Lyon III - Université Jean-Moulin
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Études @ Lyon III - Université Jean-Moulin
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Dernières notes et résumés Lyon III - Université Jean-Moulin
cours de droit constitutionnel étranger. très complet
cours de droit des obligations de L2. très complet. c'est le semestre 1.
cours de droit administratif (public) de L2. cours complet.
L'étude présente les principales caractéristiques d'une Société En Participation et son utilisation au sein d'un groupe à des fins d'optimisation fiscale des résultats des filiales. 
Celle-ci compare et confronte cette méthode avec l'existant : à savoir l'utilisation des régimes d'intégration fiscal et mère fille.
partiel annualisé de droit administratif. 
Note obtenir : 12 
corrigé par le doyen de la faculté de droit de Lyon III
Plan des fiches (50 pages) 
 
Introduction 
Partie 1 - droit des contrats 
Titre 1 : la formations d'un contrats 
Titre 2 : la validité d'un contrat 
Titre 3 : l'interpretation du contrat 
Titre 4 : l'effet du contrat 
Titre 5 : la durée du contrat 
Titre 6 : l'inexécution ou la violation du contrat
S2 a lyon 3
Cours de droit constit S1
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Les cours sont complets. 
 
Sont présents les cours : 
Introduction générale au droit 
 
Droit civil 
Droit constitutionnel 
 
Institutions et relations internationales 
Institutions administratives
Cours de Droit Judiciaire Privé S5