Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3)
Derniers ajouts au Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3). Vous recherchez des notes d'étude à Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3)? Nous avons de nombreuses notes de cours, guides d'étude et notes d'étude disponibles pour les cours de votre institution.
-
101
-
1
-
2
Études @ Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3)
Notes disponibles pour les études suivantes sur Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3)
Dernières notes et résumés Lyon III - Université Jean-Moulin (UL3)
cours très compelt. suite du cours du semestre 1 (partie 1)
cours de droit administratif du semestre 2
cours de droit constitutionnel étranger. très complet
cours de droit des obligations de L2. très complet. c'est le semestre 1.
cours de droit administratif (public) de L2. cours complet.
L'étude présente les principales caractéristiques d'une Société En Participation et son utilisation au sein d'un groupe à des fins d'optimisation fiscale des résultats des filiales. Celle-ci compare et confronte cette méthode avec l'existant : à savoir l'utilisation des régimes d'intégration fiscal et mère fille.
partiel annualisé de droit administratif. Note obtenir : 12 corrigé par le doyen de la faculté de droit de Lyon III
Plan des fiches (50 pages) Introduction Partie 1 - droit des contrats Titre 1 : la formations d'un contrats Titre 2 : la validité d'un contrat Titre 3 : l'interpretation du contrat Titre 4 : l'effet du contrat Titre 5 : la durée du contrat Titre 6 : l'inexécution ou la violation du contrat
S2 a lyon 3
Cours de droit constit S1