Cours droit des contrats - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Notes de cours Droit des contrats (DRA103) De la formation à l'exécution du contrat, en passant par les vices du consentement et les sanctions en cas d'inexécution. Toutes les cours du DRA103

Notes de cours Droit des contrats spéciaux (DRA106) De la vente simple à la franchise, en passant par la concession exclusive, ces notes vous fournissent les clés des enjeux et les obligations de chaque partie dans la rédaction des contrats commerciaux.

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...

Voici mon cours de droit des contrats de licence 2, ainsi que mes 7 séances de td à rendre, ce sont des commentaires d'arrêts entièrement rédigés.

Cet résumé est enrichi de beaucoup de connaissances avec des exercices

introduction du cours droit civil des obligations (droit des contrats de L2 de droit). Se trouve dans le document, définition, jurisprudence, notion obligation/contrat, régime général, avec annotation et surlignage des éléments importants. /! important : le cours a été dispenser a l'UPHF (valenciennes) par le maitre de conférence G. Millerioux /!

Ce cours de droit des obligations présente les principes fondamentaux qui régissent les relations juridiques entre débiteurs et créanciers. Il expose d'abord la définition de l'obligation. Le cours couvre ensuite les différentes sources des obligations, à savoir les contrats, les quasi-contrats, les délits et quasi-délits, ainsi que la loi. Sont abordées les conditions de validité d'un contrat , la formation et l'exécution des obligations, ainsi que les conséquences en cas d'inexéc...

Droit de l'entreprise et des personnes

C'est la première partie (la deuxième sera postée prochainement) du cours sur le droit des contrats en droit civil. En espérant que cela vous sera autant utile qu'à moi :))