Droit du commerce - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Droit du commerce ? Sur cette page, vous trouverez 15 documents pour vous aider à réviser pour Droit du commerce.
All 15 résultats
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Human resources management hrm hrm summary sheets
- Resume • 229 pages • 2023
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- 7,58 €
- 1x vendu
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FICHE 0.1 : De la fonction personnel à la fonction RH 
PERIODES CARACTERISTIQUES 
Du Moyen Age à 
l’Ancien Régime 
Les relations de travail s’organisent dans le cadre des corporations de 
métiers (ex. : les compagnons du travail) : 
- Les corporations sont structurées suivant le niveau de formation : 
maîtrise/compagnon/apprenti. 
- Il s’agit d’espaces professionnels cloisonnés par métier où la 
sélection, la formation et la mobilité sont étroitement réglementées. 
Fin du X...
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Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting (15/20 1e zit!!!!)
- Examen • 17 pages • 2024
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- 17,06 €
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Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting 
(15/20 1e zit!!!!) 
de regeringsleider - ANS-le chef du gouvernement 
de registers van de burgerlijke stand - ANS-les registres de 
l'état civil 
de republiek - ANS-la république 
de sanctie - ANS-la sanction 
de schadevergoeding - ANS-les dommages et intérêts 
de scheiding der machten - ANS-la séparation des pouvoirs 
de scheidsrechter - ANS-le arbitre 
het scheidsgerecht - ANS-le arbitrage 
de politiek - ANS-la politique 
het positief ...
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Droit commercial : Les fondements juridiques du droit commercial
- Notes de cours • 6 pages • 2023
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- 6,29 €
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Le texte parle de la commercialité, qui est liée au monde des affaires et caractérisée par l'acte de commerce. Les actes de commerce peuvent être de différentes natures, comme le négoce, les activités de transformation et de production industrielles, les activités de service telles que les agences de voyage, les banques et les assurances. Il existe également des actes de commerce par la forme, tels que la lettre de change et la création d'une société commerciale. 
 
Les actes de c...
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Fondamentaux et Pratiques du Droit du Travail : Le Cours Complet
- Notes de cours • 35 pages • 2024
- Disponible en pack
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Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...
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les régimes d'actes commerciaux
- Notes de cours • 9 pages • 2023
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Il n’existe pas de corps de règles complet, détaillé propre au régime des actes de commerce. Des textes de loi ou de la jurisprudence ont cependant élaboré des règles applicables à tous les actes de commerce dont il convient de préciser la teneur. Quand on parle de ce régime, il s’agit d’un certain nombre de règles très disparate, spé applicable aux actes de commerce par dérogation au droit commun des obligations et des contrats, imposé par les nécessité pratiques du comme...
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Droit des affaires L2 Eco-G Partie 1 : Actes de commerces, commerçants et fond de commerce
- Notes de cours • 35 pages • 2023
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Cours de deuxième année d'éco-gestion adoption droit des affaires. 
 
Avec : actes de commerce, régime des actes de commerce, identification du commerçant, statu du commerçant, éléments constitutif du fond de commerce, opérations relatives au fond de commerce...
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Le commerçant et l’entreprise
- Notes de cours • 27 pages • 2023
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- 6,49 €
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L'application du droit commercial est en principe réservée aux personnes physiques ou aux personnes morales ayant la qualité de commerçants. Cette affirmation traditionnelle ne peut toutefois pas rendre compte des distinctions de plus en plus complexe de ce droit qui tends à influencer l'ensemble des activités économiques. C'est la raison pour laquelle nous allons voire une catégorie de commerçants qui a vocation à être soumise à l'ensemble du droit commercial (section 1) et nous...
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Le contrat de vente (exécution)
- Notes de cours • 18 pages • 2023
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L’article 1100 du code civil donne la définition du contrat. Ce contrat légalement formé tient lieu de loi à ceux qui les ont fait. le contrat de vente est synallagmatique avec des obligations qui naissent tant dans le patrimoine de l'acquéreur et du vendeur. 
Classiquement il y a deux sorte d’obligations. 
 
I. Les obligations du vendeur 
 
La principale obligation est de donner la chose, obligation de dare. Sauf que donner la chose se décline en deux prestation: transférer la ch...
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acte de commerce
- Notes de cours • 11 pages • 2023
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Les textes du code de commerce se contentent d'énumérer des actes de commerce et les différentes activités commerciales sans donner de définitions de cette notion d'acte de commerce. Néanmoins la lecture de la loi, permet de dégager deux catégories d'actes de commerce : certains actes vont être commerciaux indépendamment de leur répétition ou de la qualité de la personne qui les accomplis, et sont ainsi considéré comme étant objectivement commerciaux (section1). Tandis que d'...
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court sur l'organisation professionnelle et judiciaire du commerce
- Presentation • 21 pages • 2023
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court sur l'organisation professionnelle et judiciaire du commerce
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