Juridique Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Chapitre 1 - Les sources de droit
  • Chapitre 1 - Les sources de droit

  • Notes de cours • 5 pages • 2022
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  • Chapitre 1 : Les sources de droit & La hiérarchie des normes Notes de cours concernant les sources de droit prises lors du S1 de mon BUT GACO.
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Francais juridique - droit français
  • Francais juridique - droit français

  • Notes de cours • 15 pages • 2022
  • This is a document is my class notes , were I write every possible detail said in my class , this subject is " Francais juridique " , one of the non- fundamental subjects in my university.
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Chapitre 6 - Le contrat
  • Chapitre 6 - Le contrat

  • Notes de cours • 4 pages • 2022
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  • Notes de cours portant sur un cours de droit abordant la notion du contrat.
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Chapitre 2 - Les organes judiciaires
  • Chapitre 2 - Les organes judiciaires

  • Notes de cours • 4 pages • 2022
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  • Notes de cours portant sur les différents organes judiciaires en droit.
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Examenvragen opgelost Français Juridique 2021 (HBR13a)
  • Examenvragen opgelost Français Juridique 2021 (HBR13a)

  • Examen • 69 pages • 2021
  • Examenvragen opgelost Français Juridique 2021 (HBR13a) 35 vragen KULeuven bachelor - 2021
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Chapitre 7 - Les différents régimes de responsabilité
  • Chapitre 7 - Les différents régimes de responsabilité

  • Notes de cours • 3 pages • 2022
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  • Notes de cours prises à l'occasion d'un cours de droit abordant la notion des régimes de responsabilité en droit.
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Chapitre 4 - Le patrimoine
  • Chapitre 4 - Le patrimoine

  • Notes de cours • 2 pages • 2022
  • Disponible en pack
  • Notes de cours prise à l'occasion d'un cours de droit portant sur le patrimoine.
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Chapitre 3 - Les personnes
  • Chapitre 3 - Les personnes

  • Notes de cours • 2 pages • 2022
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  • Notes de cours prises portant sur les personnes (physiques et morales) en droit.
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Les institutions administratives (cours complet)
  • Les institutions administratives (cours complet)

  • Notes de cours • 123 pages • 2024
  • Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c’est-à-dire l’ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l’exercice d’une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l’Administration française, sera classiquement appréhendé selon une double distinction complémentaire : échelon central/échelon local ; compétence générale/compétence spécialisée. Mais plutôt qu’une approche purement descriptive...
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Notes de cours introduction au droit de la santé
  • Notes de cours introduction au droit de la santé

  • Notes de cours • 8 pages • 2024
  • Introduction au Droit de la Santé: Définitions clés de la santé, de la santé orale, et du droit. Présentation de la santé comme un état de bien-être complet selon l'OMS, et du droit comme les règles régissant la société. Le Droit de la Santé: Discussion sur le rôle du médecin et du juriste dans le domaine de la santé. Évolution historique des questions juridiques relatives à la santé depuis le début du 20ème siècle. Citation de René Savatier sur l'interaction ...
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