Faute - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

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Le rôle de la bonne foi en droit des contrats
  • Le rôle de la bonne foi en droit des contrats

  • Dissertation • 9 pages • 2024
  • Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.
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Responsabilité civile approfondie
  • Responsabilité civile approfondie

  • Notes de cours • 91 pages • 2023
  • Cours complet de droit de la responsabilité civile
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Régime général de l'obligation
  • Régime général de l'obligation

  • Notes de cours • 96 pages • 2023
  • Cours complet de régime général de l'obligation
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Dissertation : la présomption de faute dans la responsabilité administrative extracontractuelle
  • Dissertation : la présomption de faute dans la responsabilité administrative extracontractuelle

  • Dissertation • 3 pages • 2022
  • La responsabilité administrative s’identifie comme l’obligation pour l’administration de réparer le dommage causé à autrui. À l’origine, l’État n’était pas reconnu comme étant responsable. La responsabilité peut être connue pour faute et sans faute. Les administrés étant usagers de l’administration peuvent engager la responsabilité de l’administration mais aussi des agents publics, ils gèrent un service de l’administration publiques. La responsabilité de l’Ét...
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  • 5,49 €
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les instrument de paiement et de credit - droit bancaire
  • les instrument de paiement et de credit - droit bancaire

  • Notes de cours • 122 pages • 2021
  • Cours complet et sans faute en droit bancaire du master 1 droit des affaire en semestre 2 (les cours restent inchange dans cette universite )
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Les syndicats, les fautes graves et le travail intérim
  • Les syndicats, les fautes graves et le travail intérim

  • Interview • 3 pages • 2021
  • On y aborde les sujets tels que les préavis, le travail intérimaire, les fautes grave et les syndicats en Belgique.
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Exposé Droit du Travail thématique
  • Exposé Droit du Travail thématique

  • Presentation • 2 pages • 2022
  • tiExposé en controle continu
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L'erreur
  • L'erreur

  • Resume • 5 pages • 2016
  • Disponible en pack
  • Fiche du chapitre 5 du livre "La connaissance philosophique" d'Hubert Grenier (grand professeur de philosophie), chapitre portant sur le concept philosophique de "l'erreur", en se demandant si c'est une contre-vérité catastrophique ou une simple étourderie passagère.
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