Droit du travail - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de déduction de la TVA 2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 3. Calculer le résultat comptable net 4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...

Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...

Droit Année 2 Question 5.2 Les différentes sources du Droit du travail

S3 Droit du travail

Connaitre les bases de la durée légale du travail : Définition de la durée légale en France Comment calculer la durée légale du travail Les heures supplémentaires mensuelles Les durée maximales de travail Les durée légales pour les mineurs

Droit Année 2 Question 5.2 Les régimes juridiques du salarié et du travailleur indépendant

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...

Exemple d'examen de droit du travail DUT GEA S3 (2eme année).

Exemples de quelques cas concret en droit du travail. DUT GEA S3 (2eme année).