Exécution - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Vous recherchez les meilleurs guides d'étude, notes d'étude et résumés sur Exécution ? Sur cette page, vous trouverez 17 documents pour vous aider à réviser pour Exécution.

All 17 résultats

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Fiche de Révision 2.d. Exécution de l'Audit UE4 DSCG
  • Fiche de Révision 2.d. Exécution de l'Audit UE4 DSCG

  • Autre • 1 pages • 2023
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  • Fiche de Révision 2.d. Exécution de l'Audit UE4 DSCG Fiche 4/6
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Procédure civile d'exécution, l'expulsion (2024)
  • Procédure civile d'exécution, l'expulsion (2024)

  • Resume • 13 pages • 2024
  • Il s'agit d'un cours complet sur le thème de la procédure civile d'exécution, il provient d'une prépa pour l'examen de commissaire de justice
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  • 3,86 €
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Cours M1 Procédures civiles d’exécution
  • Cours M1 Procédures civiles d’exécution

  • Notes de cours • 47 pages • 2023
  • Cours magistral de Procédures civiles d’exécution, Master 1 Droit des affaires à l’Université Toulouse Capitole 2022/2023, dispensé par M. Julien Laurent
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  • 10,39 €
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Fiche 1.b. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir exécutif Droit Constitutionnel
  • Fiche 1.b. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir exécutif Droit Constitutionnel

  • Autre • 2 pages • 2023
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  • Fiche 1.b. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir exécutif Droit Constitutionnel Chapitre 1 Fiche 2/4
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Le contrat de vente (exécution)
  • Le contrat de vente (exécution)

  • Notes de cours • 18 pages • 2023
  • L’article 1100 du code civil donne la définition du contrat. Ce contrat légalement formé tient lieu de loi à ceux qui les ont fait. le contrat de vente est synallagmatique avec des obligations qui naissent tant dans le patrimoine de l'acquéreur et du vendeur. Classiquement il y a deux sorte d’obligations. I. Les obligations du vendeur La principale obligation est de donner la chose, obligation de dare. Sauf que donner la chose se décline en deux prestation: transférer la ch...
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  • 8,99 €
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Notes cours 6: la gestion de l'inexécution du contrat
  • Notes cours 6: la gestion de l'inexécution du contrat

  • Notes de cours • 1 pages • 2023
  • Notes cours 6: la gestion de l'inexécution du contrat
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  • 6,49 €
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3.b. Droit des contrats administratifs - Exécution des contrats administratifs
  • 3.b. Droit des contrats administratifs - Exécution des contrats administratifs

  • Autre • 1 pages • 2023
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  • 3.b. Droit des contrats administratifs - Exécution des contrats administratifs Chapitre 3 Fiche 2/3
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  • 3,99 €
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Fiche MSI 5.b. Gestion de projets informatiques - Gestion de l'exécution des projets informatiques UE5 DSCG
  • Fiche MSI 5.b. Gestion de projets informatiques - Gestion de l'exécution des projets informatiques UE5 DSCG

  • Autre • 1 pages • 2023
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  • Fiche MSI 5.b. Gestion de projets informatiques - Gestion de l'exécution des projets informatiques UE5 DSCG Chapitre 5 Fiche 2/4
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  • 3,99 €
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