Contrat - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés

Droit Année 1 Question 1.2 Le contenu du contrat

Ce cours détaille les principes essentiels du droit des personnes et des contrats qui les régissent, en mettant l'accent sur le droit des sociétés, le droit du travail, et les aspects légaux de la gestion commerciale. Il aborde les notions de base du droit, les différentes formes de sociétés et leurs spécificités, les règles encadrant les relations de travail, ainsi que les obligations des commerçants. Des sujets tels que la capacité de contracter, les conditions de validité des c...

Droit Année 2 Question 4.2 Le contrat de vente électronique

Droit Année 1 Question 3.3 L’inexécution du contrat

Ce cours offre une exploration approfondie du droit du travail, un domaine essentiel du droit social qui encadre les relations entre employeurs et salariés. Il aborde les fondements historiques du droit du travail, sa définition et son domaine d'application, distinguant notamment les relations individuelles de travail des relations collectives. Le texte met en lumière les diverses sources du droit du travail, y compris les lois, la jurisprudence, les conventions collectives, et l'influence ...

Il s'agit d'une dissertation de droit civil des obligations ayant pour objet d’étude le sujet suivant : « le rôle de la bonne foi en droit des contrats ». Cette dissertation claire, précise et très structurée (9 pages) s’avèrera fort utile pour de nombreux(ses) étudiant(e)s en droit, science politique, CRFPA, IEP, AES, GEA… et bien entendu tout(e) autre intéressé(e). Ce devoir a obtenu la note de 16/20.

introduction du cours droit civil des obligations (droit des contrats de L2 de droit). Se trouve dans le document, définition, jurisprudence, notion obligation/contrat, régime général, avec annotation et surlignage des éléments importants. /! important : le cours a été dispenser a l'UPHF (valenciennes) par le maitre de conférence G. Millerioux /!

Droit Année 2 Question 5.2 Les contrats de travail

- Organisation juridictionnelle nationale française (ordre supranational, judiciaire, administratif) - Définition du contrat et des types de contrats - Responsabilité civile - Fait juridique / Acte juridique - Vices du consentement - Offres / pactes - Méthode résolution étude de cas

Droit des contrats