Droit des sociétés - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

cours de droit des affaires (sociétés) complet de toute l'année cours de L3. très complet

Fiche 1.c. Droit des sociétés - Responsabilité et obligations des dirigeants Droit Commercial Chapitre 1 Fiche 3/4

Fiche 1.d. Droit des sociétés - Assemblées générales des actionnaires Droit Commercial Chapitre 1 Fiche 4/4

fiche DDS - Licence 3

Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Pour chaque opération, indiquer la date d’exigibilité et du droit de déduction de la TVA 2. Déterminer la TVA à déclarer au titre du mois d’octobre Travail à faire : Sur la base du tableau ci dessous : 1. Déterminer le résultat fiscal de l’année N 2. Calculer l’impôt sur les sociétés (taux en vigueur 28%) 3. Calculer le résultat comptable net 4. Expliquer les modalité de paiement des acomptes de l’IS ...

Tableaux droit des sociétés pour éclairer plus clairement le cours

Résumé (environ 20 pages) sur les différents types de groupements et sociétés

Ce cours offre un aperçu exhaustif des principes fondamentaux du droit des sociétés, abordant la création, la gestion, et la dissolution des entités légales dans un contexte entrepreneurial. Il couvre les différences entre les personnes physiques et morales, les avantages et la constitution des sociétés, ainsi que les règles communes et spéciales régissant les divers types de sociétés comme les sociétés civiles, en nom collectif, à responsabilité limitée (SARL), anonymes (SA),...

Fiche 1.b. Droit des sociétés - Formes de sociétés Droit Commercial Chapitre 1 Fiche 2/4

Cours de droit des affaires L2 eco-gestion partie sur l'étude du droit des sociétés commerciales Formation de la société, contrat, droits des sociétés, nullité du contrat de société, personnalité morale de la société, la vie de la société ...