Judiciaire - Guides d'étude, Notes de cours & Résumés
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Les livres populaires 'Judiciaire'
Les Maths au tribunal. Quand les erreurs de calcul font les erreurs judiciaires
Leila Schneps
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Syllabus juridisch Frans I door C.Bottequin
- Resume • 119 pages • 2023
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Een ingevulde syllabus voor het examen juridisch frans I
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Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting (15/20 1e zit!!!!)
- Examen • 17 pages • 2024
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Staatsrecht UGent rechten: VOLLEDIGE samenvatting (15/20 1e zit!!!!) de regeringsleider - ANS-le chef du gouvernement de registers van de burgerlijke stand - ANS-les registres de l'état civil de republiek - ANS-la république de sanctie - ANS-la sanction de schadevergoeding - ANS-les dommages et intérêts de scheiding der machten - ANS-la séparation des pouvoirs de scheidsrechter - ANS-le arbitre het scheidsgerecht - ANS-le arbitrage de politiek - ANS-la politique het positief ...
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Synthèse d'introduction au droit judiciaire
- Resume • 169 pages • 2022
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Synthèse de l'ouvrage du professeur Georges sur le droit judiciaire et ses institutions.
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Fiche 1.c. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir judiciaire Droit Constitutionnel
- Autre • 2 pages • 2023
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Fiche 1.c. La séparation des pouvoirs - Le pouvoir judiciaire Droit Constitutionnel Chapitre 1 Fiche 3/4
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Fiche 2.c. Procédure - Information judiciaire Droit Pénal
- Autre • 2 pages • 2023
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Fiche 2.c. Procédure - Information judiciaire Droit Pénal Chapitre 2 Fiche 3/4
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Chapitre 2 - Les organes judiciaires
- Notes de cours • 4 pages • 2022
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Notes de cours portant sur les différents organes judiciaires en droit.
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court sur l'organisation professionnelle et judiciaire du commerce
- Presentation • 21 pages • 2023
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court sur l'organisation professionnelle et judiciaire du commerce
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Droit de l'entreprise
- Notes de cours • 5 pages • 2024
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- Organisation juridictionnelle nationale française (ordre supranational, judiciaire, administratif) - Définition du contrat et des types de contrats - Responsabilité civile - Fait juridique / Acte juridique - Vices du consentement - Offres / pactes - Méthode résolution étude de cas
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Les institutions administratives (cours complet)
- Notes de cours • 123 pages • 2024
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Le présent cours vise à présenter les principales institutions administratives, c’est-à-dire l’ensemble des personnes morales de droit public et leurs organes en charge de l’exercice d’une fonction administrative. Cet ensemble, constitutif de l’Administration française, sera classiquement appréhendé selon une double distinction complémentaire : échelon central/échelon local ; compétence générale/compétence spécialisée. Mais plutôt qu’une approche purement descriptive...
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Résumé de Droit Constitutionnel - La Séparation des Pouvoirs
- Resume • 2 pages • 2024
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Ce résumé détaille le principe de la séparation des pouvoirs, qui est fondamental dans le droit constitutionnel. Le document explique les fonctions et l'interdépendance des trois pouvoirs principaux dans un système démocratique : Le pouvoir législatif (faire les lois) Le pouvoir exécutif (mettre en œuvre les lois)Le pouvoir judiciaire (interpréter et garantir le respect des lois). Le résumé aborde aussi les mécanismes de freins et contrepoids qui assurent que chaque pouvoi...
