d’abord une transaction réciproque, elle doit être claire et
elle doit porter sur un bien dont on doit être propriétaire. Cette approche classique des contrats
atteint ces limites, la réciprocité n’est pas toujours évidente, l’ambigüité on peut interpréter les
contrats.
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