Droit positif - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting  (15/20 1e zit!!!!)
  • Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting (15/20 1e zit!!!!)

  • Examen • 17 pages • 2024
  • Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting (15/20 1e zit!!!!) de regeringsleider - ANS-le chef du gouvernement de registers van de burgerlijke stand - ANS-les registres de l'état civil de republiek - ANS-la république de sanctie - ANS-la sanction de schadevergoeding - ANS-les dommages et intérêts de scheiding der machten - ANS-la séparation des pouvoirs de scheidsrechter - ANS-le arbitre het scheidsgerecht - ANS-le arbitrage de politiek - ANS-la politique het positief ...
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  • Examen • 16 pages • 2022
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Les institutions administratives (cours complet)
  • Les institutions administratives (cours complet)

  • Notes de cours • 123 pages • 2024
  • Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c’est-à-dire l’ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l’exercice d’une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l’Administration française, sera classiquement appréhendé selon une double distinction complémentaire : échelon central/échelon local ; compétence générale/compétence spécialisée. Mais plutôt qu’une approche purement descriptive...
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Qu'est ce que le droit ?
  • Qu'est ce que le droit ?

  • Notes de cours • 41 pages • 2023
  • Le droit est un ensemble de règles et de normes juridiques qui régissent les relations entre les individus, les entreprises et les institutions. "La question qu'est ce que le droit ne paraîtra simple qu'à ceux qui ne posent pas de questions". Pour bcp de profane, le droit renvoi aux séries TV. Pourtant le procès d'assise est un mauvais exemple de ce qu'est le droit. Ce cours retrace dans sa généralité sans vulgariser le fonds, ce qu'est le "Droit".
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La notion de droit
  • La notion de droit

  • Notes de cours • 4 pages • 2022
  • Vous trouverez dans ce cours les éléments essentiels à la connaissance de notion de droit.
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