Droit de - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. Les actes de c...

Ensemble des notions fondamentales relatives au droit de propriété pour les cours de droit civil en L2 et L3. Y sont résumés ces démembrements, leurs articulations, et les caractères même dudit droit. Il ne s'agit pas d'un cours exhaustif mais d'un résumé accessible pour faciliter vos révisions pour vos partiels ou vos rattrapages.

Alle voc van de geziene bundels tijdens de les: notions de base, Les spécificités du langage juridique, Les sources du droit, Les structures politiques de la Belgique, Les Institutions de l’Union Européenne et La Justice Belge

Institutional Repository - Research Portal Dépôt Institutionnel - Portail de la Recherche University of Namur RESEARCH OUTPUTS / RÉSULTATS DE RECHERCHE Erratum to Guidelines for the use and interpretation of assays for monitoring autophagy (3rd edition) Author(s) - Auteur(s) : Klionsky, Daniel J.; Abdelmohsen, Kotb; Abe, Akihisa; Abedin, Md Joynal; Abeliovich, Hagai; Arozena, Abraham Acevedo; Adachi, Hiroaki; Adams, Christopher M.; Adams, Peter D.; Adeli, Khosrow; Adhihet...

Cours de droit constitutionnel de la 5e république semestre 2

Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de déduction de la TVA 2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 3. Calculer le résultat comptable net 4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...

Cours de science politique de L1 droit

(02) H/Jun14/46552H Answer all questions in English in the spaces provided. 1 Environment Read this article about water in different countries. L’Algérie. Dans ce pays il y a peu de pluie. Alors, conserver l’eau est devenu une grande priorité puisque le soleil cause une évaporation rapide. Les Etats-Unis. Avec ses montagnes, ses grandes rivières et ses Grands Lacs il y a assez d’eau pour la consommation de 600 litres par personne et par jour. L’Angleterre. C’est un pays o...

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...

Voici mon cours de droit des contrats de licence 2, ainsi que mes 7 séances de td à rendre, ce sont des commentaires d'arrêts entièrement rédigés.