Toulouse I - Université Capitole

Notes de cours Droit Constitutionnel, l1 s1 g4

NOTES DE COURS HISTOIRE DU DROIT, L1 S1

Cours magistral de Procédures civiles d’exécution, Master 1 Droit des affaires à l’Université Toulouse Capitole 2022/2023, dispensé par M. Julien Laurent

Voici une fiche sur la novation et la solidarité, adaptée à un niveau L3. Elle synthétise l'ensemble des notions, ainsi que leur régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Elle rappelle également les mécanismes de cessions qui s'articulent autour des deux notions de solidarité et de novation. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être ...

Voici une fiche sur la cession de dette, adaptée à un niveau L2/L3 (ç'en est une notion centrale). Elle synthétise l'ensemble de la notion de dette et de cession, ainsi que son régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir. Schéma compris.

Voici une fiche sur la cession de créance, adaptée à un niveau L2/L3 (ç'en est une notion centrale). Elle synthétise l'ensemble de la notion de créance et de cession, ainsi que leur régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir. Schéma compris.

Voici une fiche sur le terme, adaptée à un niveau L2/L3. Elle synthétise l'ensemble de la notion du terme et de l'obligation à terme ainsi que son régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir. Schéma compris.

Voici une fiche sur l'obligation conditionnelle, adaptée à un niveau L3. Elle synthétise l'ensemble de la notion de "condition" ainsi que son régime, sans pour autant être parfaitement exhaustif. Elle est à jour des dernières innovations du législateur et de la jurisprudence. Idéale pour réviser un partiel ou un rattrapage, en ce qu'elle contient tout ce qui doit être retenue pour réussir.

Voici l'ensemble des droits et libertés fondamentaux à retenir, organiser par catégorie avec quelques éléments distinctifs et déterminants dans leur conception, afin de vous aider pour vos dissertations, partiels et rattrapages.

Ensemble des notions fondamentales relatives au droit de propriété pour les cours de droit civil en L2 et L3. Y sont résumés ces démembrements, leurs articulations, et les caractères même dudit droit. Il ne s'agit pas d'un cours exhaustif mais d'un résumé accessible pour faciliter vos révisions pour vos partiels ou vos rattrapages.