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Responsabilité civile - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Responsabilité civile ? Sur cette page, vous trouverez 20 documents pour vous aider à réviser pour Responsabilité civile.

All 20 résultats

Trier par

Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil

  • Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.b. La responsabilité civile - La responsabilité délictuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 2/3
    (0)
  • 3,99 €
  • + en savoir plus
Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil

  • Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.a. La responsabilité civile - La responsabilité contractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 1/3
    (0)
  • 3,99 €
  • + en savoir plus
Fiche 4.a. Responsabilité - Responsabilité civile et pénale Droit Pénal

  • Fiche 4.a. Responsabilité - Responsabilité civile et pénale Droit Pénal

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 4.a. Responsabilité - Responsabilité civile et pénale Droit Pénal Chapitre 4 Fiche 1/4
    (0)
  • 3,99 €
  • + en savoir plus
Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil

  • Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil

  • Autre • 2 pages • 2023
  • Disponible en pack
    • Fiche 5.c. La responsabilité civile - La responsabilité extracontractuelle Droit Civil Chapitre 5 Fiche 3/3
    (0)
  • 3,99 €
  • + en savoir plus
Résumé Responsabilité civile

  • Résumé Responsabilité civile

  • Resume • 2 pages • 2024
  • Résumé (2 pages) sur le cours de responsabilité civile
    (0)
  • 2,99 €
  • + en savoir plus
arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile

  • arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile

  • Resume • 10 pages • 2023
  • arrêts de la jurisprudence de responsabilité civile
    (0)
  • 10,49 €
  • + en savoir plus
Responsabilité civile approfondie

  • Responsabilité civile approfondie

  • Notes de cours • 91 pages • 2023
  • Cours complet de droit de la responsabilité civile
    (0)
  • 6,49 €
  • + en savoir plus
Droit de l'entreprise

  • Droit de l'entreprise

  • Notes de cours • 5 pages • 2024
  • - Organisation juridictionnelle nationale française (ordre supranational, judiciaire, administratif) - Définition du contrat et des types de contrats - Responsabilité civile - Fait juridique / Acte juridique - Vices du consentement - Offres / pactes - Méthode résolution étude de cas
    (0)
  • 5,16 €
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Notes cours 8: la prévention et la gestion des risques par responsabilité civile

  • Notes cours 8: la prévention et la gestion des risques par responsabilité civile

  • Notes de cours • 4 pages • 2023
  • Notes cours 8: la prévention et la gestion des risques par responsabilité civile
    (0)
  • 6,49 €
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Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation

  • Commentaire de l’arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation

  • Cas • 5 pages • 2024
  • Il s'agit d'un commentaire de l'arrêt rendu le 15 février 2007 par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation. Celui-ci a été réalisé dans le cadre d'un cours de droit civil des obligations (responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle) ayant pour objet d'étude la responsabilité du fait des choses. Il convient de souligner que ce devoir de cinq pages très clair et bien structuré a obtenu la note de 17/20.
    (0)
  • 2,99 €
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